Droit aérien et spatial

Droit aérien et spatia

Communication et processus organisants : le cas du traitement des évènements de sécurité dans le domaine du contrôle aérien

Notre objet d'étude se situe dans le domaine du contrôle aérien, et concerne plus spécifiquement ce qui est identifié comme le " système de traitement des événements sécurité " dans le cadre plus large du " système de gestion de la sécurité ". La sécurité de l'aviation se doit d'être maîtrisée et sans cesse retravaillée en lien avec l'augmentation du trafic aérien. Aux évolutions règlementaires et techniques sont associés de nouveaux enjeux liés aux démarches qualité-sécurité. Ces démarches s'appuient sur un principe d'amélioration continue mis en place à travers de ce qui est désigné en termes de " notification et traitement des événements relevant de la sécurité ", ainsi que de " retour d'expérience ". Or les normes ne sont jamais simplement appliquées, elles sont mises à l'épreuve des situations concrètes, négociées et interprétées. Dans cette recherche, nous interrogeons les formes de textualisation (Taylor, 1993) des organisations à travers les normes inscrites dans des textes prescriptifs, ainsi que d'autres " écrits professionnels " omniprésents dans les organisations (Delcambre, 1990 ; 1993). Nous interrogeons les processus organisants du point de vue de la manière dont ils se constituent, se négocient et se recomposent entre différentes formes scripturales. Ce faisant, nous proposons de contribuer à une approche communicationnelle des organisations renouvelée, mobilisant et retravaillant certaines contributions de deux approches très contemporaines : des approches de la communication constitutive des organisations (CCO) caractéristiques de tout un courant de recherches nord-américaines, et des approches communicationnelles des organisations (ACO), telles que travaillées par des chercheurs français et plus largement européens.Our object of study is situated in the field of air traffic control, and more specifically concerns what is identified as " security events processing system " in the wider context of " system security management ". The aviation security must be controlled and constantly rework due to the increase of the air traffic. The regulatory and technical evolutions are associated with new stakes related to quality and safety approaches. These approaches are based on a principle of continuous enhancement implemented through what is called in terms of " security events notification and processing " as well as " experience feedback ". However, the norms are never simply applied, they are tested in concrete situations, negotiated and interpreted. In this research, we question textualization forms (Taylor, 1993) of organizations through the norms inscribe in prescriptive texts and other " professional writings " omnipresent in organizations (Delcambre, 1990, 1993). We question organizing processes from the point of view of the way in which they constitute, negotiate and recompose between different scriptural forms. We propose to contribute to a renewed communicative approach of organizations, mobilizing and reworking some of the contributions of two very contemporary approaches: the approaches of communication as constitutive of organization (CCO) characteristics of all current North American researches and the communicative approaches of organizations (ACO), as worked by French researchers and more broadly European

Sociomatérialité et Systèmes d'Information Le cas de la numérisation de l'Aviation Légère de l'Armée de Terre

Since the beginning of the 21st century, the French Army Light Aviation (ALAT) has been concerned with the process of digitalization of the battlefield. In the meantime, only very few scholars had addressed this issue although the consequences of such studies could lead to a paradigm shift in the aerocombat. This Ph.D. thesis aims to outline a series of new outcomes in terms of evolutions of the Information System understood from the perspective of emerging uses developed by the ALAT pilots dealing with Helicopter Mission Planning. This research studies the emerging uses apprehended as “bricolages” in Ciborra’s sense and in the sociomateriality theoretical framework. However, the operationalization of the results is subject to the epistemological framework of critical realism, on the one hand, and to the implementation of new methods in terms of experience feedbacks (Lessons Learned), on the other hand.L’Aviation Légère de l’Armée de Terre (ALAT) s’est engagée depuis le début des années 2000 dans la Numérisation de l’Espace de Bataille. Peu de travaux académiques ont abordé ce thème alors que ses implications pourraient mener à un changement de paradigme dans l’aérocombat. L’objet de cette thèse est de mettre en évidence de nouvelles possibilités d’évolutions du Système d’Information par la prise en compte des usages émergents développés par les pilotes de l’ALAT au contact du Module de Préparation de Mission des Équipages. Notre recherche étudie ces usages émergents, compris comme des bricolages au sens de Ciborra, par le prisme théorique de la sociomatérialité. Nous démontrons toutefois que son opérationnalisation est subordonnée d’une part au cadre épistémologique du Réalisme Critique et d’autre part à la mise en place d’une nouvelle méthode de Retour d’Expérience

La coévolution des industries et des systèmes d'innovation : l'industrie aéronautique

