Utilisation du carbure de tungstène-cobalt (WC-Co) comme témoin positif génotoxique nanoparticulaire et étude de la génotoxicité de candidats nanovecteurs de médicaments

Nanomaterials are used in many industrial sectors, and many nanomaterial-containing consumer products are already available. In this context of increasing human exposure to nanomaterials, the evaluation of their genotoxicity is of significant importance. However, the relevance of routinely used genotoxicity assays, developed for non-nanoparticular products, is often questioned for the evaluation of nanomaterials. A nanoparticulate reference positive control would therefore constitute an important step to a better testing of nanomaterials genotoxicity, ensuring that test systems are actually appropriate and/or allowing the validation of new ones.Firstly, we studied the possibility of using commercially-available tungsten carbide-cobalt (WC-Co) nanoparticles, previously characterized for physicochemical properties (size distribution and charge in used media), as positive control in three in vitro genotoxicity assays. The mouse lymphoma thymidine kinase gene mutation assay, the micronucleus assay studying chromosomal aberrations and the comet assay detecting primary DNA damage were performed. The last two assays were realized in two cell types, the mouse lymphoma cell line L5178Y and primary cultures of human lymphocytes. Our results show that WC-Co nanoparticles could be used as positive control in these in vitro genotoxicity assays, according to cell type and treatment schedule.Secondly, we investigated the mechanisms of action involved in WC-Co nanoparticles genotoxicity. Detection of centromeres in micronuclei using fluorescence in situ hybridization (FISH) show the involvement of both clastogenic and aneugenic activities. This was correlated with the results of a chromosome aberration assay on human lymphocytes blocked in metaphase, showing chromatid breaks and polyploid cells. Moreover, as oxidative mechanisms are the most described for nanomaterials, we studied oxidative DNA damage using the modified in vitro comet assay with the DNA repair enzyme formamidopyrimidine DNA glycosylase (FPG). We also detected a production of hydroxyl radicals using electron paramagnetic resonance in suspensions of WC-Co nanoparticles with and without cells. While performing high-throughput assays on WC-Co nanoparticles in three human cell lines corresponding to the main target organs for nanomaterials (A549 lung cell line, Hep3B liver cell line and Caki-1 kidney cell line) it was confirmed that oxidative stress play a significant role in the toxicity of WC-Co nanoparticles. Indeed, the production of reactive oxygen species in cells exposed to WC-Co nanoparticles was correlated to the observation of cytotoxicity and genotoxicity, studied using the detection of γH2AX foci.Finally, we carried out the most relevant genotoxicity assays to study nanodiamonds and lipid nanocapsules, which constitute promising nanovectors for drug delivery. The in vitro comet and micronucleus assays were performed on other cell types mimicking target organs: the T84 intestinal epithelial cell line and the 16-HBE bronchial epithelial cell line exposed to nanodiamonds of three different sizes, and human lymphocytes exposed to lipid nanocapsules of three different sizes and three different charges.Les nanomatériaux sont utilisés dans de nombreux secteurs industriels, et plusieurs produits de consommation contenant des nanomatériaux sont d’ores et déjà commercialisés. Dans ce contexte d’exposition humaine