Activation mécanique d'oxydes de fer et de vanadium en vue d'une synthèse de ferrite de vanadium nanométrique similaire au composé issu de la chimie douce

International audienc

Demande d’avis complémentaire (à l’avis du HCSP du 29 avril 2018) en lien avec des mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilité

International audienceRésumé : Mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilitéDans le cadre de la protection des travailleurs et des personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2), la faisabilité d’une surveillance métrologique dans l’environnement du TiO2 nanométrique doit être examinée.Pour le HCSP il est envisageable de réaliser des mesures de taux de concentrations de nanoparticules de TiO2 dans l’air autour des sites industriels. Il n’existe cependant pas actuellement de méthode unique opérationnelle permettant de mesurer simultanément le nombre/la masse des particules et de réaliser l’analyse chimique des du TiO2 nanoparticulaire. Le HCSP considère que la mise en œuvre des méthodes de mesures ainsi que des modélisations sont très fortement dépendantes des situations à considérer et nécessitent différentes approches dont dépendront les stratégies de mesures à mettre en place.Ce rapport fait suite à la demande, faite au HCSP par la Direction générale de la prévention des risques, la Direction générale de la santé et la Direction générale du travail, de compléter son avis et son rapport du 29 avril 2018 concernant la protection des travailleurs et des personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane.Le sujet des valeurs de gestion pour la protection des populations potentiellement exposées devra faire l’objet par la suite d’un autre rapport.Pour la réalisation du présent rapport, le HCSP a auditionné notamment des experts des méthodes de mesures des concentrations de particules dans l’air ainsi que des experts de la modélisation de la dispersion des particules dans l’air. Le HCSP a pris en compte les dispositions d’un arrêté préfectoral relatif à un industriel qui a mis en place une surveillance environnementale de routine des incidences de ses émissions de particules de TiO2.Lire aussi :•Protéger les travailleurs et les personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane du 29 avril 201

Demande d’avis complémentaire (à l’avis du HCSP du 29 avril 2018) en lien avec des mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilité

International audienceRésumé : Mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilitéDans le cadre de la protection des travailleurs et des personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2), la faisabilité d’une surveillance métrologique dans l’environnement du TiO2 nanométrique doit être examinée.Pour le HCSP il est envisageable de réaliser des mesures de taux de concentrations de nanoparticules de TiO2 dans l’air autour des sites industriels. Il n’existe cependant pas actuellement de méthode unique opérationnelle permettant de mesurer simultanément le nombre/la masse des particules et de réaliser l’analyse chimique des du TiO2 nanoparticulaire. Le HCSP considère que la mise en œuvre des méthodes de mesures ainsi que des modélisations sont très fortement dépendantes des situations à considérer et nécessitent différentes approches dont dépendront les stratégies de mesures à mettre en place.Ce rapport fait suite à la demande, faite au HCSP par la Direction générale de la prévention des risques, la Direction générale de la santé et la Direction générale du travail, de compléter son avis et son rapport du 29 avril 2018 concernant la protection des travailleurs et des personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane.Le sujet des valeurs de gestion pour la protection des populations potentiellement exposées devra faire l’objet par la suite d’un autre rapport.Pour la réalisation du présent rapport, le HCSP a auditionné notamment des experts des méthodes de mesures des concentrations de particules dans l’air ainsi que des experts de la modélisation de la dispersion des particules dans l’air. Le HCSP a pris en compte les dispositions d’un arrêté préfectoral relatif à un industriel qui a mis en place une surveillance environnementale de routine des incidences de ses émissions de particules de TiO2.Lire aussi :•Protéger les travailleurs et les personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane du 29 avril 201

Avis sur deux projets de décrets d’application de la loi AGEC relatifs à la mise à disposition des informations permettant d'identifier pour le consommateur les substances dangereuses (dont les perturbateurs endocriniens) contenues dans certains produits (HCSP, Avis et Rapports)

