Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790

Broglie Charles-Louis-Victor, prince de, Rostaing Just Antoine Marie Germain, marquis de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Dillon Arthur, Lameth Charles Malo, comte de, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Menou Jacques François de Boussay, baron de, Custine Adam-Philippe, comte de, Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Beauharnais François, marquis de, Malouet Pierre-Victor, Achard de Bonvouloir Luc René. Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 96-97

Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Rostaing Just Antoine Marie Germain, marquis de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Dillon Arthur, Lameth Charles Malo, comte de, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de, Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Beauharnais François, marquis de, Malouet Pierre Victor, Achard de Bonvouloir Luc René. Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 96-97

Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Le Bois Desguays Jacques François, Roederer Pierre-Louis, Thouret Jacques-Guillaume, Prieur (de la Marne), Couppé de Kervennou Gabriel, Gaultier de Biauzat Jean-François, Rostaing Just Antoine Marie Germain, marquis de, Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Boutteville-Dumetz Louis, Robespierre Maximilien, Dauchy Luc Jacques Edouard, Merlin de Douai Philippe Antoine, André Antoine Balthazar d', Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, Duport Adrien Jean, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Populus Marc Etienne, Rewbell Jean François, Legrand Jérome. Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 80-87

Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Le Bois Desguays Jacques François, Roederer Pierre-Louis, Thouret Jacques-Guillaume, Prieur (de la Marne), Couppé de Kervennou Gabriel, Gaultier de Biauzat Jean-François, Rostaing Just Antoine Marie Germain, marquis de, Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Boutteville-Dumetz Louis, Robespierre Maximilien, Dauchy Luc Jacques Edouard, Merlin de Douai Philippe Antoine, André Antoine Balthazar d', Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, Duport Adrien Jean, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Populus Marc Etienne, Rewbell Jean François, Legrand Jérome. Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 80-87