croissante aux nanomatériaux, l’évaluation de leur potentiel génotoxique est d’une importance significative. Cependant, la pertinence des tests classiques de génotoxicité, développés pour des produits non nanoparticulaires, est fréquemment remise en question pour l’évaluation des nanomatériaux. Un témoin positif de référence sous forme nanoparticulaire pourrait donc constituer une avancée importante pour l’évaluation de la génotoxicité des nanomatériaux, permettant de s’assurer que les systèmes d’essais sont appropriés et/ou d’en valider de nouveaux.Dans un premier temps, nous avons étudié la possibilité d’utiliser des nanoparticules de carbure de tungstène – cobalt (WC-Co) commerciales, préalablement caractérisées sur le plan physico-chimique (distribution de taille et charge dans les milieux utilisés), comme témoin positif dans trois essais de génotoxicité in vitro. Le test de mutations géniques au locus thymidine kinase sur cellules de lymphome de souris, le test des micronoyaux étudiant les dommages chromosomiques et le test des comètes détectant les dommages primaires à l’ADN ont ainsi été réalisés, les deux derniers essais dans deux types cellulaires, la lignée de lymphome de souris L5178Y et des cultures primaires de lymphocytes humains. Nos résultats montrent que les nanoparticules de WC-Co pourraient être utilisées comme témoin positif dans ces essais de génotoxicité in vitro, selon le type cellulaire et le schéma de traitement.Nous avons ensuite étudié les mécanismes d’action impliqués dans la génotoxicité des nanoparticules de WC-Co. Le marquage des centromères dans les micronoyaux grâce à la technique d’hybridation in situ en fluorescence (FISH) montre l’implication d’évènements clastogènes et aneugènes. Ces résultats ont été confirmés par un essai d’aberrations chromosomiques sur lymphocytes humains bloqués en métaphase, avec l’observation de cassures de chromatides et de cellules polyploïdes. Par ailleurs, les mécanismes oxydants étant les plus décrits pour les nanomatériaux, nous avons étudié les lésions oxydatives à l’ADN en utilisant le test des comètes in vitro modifié avec l’enzyme de réparation de l’ADN formamidopyrimidine DNA glycosylase (FPG). Nous avons également détecté par résonance paramagnétique électronique une production de radicaux hydroxyles après mise en suspension des nanoparticules de WC-Co en présence et en absence de cellules. Dans le cadre d’études haut-débit des nanoparticules de WC-Co réalisées dans trois lignées cellulaires humaines correspondant aux principaux organes cibles pour les nanomatériaux (la lignée pulmonaire A549, la lignée hépatique Hep3B et la lignée rénale Caki-1), il a été confirmé que le stress oxydant joue un rôle important dans la toxicité des nanoparticules de WC-Co. En effet, la production d’espèces réactives de l’oxygène dans les cellules traitées avec les nanoparticules de WC-Co était corrélée avec l’observation d’une cytotoxicité et de génotoxicité, étudiée à l’aide du test de détection des foyers γH2AX.Finalement, nous avons appliqué les tests de génotoxicité les plus pertinents à l’étude de nanodiamants et de nanocapsules lipidiques, qui constituent des candidats prometteurs pour la vectorisation de principes actifs. Les tests des comètes et des micronoyaux in vitro ont ainsi été réalisés sur d’autres types cellulaires mimant des organes cibles : la lignée intestinale T84 et la lignée bronchique 16-HBE exposées à des nanodiamants de trois tailles différentes et des lymphocytes humains exposés à des nanocapsules lipidiques de 3 tailles et 3 charges différentes