Cette recherche a exploré la complexité de la coévolution de l'industrie avec ses systèmes d'innovation. Diverses perspectives théoriques, telles que les théories du cycle de vie du produit et de l'industrie ou celles sur les systèmes d'innovation, offrent des réponses partielles, mais insuffisantes à ces questions. Ainsi, la théorie du cycle de vie du produit présage la concentration de l'activité innovante des entreprises lors de la période de l'émergence de l'industrie. De plus, cette théorie suggère que, lors de la période de la maturité de l'industrie, la production et l'innovation se diffusent des pays développés vers les pays en développement. De leur côté, les perspectives systémiques de l'innovation mettent l'accent sur les caractéristiques nationales, régionales, technologiques ou sectorielles de l'ensemble des acteurs privés et publics qui participent à l'activité innovante, de la qualité des interactions qui se produisent ainsi que des institutions et des politiques publiques qui se mettent en place dans ces systèmes. Une attention particulière est portée au rôle des firmes d'ancrage, dont la présence dans les clusters attire d'autres entreprises du même secteur ou d'autres secteurs affiliés. Nous avons testé ces perspectives théoriques dans le contexte de l'industrie aéronautique et de ses systèmes d'innovation. Au terme de la recherche, nous avons conclu que pour parvenir à comprendre, interpréter et soutenir l'évolution des industries et de leurs systèmes d'innovation, il faudra prendre en compte conjointement les caractéristiques de la connaissance et de la technologie du secteur, les caractéristiques des acteurs et de la nature de leurs interactions et les caractéristiques des institutions de soutien qui s'y sont établies au fil du temps. L'industrie aéronautique constitue un cas exemplaire pour analyser l'influence exercée par les institutions de soutien à l'égard des performances des entreprises, des régions et des pays divers.\ud ______________________________________________________________________________ \ud MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : système d'innovation, cycle de vie du produit et de l'industrie, entreprise d'ancrage, politique technologique, brevet, industrie aéronautique

DE LA SURVEILLANCE DES ACTIVITES HUMAINES EN MER. ESSAI SUR LES RAPPORTS DU DROIT ET DE LA TECHNIQUE.

Mention très honorable, Félicitations du juryTruly prospective technique is often at the roots of substantial changes to the Law. It impacts on our social environment using legal restrictions to limit physical and moral damages by utilising the advanced technical process. The implementation of a new application, its use and commercialisation, should observe legal norms respecting the numerous and varied arms of law. As one of the structuring elements of society, law is impacted by technique and its application.Technical treatment and authentication of threats and risks are intrinsically linked to the concept maritime safety. The civil-military continuum deals with safety and security and involves the contribution of all members of society, based on a global vision of defence and safety. The part played by technique is considerable in this domain because it supplies numerous tools for gathering data and constitutes a substantial amount to the decision-making process.Enhancing maritime surveillance and tracking vessels is now a priority to prevent and act against harmful damages resulting from maritime incidents. Technical developments lead to better adaptability of systems. It should also surmount the difficulties rising from the disparity of the threats and risk zones.It must be noted that technical innovations present significant advantages in terms of efficiency. The creation, commercialisation and use of any new systems must observe the various legal norms that protect the individual’s rights. The law humanizes technique because it limits any misinterpretation of the factual elements and puts in place a necessary safeguard by preventing operational decisions that might violate fundamental rights.Véritablement prospective, la Technique est bien souvent à l’origine d’évolutions substantielles du Droit. En d’autres termes, elle impacte notre environnement sociétal. Les restrictions opérées par le Droit limitent les dommages moraux ou physiques résultant de l’utilisation d’avancées techniques. La conception d’une application innovante, mais également son utilisation voire sa commercialisation doivent prendre acte des normes ressortant des différentes branches de droit. En tant qu’élément structurant la Société, le Droit impacte ainsi la Technique et ses applications.Le traitement et l'authentification des menaces et des risques sont intimement liés au concept de sauvegarde maritime. En effet, le continuum civilo-militaire, traitant à la fois des aspects de sécurité et de sûreté, implique la contribution de l'ensemble des acteurs de la société et se fonde sur une vision globale de la Défense et de la Sécurité. L'apport de la Technique est considérable en ce domaine. Elle fournit de remarquables outils compilant d'innombrables informations et données accordant ainsi aux instances décisionnelles une aide substantielle.Afin de prévenir ou, le cas échéant, d’agir en vue de contrer les effets néfastes d’un événement de mer, il importe d’améliorer la surveillance et la traçabilité des navires, de connaître les risques afin de prévenir les dangers. Le développement des techniques en ce sens doit donc permettre une meilleure adaptabilité des systèmes en place. Les outils techniques peuvent permettre de pallier les difficultés inhérentes à la disparité des espaces du risque et de la menace en mer.Quand bien même le recours aux innovations techniques revêt un avantage significatif au plan de l’efficacité, la création, la commercialisation et l’usage de celles-ci doivent observer de nombreuses normes juridiques protectrice des intérêts individuels. Règlementant l'utilisation de ses applications, le Droit humanise la Technique et pose les limites à une interprétation extensive de faits. Il se pose ainsi en garde-fou, prévenant des prises de décisions opérationnelles inadaptées ou contraires au Droit