International audienceLa loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, dite AGEC prévoit le recours à des décrets pris en Conseil d’Etat pour fixer les modalités d’application de la mise à disposition des informations permettant d’identifier pour le consommateur les substances dangereuses contenues dans certains produits mis sur le marché.Considérant les enjeux pour la santé humaine de cette loi, le HCSP a participé à la consultation publique en rendant un avis sur les 2 projets de textes suivants.Le projet de décret relatif à la mise à disposition des informations permettant d’identifier les perturbateurs endocriniens dans un produit par voie électroniqueLe HCSP recommande que soit rendu obligatoire en parallèle un affichage sur les produits au moyen d’une étiquette colorée associée à une lettre selon une échelle directement et aisément identifiable par tous lors de l’acte d’achat. A cet effet, le HCSP présente en annexe de son avis le principe de construction d’un Indice de composition chimique.Le projet de décret relatif à l’identification des substances dangereuses dans les produits générateurs de déchetsCe texte prévoit que cette obligation s’applique aux substances extrêmement préoccupantes inscrites sur la liste mentionnée par le règlement (CE) n° 1907/2006 et aux substances recommandées par l’Anses. Le HCSP recommande que cette obligation s’applique également aux substances CMR de catégorie 2 et à celles suspectées de propriétés de perturbation endocrinienne.Lire aussi :Décret n 2021-1110 du 23 août 2021 relatif à la mise à disposition des informations permettant d’identifier les perturbateurs endocriniens dans un produitDécret n° 2021-1285 du 1er octobre 2021 relatif à l’identification des substances dangereuses dans les produits générateurs de déchet

Avis sur deux projets de décrets d’application de la loi AGEC relatifs à la mise à disposition des informations permettant d'identifier pour le consommateur les substances dangereuses (dont les perturbateurs endocriniens) contenues dans certains produits (HCSP, Avis et Rapports)

International audienceLa loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, dite AGEC prévoit le recours à des décrets pris en Conseil d’Etat pour fixer les modalités d’application de la mise à disposition des informations permettant d’identifier pour le consommateur les substances dangereuses contenues dans certains produits mis sur le marché.Considérant les enjeux pour la santé humaine de cette loi, le HCSP a participé à la consultation publique en rendant un avis sur les 2 projets de textes suivants.Le projet de décret relatif à la mise à disposition des informations permettant d’identifier les perturbateurs endocriniens dans un produit par voie électroniqueLe HCSP recommande que soit rendu obligatoire en parallèle un affichage sur les produits au moyen d’une étiquette colorée associée à une lettre selon une échelle directement et aisément identifiable par tous lors de l’acte d’achat. A cet effet, le HCSP présente en annexe de son avis le principe de construction d’un Indice de composition chimique.Le projet de décret relatif à l’identification des substances dangereuses dans les produits générateurs de déchetsCe texte prévoit que cette obligation s’applique aux substances extrêmement préoccupantes inscrites sur la liste mentionnée par le règlement (CE) n° 1907/2006 et aux substances recommandées par l’Anses. Le HCSP recommande que cette obligation s’applique également aux substances CMR de catégorie 2 et à celles suspectées de propriétés de perturbation endocrinienne.Lire aussi :Décret n 2021-1110 du 23 août 2021 relatif à la mise à disposition des informations permettant d’identifier les perturbateurs endocriniens dans un produitDécret n° 2021-1285 du 1er octobre 2021 relatif à l’identification des substances dangereuses dans les produits générateurs de déchet

Avis sur deux projets de décrets d’application de la loi AGEC relatifs à la mise à disposition des informations permettant d'identifier pour le consommateur les substances dangereuses (dont les perturbateurs endocriniens) contenues dans certains produits (HCSP, Avis et Rapports)

International audienceLa loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, dite AGEC prévoit le recours à des décrets pris en Conseil d’Etat pour fixer les modalités d’application de la mise à disposition des informations permettant d’identifier pour le consommateur les substances dangereuses contenues dans certains produits mis sur le marché.Considérant les enjeux pour la santé humaine de cette loi, le HCSP a participé à la consultation publique en rendant un avis sur les 2 projets de textes suivants.Le projet de décret relatif à la mise à disposition des informations permettant d’identifier les perturbateurs endocriniens dans un produit par voie électroniqueLe HCSP recommande que soit rendu obligatoire en parallèle un affichage sur les produits au moyen d’une étiquette colorée associée à une lettre selon une échelle directement et aisément identifiable par tous lors de l’acte d’achat. A cet effet, le HCSP présente en annexe de son avis le principe de construction d’un Indice de composition chimique.Le projet de décret relatif à l’identification des substances dangereuses dans les produits générateurs de déchetsCe texte prévoit que cette obligation s’applique aux substances extrêmement préoccupantes inscrites sur la liste mentionnée par le règlement (CE) n° 1907/2006 et aux substances recommandées par l’Anses. Le HCSP recommande que cette obligation s’applique également aux substances CMR de catégorie 2 et à celles suspectées de propriétés de perturbation endocrinienne.Lire aussi :Décret n 2021-1110 du 23 août 2021 relatif à la mise à disposition des informations permettant d’identifier les perturbateurs endocriniens dans un produitDécret n° 2021-1285 du 1er octobre 2021 relatif à l’identification des substances dangereuses dans les produits générateurs de déchet