Use of tungsten carbide-cobalt (WC-Co) as genotoxic positive reference nanoparticles and study of the genotoxicity of potential nanovectors for drug delivery

Les nanomatériaux sont utilisés dans de nombreux secteurs industriels, et plusieurs produits de consommation contenant des nanomatériaux sont d’ores et déjà commercialisés. Dans ce contexte d’exposition humaine croissante aux nanomatériaux, l’évaluation de leur potentiel génotoxique est d’une importance significative. Cependant, la pertinence des tests classiques de génotoxicité, développés pour des produits non nanoparticulaires, est fréquemment remise en question pour l’évaluation des nanomatériaux. Un témoin positif de référence sous forme nanoparticulaire pourrait donc constituer une avancée importante pour l’évaluation de la génotoxicité des nanomatériaux, permettant de s’assurer que les systèmes d’essais sont appropriés et/ou d’en valider de nouveaux.Dans un premier temps, nous avons étudié la possibilité d’utiliser des nanoparticules de carbure de tungstène – cobalt (WC-Co) commerciales, préalablement caractérisées sur le plan physico-chimique (distribution de taille et charge dans les milieux utilisés), comme témoin positif dans trois essais de génotoxicité in vitro. Le test de mutations géniques au locus thymidine kinase sur cellules de lymphome de souris, le test des micronoyaux étudiant les dommages chromosomiques et le test des comètes détectant les dommages primaires à l’ADN ont ainsi été réalisés, les deux derniers essais dans deux types cellulaires, la lignée de lymphome de souris L5178Y et des cultures primaires de lymphocytes humains. Nos résultats montrent que les nanoparticules de WC-Co pourraient être utilisées comme témoin positif dans ces essais de génotoxicité in vitro, selon le type cellulaire et le schéma de traitement.Nous avons ensuite étudié les mécanismes d’action impliqués dans la génotoxicité des nanoparticules de WC-Co. Le marquage des centromères dans les micronoyaux grâce à la technique d’hybridation in situ en fluorescence (FISH) montre l’implication d’évènements clastogènes et aneugènes. Ces résultats ont été confirmés par un essai d’aberrations chromosomiques sur lymphocytes humains bloqués en métaphase, avec l’observation de cassures de chromatides et de cellules polyploïdes. Par ailleurs, les mécanismes oxydants étant les plus décrits pour les nanomatériaux, nous avons étudié les lésions oxydatives à l’ADN en utilisant le test des comètes in vitro modifié avec l’enzyme de réparation de l’ADN formamidopyrimidine DNA glycosylase (FPG). Nous avons également détecté par résonance paramagnétique électronique une production de radicaux hydroxyles après mise en suspension des nanoparticules de WC-Co en présence et en absence de cellules. Dans le cadre d’études haut-débit des nanoparticules de WC-Co réalisées dans trois lignées cellulaires humaines correspondant aux principaux organes cibles pour les nanomatériaux (la lignée pulmonaire A549, la lignée hépatique Hep3B et la lignée rénale Caki-1), il a été confirmé que le stress oxydant joue un rôle important dans la toxicité des nanoparticules de WC-Co. En effet, la production d’espèces réactives de l’oxygène dans les cellules traitées avec les nanoparticules de WC-Co était corrélée avec l’observation d’une cytotoxicité et de génotoxicité, étudiée à l’aide du test de détection des foyers γH2AX.Finalement, nous avons appliqué les tests de génotoxicité les plus pertinents à l’étude de nanodiamants et de nanocapsules lipidiques, qui constituent des candidats prometteurs pour la vectorisation de principes actifs. Les tests des comètes et des micronoyaux in vitro ont ainsi été réalisés sur d’autres types cellulaires mimant des organes cibles : la lignée intestinale T84 et la lignée bronchique 16-HBE exposées à des nanodiamants de trois tailles différentes et des lymphocytes humains exposés à des nanocapsules lipidiques de 3 tailles et 3 charges différentes.Nanomaterials are used in many industrial sectors, and many nanomaterial-containing consumer products are already available. In this context of increasing human exposure to nanomaterials, the evaluation of their genotoxicity is of significant importance. However, the relevance of routinely used genotoxicity assays, developed for non-nanoparticular products, is often questioned for the evaluation of nanomaterials. A nanoparticulate reference positive control would therefore constitute an important step to a better testing of nanomaterials genotoxicity, ensuring that test systems are actually appropriate and/or allowing the validation of new ones.Firstly, we studied the possibility of using commercially-available tungsten carbide-cobalt (WC-Co) nanoparticles, previously characterized for physicochemical properties (size distribution and charge in used media), as positive control in three in vitro genotoxicity assays. The mouse lymphoma thymidine kinase gene mutation assay, the micronucleus assay studying chromosomal aberrations and the comet assay detecting primary DNA damage were performed. The last two assays were realized in two cell types, the mouse lymphoma cell line L5178Y and primary cultures of human lymphocytes. Our results show that WC-Co nanoparticles could be used as positive control in these in vitro genotoxicity assays, according to cell type and treatment schedule.Secondly, we investigated the mechanisms of action involved in WC-Co nanoparticles genotoxicity. Detection of centromeres in micronuclei using fluorescence in situ hybridization (FISH) show the involvement of both clastogenic and aneugenic activities. This was correlated with the results of a chromosome aberration assay on human lymphocytes blocked in metaphase, showing chromatid breaks and polyploid cells. Moreover, as oxidative mechanisms are the most described for nanomaterials, we studied oxidative DNA damage using the modified in vitro comet assay with the DNA repair enzyme formamidopyrimidine DNA glycosylase (FPG). We also detected a production of hydroxyl radicals using electron paramagnetic resonance in suspensions of WC-Co nanoparticles with and without cells. While performing high-throughput assays on WC-Co nanoparticles in three human cell lines corresponding to the main target organs for nanomaterials (A549 lung cell line, Hep3B liver cell line and Caki-1 kidney cell line) it was confirmed that oxidative stress play a significant role in the toxicity of WC-Co nanoparticles. Indeed, the production of reactive oxygen species in cells exposed to WC-Co nanoparticles was correlated to the observation of cytotoxicity and genotoxicity, studied using the detection of γH2AX foci.Finally, we carried out the most relevant genotoxicity assays to study nanodiamonds and lipid nanocapsules, which constitute promising nanovectors for drug delivery. The in vitro comet and micronucleus assays were performed on other cell types mimicking target organs: the T84 intestinal epithelial cell line and the 16-HBE bronchial epithelial cell line exposed to nanodiamonds of three different sizes, and human lymphocytes exposed to lipid nanocapsules of three different sizes and three different charges