Quand l'aéroport devient ville : géographie d'une infrastructure paradoxale

Airports are protean geographical objects characterized by their « accelerated obsolescence » (BANHAM, 1962). Since the 1990s, their final transformation has been structured around a process of functional diversification engendered by new activities, which are sometimes very different from air transport, in order to increase the infrastructures’ profits and profitability in a context of widespread privatization. The world’s largest hub airports are concerned by this evolution, especially the Paris-Charles-de-Gaulle airport, the world’s fourth busiest airport by international passenger traffic. This trend, which has given birth to the operational concept of airport city, as the Anglo-Saxon operators and observers call it, stirs up the geographical curiosity in two ways. Firstly, it questions the primary function of airports, which become unidentified spatial objects that need to be redefined. Secondly, the concept of airport city questions the city itself. Indeed, what makes a city a city on a material (urbanity) and conceptual (“citadinity”) level? Can a space with urban functions be considered as a city? Is the airport city only a functional city? By assessing the geographical relevance of the concept of airport city, this thesis aims at making the concepts of urbanity and “citadinity” operational concepts, so as to compare them with the airport ground. By adjusting the observation scale to the whole airport area, it also replaces the airport at the centre of the geographical study. Thus, the airport is not simply viewed as a terminal. Finally, this thesis aims at understanding the whole airport society’s spatiality (passengers, employees, accompanying people, homeless people…) by assessing the concept of “citadinity".L’aéroport est un objet géographique protéiforme, caractérisé par son « obsolescence accélérée » (BANHAM, 1962). Depuis les années 1990, son ultime mutation s’articule autour d’un processus de diversification fonctionnelle engendré par l’injection d’activités nouvelles, parfois éloignées du transport aérien, dans l’objectif d’accroître les profits et la rentabilité de l’infrastructure dans un contexte de privatisation généralisée. Cette évolution concerne les plus grands hubs mondiaux, notamment Paris-CDG, quatrième aéroport du monde selon le trafic passagers international. Cette tendance, qui a donné naissance au concept opérationnel d’airport city, tel qu’il est désigné par les observateurs et opérateurs anglo-saxons, attise doublement la curiosité géographique. En premier lieu, parce qu’elle interroge la fonction première de l’infrastructure de transport qu’est l’aéroport, qui devient alors un objet spatial non identifié qu’il convient de redéfinir. En second lieu, parce que cette désignation d’airport city, traduite par les opérateurs francophones par ville aéroportuaire, interroge la ville et surtout ce qui fait la ville dans ses dimensions matérielle et idéelle, c’est-à-dire l’urbanité et la citadinité. Suffit-il d’injecter des fonctions urbaines dans un espace pour en faire de la ville ? La ville aéroportuaire n’est-elle qu’une ville fonctionnelle ? En s’efforçant d’évaluer la pertinence géographique de la notion d’airport city, cette thèse impose de faire de l’urbanité et de la citadinité des concepts opératoires afin de les confronter au terrain aéroportuaire. Elle s’efforce également de replacer l’aéroport au centre de l’étude géographique en proposant un ajustement de l’échelle d’observation à l’ensemble de la zone aéroportuaire, évitant ainsi la synecdoque particularisante réduisant l’aéroport au terminal. Dans l’évaluation de la citadinité, elle a également pour objectif de saisir les spatialités de l’ensemble de la société aéroportuaire (passagers, employés, accompagnants, SDF, etc.)

Lecture et mauvais genres

Le projet de ce numéro était stéréo-intentionnel dès le départ, les collaborateurs ayant en commun une compétence dans le champ particulier de la littérature de grande consommation, où les problèmes de réception ne sont pas l’effet de la dernière théorie à la mode, mais les traits les plus immédiatement perceptibles de la physionomie de cette littérature. Du même coup, il devenait plus intéressant de les convoquer autour d’une question, plus ouverte qu’une synthèse, plus aléatoire et plus modeste aussi parce que plus intimement liée à leurs pratiques d’analyse, quelle conception du lecteur vos corpus particuliers (roman policier, roman d’amour, roman d’aventure, roman d’espionnage, chansons…) vous ont-ils amené à privilégier, quelles diffractions lui ont-ils fait subir?

Méthodes de suivi écologique pour évaluer les effets des pesticides dans les tropiques

Cette compilation aide les pays en développement à renforcer leurs capacités dans le domaine du suivi écotoxicologique. L'utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les pays en développement a connu une forte progression au cours des dernières années, alors qu'un grand nombre de ces produits ont de graves effets secondaires sur l'environnement. Conformément à la CNUED de 1992, tous les pays sont désormais tenus d'assurer le suivi des pesticides afin de lutter contre la dégradation de l'environnement