AVIS relatif à une proposition de protocole sanitaire renforcé pour les commerces dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 (HCSP, Avis et Rapports)

International audienceRequested to assess a strengthened sanitary protocol for shops in the context of the Covid-19 epidemic, the HCSP recalls its doctrine and proposes adapted social distancing measures, systematic hand hygiene and the compulsory and permanent wearing of a mask covering the nose, mouth and chin in shops in closed spaces.The HCSP stresses that the risks of contamination are linked to 4 parameters: population mixing, density of population, the duration of contact with potentially contaminated people and room ventilation. In addition to its assessment of the protocol, the HCSP recommends: limiting and supervising, or even banning, commercial events on premises that bring people together, making shopkeepers aware of the need to avoid crowds, a particular attention towards stores that involves prolonged presence of people in spaces that are difficult to ventilate properly which touch shared objects (cyber-cafés with headphones for example), to implement specific instructions relating to fitting rooms in cloth shops.These recommendations are effective only if properly applied at the same time and if they are the subject of a global policy of behavior control, beyond the sole responsibility and commitment of individual citizens.Consulté sur un protocole sanitaire renforcé pour les commerces dans le contexte de l’épidémie de Covid-19, le HCSP rappelle sa doctrine et recommande les mesures de distanciation sociale adaptées, l’hygiène des mains systématique et le port obligatoire et permanent du masque couvrant le nez, la bouche et le menton, dans les commerces en espaces clos.Le HCSP souligne que les risques de contamination sont liés à 4 paramètres : le brassage de population, la densité de population dans un lieu, le temps de contact avec des personnes potentiellement contaminées et la ventilation des locaux. En complément des commentaires qu’il apporte au protocole, le HCSP recommande : la limitation et l’encadrement, voire l’interdiction, des événements commerciaux au sein des locaux engendrant des regroupements de personnes ; la sensibilisation des commerçants au besoin de ne pas susciter les attroupements à proximité ; une attention particulière au cas des commerces impliquant la présence prolongée de personnes dans des espaces difficiles à bien aérer, touchant des objets partagés (cyber-cafés avec casque par exemple) ; la mise en œuvre de dispositions spécifiques relatives aux cabines d’essayage dans les commerces de textiles.Ces recommandations ne peuvent être efficaces que si elles sont bien respectées simultanément et font l’objet d’une politique globale de contrôle des mesures préconisées, au-delà de la seule responsabilité et de l’engagement individuels des citoyens

Covid-19: recommendations on masks within child care settings (HCSP, Avis et Rapports)

International audienceCovid-19: recommendations on masks within child care settings (HCSP, Avis et Rapports)Yannick Aujard, Anne Berger-Carbonne, Agathe Billette de Villemeur, Jean-Marc Brignon, Christian Chidiac, Nicolas Eterradossi, Éric Gaffet, Philippe Hartemann, Didier Lepelletier, Yves Lévi, Francelyne Marano, Philippe Minodier, Brigitte Moltrecht, Gilles Salvat, Fabien Squinazi, Nicole Vernazza,Date du document : 09/09/2020Date de mise en ligne : 27/05/2021https://www.hcsp.fr/Explore.cgi/AvisRapportsDomaine?clefr=1020The High Council of Public Health (HCSP) updates its recommendations on mask wearing within childcare settings for 0 to 3 years old kids (collective day-care centers, at home care, and social establishments for child welfare).It takes into account the evolution of knowledge on the transmission of SARS-CoV-2 in children, recommendations in other countries as well as the perception of the risk of transmission from paediatricians and Maternal and Infant Protection (PMI) managers.The HCSP proposes two prevention strategies that adapt hygiene measures to the level of virus circulation.It also specifies the circumstances in which adults should wear masks when caring for 0-3 years old children, depending on the type of care (collective or individual), the level of virus circulation in the general population (active or under control) and the children’s condition (behavioural or social disabilities). Masks with a transparent window, such as those validated by the France’s defence procurement agency, should be preferred for interactions with certain children.Masks should not be worn by young children.Lire en français :Covid-19 : recommandations sanitaires concernant le port du masque dans les établissements accueillant des jeunes enfants du 9 septembre 202

AVIS relatif à l’utilisation des appareils de chauffage dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 (HCSP, Avis et Rapports)