Comparison of In Vitro Endocrine Activity of Phthalates and Alternative Plasticizers

Because of the deleterious effects of phthalates, regulations have been taken to decrease their use, and the needs for alternatives are increasing. Due to the concerns about the endocrine-disrupting properties of phthalates, it was deemed necessary to particularly investigate these effects for potential substitutes. In this study, we compared the in vitro endocrine activity of several already used potential alternative plasticizers (DEHT, DINCH, and TOTM) or new substitutes (POLYSORB® isosorbide and POLYSORB® ID 46) to one of 2 phthalates, DEHP and DINP. Effects of these chemicals on 3 common mechanisms of endocrine disruption, i.e., interaction with estrogen receptors (ER), androgen receptors (AR), or steroidogenesis, were studied using extensively used in vitro methods. In the E-Screen assay, only DEHP moderately induced MCF-7 cell proliferation; none of the other tested substances were estrogenic or antiestrogenic. No androgenic or antiandrogenic activity in MDA-kb2 cells was shown for any of the tested phthalates or alternatives. On the other hand, both DEHP and DINP, as well as DEHT, DINCH, and TOTM, disrupted steroidogenesis in the H295R assay, mainly by inducing an increase in estradiol synthesis; no such effect was observed for POLYSORB® isosorbide and POLYSORB® ID 46

Cocktails of endocrine disruptors in the different diets of French consumers

International audienceWith a view to identifying main endocrine disruptors (ED) mixtures to which French consumers are exposed through food, their main diets were modelled using an adapted dimension reduction method. Seven specific diets could be modelled for adults while only one overall diet was considered for children aged 3–17 years. The knowledge of the contamination levels of 78 known or suspected endocrine disrupting compounds in the foods constituting these diets, collected in the frame of the second French Total Diet Study, made it possible to explore the mixtures of EDs to which consumers are exposed. We have thus shown that the ED substances most present in mass concentration are comparable for the whole population, whatever the diet considered. However, a second approach made it possible to highlight, for a given diet, the substances whose exposure is statistically higher than in the diet of the general population. Thus, significantly different ED mixtures could be established for each diet. For example, diets with a high proportion of animal-based foods induce significantly higher exposures to some persistent organic pollutants (e.g., PCDD/F, brominated flame retardants), whereas these exposures are lower for Mediterranean-type diet. On the other hand, the latter, richer in fruits and vegetables, is the one for which pesticides represent a specific signature.These results now pave the way for studying the specific effects of these cocktails of endocrine disruptors, each of which is representative of a type of chronic exposure linked to specific diets

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

Citation suggérée : Anses, 2022. Avis de l’Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH (saisine 2022-REACh-0027). Maisons-Alfort : Anses, 12 p.Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union européenne (UE) et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entraîner un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs. Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation par l’État membre évaluateur, deux situations peuvent se présenter :a) des informations supplémentaires peuvent être demandées aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour lever un doute sur un danger suspecté. Dans ce cas, un projet de décision est discuté au sein du Comité des Etats-membres (CEM) de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) ;b) il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Il peut alors être accompagné ou suivi d’une analyse des meilleures options de mesures de gestion réglementaires à mettre en œuvre si des dangers ou des risques nécessitant une action réglementaire ont été identifiés lors de l’évaluation. (Extrait

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

Citation suggérée : Anses, 2022. Avis de l’Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH (saisine 2022-REACh-0027). Maisons-Alfort : Anses, 12 p.Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union européenne (UE) et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entraîner un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs. Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation par l’État membre évaluateur, deux situations peuvent se présenter :a) des informations supplémentaires peuvent être demandées aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour lever un doute sur un danger suspecté. Dans ce cas, un projet de décision est discuté au sein du Comité des Etats-membres (CEM) de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) ;b) il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Il peut alors être accompagné ou suivi d’une analyse des meilleures options de mesures de gestion réglementaires à mettre en œuvre si des dangers ou des risques nécessitant une action réglementaire ont été identifiés lors de l’évaluation. (Extrait

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

Citation suggérée : Anses, 2022. Avis de l’Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH (saisine 2022-REACh-0027). Maisons-Alfort : Anses, 12 p.Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union européenne (UE) et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entraîner un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs. Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation par l’État membre évaluateur, deux situations peuvent se présenter :a) des informations supplémentaires peuvent être demandées aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour lever un doute sur un danger suspecté. Dans ce cas, un projet de décision est discuté au sein du Comité des Etats-membres (CEM) de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) ;b) il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Il peut alors être accompagné ou suivi d’une analyse des meilleures options de mesures de gestion réglementaires à mettre en œuvre si des dangers ou des risques nécessitant une action réglementaire ont été identifiés lors de l’évaluation. (Extrait

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2021 del’Agence dans le cadre de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE2) : Mélamine (n°CAS : 108-78-1)