International audienceQuels sont les messages à retenir en matière de chauffage des locaux et de préparation hivernale des bâtiments dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 ?Dans un avis du 14 octobre 2020, le HCSP recommande de maintenir le chauffage des espaces clos collectifs, afin d’atteindre une température de confort en adéquation avec l’activité des occupants. Il convient par ailleurs d’assurer le renouvellement régulier de l’air des locaux avec un apport d’air neuf qui devra, si possible, être augmenté.La mesure en continu de la concentration en dioxyde de carbone (CO2), à l’aide de capteurs, permet d’en juger la qualité.Le HCSP recommande de limiter strictement la jauge d’occupation à ce que permet le débit réel d’air neuf entrant dans le local tout en respectant la distanciation physique. Il propose que les appareils de chauffage à air pulsé et les systèmes de ventilation mécanique soient maintenus en fonctionnement continu. Le HCSP recommande de vérifier l’absence d’obstacles au bon fonctionnement de la diffusion de l’air dans les locaux, et d’éviter le recyclage d’air par l’installation centralisée de traitement d’air pour éviter le transfert éventuel d’aérosols viraux dans plusieurs locaux.Le HCSP souligne la nécessité d’ouvrir les fenêtres pendant quelques minutes, plusieurs fois par jour, afin d’augmenter encore le niveau de renouvellement d’air dans les locaux. Il rappelle qu’une hygrométrie trop basse favorise la formation d’aérosols

Avis relatif à l’actualisation des recommandations sanitaires concernant le port du masque dans les structures d’accueil des enfants âgés de 0 à 3 ans (HCSP, Avis et Rapports)

International audienceAvis relatif à l’actualisation des recommandations sanitaires concernant le port du masque dans les structures d’accueil des enfants âgés de 0 à 3 ans (HCSP, Avis et Rapports)Christian CHIDIAC, Philippe MINODIER, Nicole VERNAZZA, Yannick AUJARD, Didier LEPELLETIER, Jean-Marc BRIGNON, Philippe HARTEMANN, Yves LEVI, Francelyne MARANO, Fabien SQUINAZI, Agathe BILLETTE de VILLEMEUR, Anne BERGER-CARBONNE, Nicolas ETERRADOSSI, Gilles SALVAT, Brigitte MOLTRECHT, Éric GAFFET, Camille BRUAT, Annette COLONNIERVersion du 09 septembre 2020Date de mise en ligne : 17/09/2020https://www.hcsp.fr/Explore.cgi/AvisRapportsDomaine?clefr=910CHIDIAC, Christian ; MINODIER, Philippe ; VERNAZZA, Nicole ; AUJARD, Yannick ; LEPELLETIER, Didier ; BRIGNON, Jean-Marc ; HARTEMANN, Philippe ; LEVI, Yves ; MARANO, Francelyne ; SQUINAZI, Fabien ; BILLETTE de VILLEMEUR, Agathe ; BERGER-CARBONNE, Anne ; ETERRADOSSI, Nicolas ; SALVAT, Gilles ; MOLTRECHT, Brigitte ; GAFFET, Éric ; BRUAT, Camille ; COLONNIER, AnnetteCovid-19 : recommandations sanitaires concernant le port du masque dans les établissements accueillant des jeunes enfantsLe HCSP revoit ses recommandations pour le port du masque par les professionnels de l’enfance accueillant les jeunes enfants de 0 à 3 ans en crèches collectives, à domicile par assistante maternelle et en établissement relevant de l’aide sociale à l’enfance.Il tient compte de l’évolution des connaissances sur la transmission du Covid-19 chez les enfants, des recommandations dans d’autres pays et de la perception du risque de transmission par des pédiatres et des responsables de PMI.Il propose deux stratégies de prévention adaptant les différentes mesures (hygiène, aération des locaux, etc.) en fonction du niveau de circulation du virus.En complément de ces différentes mesures, il précise les circonstances du port du masque par les adultes dans le cadre l’accueil des enfants âgés de 0 à 3 ans, en fonction du mode de garde (collectif ou assistante maternelle), du niveau de circulation du virus (active ou sous contrôle) et de l’état de santé des enfants (présence de troubles du comportement, relationnels ou de handicaps). Des masques à fenêtre transparente, tels que ceux validés par la Direction générale de l’armement, sont à privilégier pour les interactions avec certains enfants.Le port du masque n’est pas recommandé chez les jeunes enfants.Lire aussi :Coronavirus SARS-CoV-2 : mesures à mettre en œuvre dans les établissements accueillant des jeunes enfants du 30 avril 2020Covid-19 : adaptation des mesures barrières pour les établissements accueillant des jeunes enfants du 10 juin 2020Covid-19 : doctrines à appliquer dans les milieux scolaire et universitaire et pour l’accueil collectif des mineurs pour la rentrée de septembre 2020 du 7 juillet 2020SARS-CoV-2 : actualisation des connaissances sur la transmission du virus par aérosols du 23 juillet 2020Ministère des solidarités et de la santé : information aux professionnels de sant