La deuxième Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE2) répond à la nécessité d’agir face aux questions que soulèvent les perturbateurs endocriniens. Lancée en 2019, elle avait pour principal objectif de réduire l’exposition des populations et de l’environnement à ces substances et comporte notamment un volet dédie à l’évaluation du caractère perturbateur endocrinien des substances chimiques.Le 8 octobre 2019, l’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a été saisie par les Ministères de la Transition écologique et des Solidarités et de la Santé pour la mise en œuvre des actions de la SNPE2 relatives à:1) L’expertise des substances chimiques en vue de proposer la reconnaissance des dangers de perturbateurs endocriniens au titre des règlements européens ;2) La coordination des travaux de l’ANSM et de l’Anses sur les perturbateurs endocriniens afin de renforcer l’évaluation des dangers et des risques des substances pour leur potentiel caractère de perturbateurs endocriniens dans les cosmétiques et les produits de santé ;3) La publication d’une liste priorisée de substances à évaluer pour leur potentiel caractère de perturbateurs endocriniens et d’une liste de substances catégorisées (perturbateurs endocriniens avérés, présumés, suspectés).Dans le cadre de l’action n°3 de cette stratégie, l’Anses a publié le 13 avril 2021 une liste desubstances d’intérêt pour leur potentiel caractère de perturbateurs endocriniens (PE) ainsi qu’une méthodologie visant à prioriser l’évaluation de ces substances afin de confirmer ou d’infirmer leur caractère de perturbateurs endocriniens. A l’issue de ce travail de priorisation, l’Anses a établi une liste de 16 substances pour lesquelles les travaux d’évaluation méritaient d’être complétés ou accélérés. Cette liste de 16 substances jugées prioritaires a été présentée à une réunion commune des comités d’orientation thématique (COT) de l’Anses. Ces instances consultatives constituent des espaces de dialogue et d’échanges avec les parties prenantes de l’Agence incluant les différents collèges représentés au conseil d’administration et des membres d’organisations de la société civile impliquées sur les champs de compétence de l’Anses. Ils ont vocation à épauler le conseil d’administration dans l’expression des besoins en termes d’évaluation des risques et de recherche et la définition des orientations stratégiques de l’Agence, en lui faisant remonter les préoccupations dominantes de la société civile dans le domaine de compétence de l’Anses. Le 15 avril 2021, les membres du comité d’orientation thématique sur les perturbateurs endocriniens (InterCOT PE) ont été invités à nommer jusqu’à 3 substances leur apparaissant comme prioritaires à évaluer pour leur potentiel caractère PE.Les résultats de cette consultation ont permis la hiérarchisation de ces 16 substances tenant compte de leurs dangers, des expositions et du niveau de préoccupation sociétale qu’elles suscitent. Suite à cette hiérarchisation la mélamine a été classée comme une substance à évaluer de manière prioritaire.L’agence a souhaité rendre compte de son évaluation et de ses conclusions à travers la rédaction d’une « analyse des options de gestion des risques règlementaires » (Regulatory management option analysis ou RMOA), utilisé dans le cadre de REACH. Ce format permet, simultanément, d’apporter une aide à la décision aux ministères français sur la /les mesure(s) de gestion des risques la/les plus appropriée(s) à adopter et de partager au niveau européen les résultats des travaux de l’agence menés dans le cadre de la SNPE2.Les RMOA sont réalisés selon un format standard européen et comportent les informationssuivantes :- les éléments de contexte relatifs aux informations disponibles et à l’encadrement règlementaire existant des substances ;- les informations disponibles sur les dangers et les usages des substances, les tonnages, les risques pour la santé humaine ou l’environnement, les cas d’usages susceptibles d’entraîner des effets néfastes sur la santé et/ou l’environnement, etc…, en fonction des problématiques couvertes dans le RMOA ;- une justification de la nécessité de la mise en œuvre de mesures de gestion du risque au niveau européen ; l’identification des différentes options de gestion du risque disponibles dans le cadre du règlement REACH, du règlement CLP, ou s’appuyant sur d’autres outils législatifs et réglementations sectorielles existants en fonction des usages identifiés de ces substances

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2021 del’Agence dans le cadre de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE2) : Mélamine (n°CAS : 108-78-1)

La deuxième Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE2) répond à la nécessité d’agir face aux questions que soulèvent les perturbateurs endocriniens. Lancée en 2019, elle avait pour principal objectif de réduire l’exposition des populations et de l’environnement à ces substances et comporte notamment un volet dédie à l’évaluation du caractère perturbateur endocrinien des substances chimiques.Le 8 octobre 2019, l’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a été saisie par les Ministères de la Transition écologique et des Solidarités et de la Santé pour la mise en œuvre des actions de la SNPE2 relatives à:1) L’expertise des substances chimiques en vue de proposer la reconnaissance des dangers de perturbateurs endocriniens au titre des règlements européens ;2) La coordination des travaux de l’ANSM et de l’Anses sur les perturbateurs endocriniens afin de renforcer l’évaluation des dangers et des risques des substances pour leur potentiel caractère de perturbateurs endocriniens dans les cosmétiques et les produits de santé ;3) La publication d’une liste priorisée de substances à évaluer pour leur potentiel caractère de perturbateurs endocriniens et d’une liste de substances catégorisées (perturbateurs endocriniens avérés, présumés, suspectés).Dans le cadre de l’action n°3 de cette stratégie, l’Anses a publié le 13 avril 2021 une liste desubstances d’intérêt pour leur potentiel caractère de perturbateurs endocriniens (PE) ainsi qu’une méthodologie visant à prioriser l’évaluation de ces substances afin de confirmer ou d’infirmer leur caractère de perturbateurs endocriniens. A l’issue de ce travail de priorisation, l’Anses a établi une liste de 16 substances pour lesquelles les travaux d’évaluation méritaient d’être complétés ou accélérés. Cette liste de 16 substances jugées prioritaires a été présentée à une réunion commune des comités d’orientation thématique (COT) de l’Anses. Ces instances consultatives constituent des espaces de dialogue et d’échanges avec les parties prenantes de l’Agence incluant les différents collèges représentés au conseil d’administration et des membres d’organisations de la société civile impliquées sur les champs de compétence de l’Anses. Ils ont vocation à épauler le conseil d’administration dans l’expression des besoins en termes d’évaluation des risques et de recherche et la définition des orientations stratégiques de l’Agence, en lui faisant remonter les préoccupations dominantes de la société civile dans le domaine de compétence de l’Anses. Le 15 avril 2021, les membres du comité d’orientation thématique sur les perturbateurs endocriniens (InterCOT PE) ont été invités à nommer jusqu’à 3 substances leur apparaissant comme prioritaires à évaluer pour leur potentiel caractère PE.Les résultats de cette consultation ont permis la hiérarchisation de ces 16 substances tenant compte de leurs dangers, des expositions et du niveau de préoccupation sociétale qu’elles suscitent. Suite à cette hiérarchisation la mélamine a été classée comme une substance à évaluer de manière prioritaire.L’agence a souhaité rendre compte de son évaluation et de ses conclusions à travers la rédaction d’une « analyse des options de gestion des risques règlementaires » (Regulatory management option analysis ou RMOA), utilisé dans le cadre de REACH. Ce format permet, simultanément, d’apporter une aide à la décision aux ministères français sur la /les mesure(s) de gestion des risques la/les plus appropriée(s) à adopter et de partager au niveau européen les résultats des travaux de l’agence menés dans le cadre de la SNPE2.Les RMOA sont réalisés selon un format standard européen et comportent les informationssuivantes :- les éléments de contexte relatifs aux informations disponibles et à l’encadrement règlementaire existant des substances ;- les informations disponibles sur les dangers et les usages des substances, les tonnages, les risques pour la santé humaine ou l’environnement, les cas d’usages susceptibles d’entraîner des effets néfastes sur la santé et/ou l’environnement, etc…, en fonction des problématiques couvertes dans le RMOA ;- une justification de la nécessité de la mise en œuvre de mesures de gestion du risque au niveau européen ; l’identification des différentes options de gestion du risque disponibles dans le cadre du règlement REACH, du règlement CLP, ou s’appuyant sur d’autres outils législatifs et réglementations sectorielles existants en fonction des usages identifiés de ces substances

Avis de l’Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c]pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5): Annule et remplace l’avis du 23 novembre 2023

Citation suggérée : Anses. (2023). Avis de l’Anses à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c]pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS1222-05-5). (2023-REACH-0092). Maisons-Alfort : Anses, 13 p.Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACHn°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union Européenne et des pays del’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein) évaluentchaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une (des)préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et quipourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Cessubstances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP2), publié3 sur lesite internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courtedescription des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances qui vaêtre évaluée. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales émanent de données démontrant une toxicité de la substance, associées ou renforcées par des caractéristiquesd’exposition telles que : usages générant une dispersion des substances ou usages par destravailleurs et/ou les consommateurs