22 research outputs found

    Optimisation de tests sĂ©rologiques de dĂ©pistage (IntĂ©rĂȘts et limites de la sĂ©ro-Ă©pidĂ©miologie des maladies infectieuses d'origine hydrique)

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    Les maladies infectieuses constituent la principale cause de mortalitĂ© et de morbiditĂ© dans le monde. Selon l'OMS, les maladies liĂ©es Ă  l'eau tuent 3,4 millions d'individus chaque annĂ©e. Les sĂ©rologies induites par une exposition Ă  un microorganisme constituent un bio-marqueur d'exposition. A des fins de surveillance ou de dĂ©pistage, la rĂ©alisation d'une enquĂȘte sĂ©ro-Ă©pidĂ©miologique peut permettre de suivre l'Ă©volution de l'incidence d'une maladie infectieuse. L'objectif de notre travail est de mettre au point et tester un outil simple, rapide, Ă©conomique et de terrain de diagnostic sĂ©rologique d'infections d'origine hydrique pour en doter la sĂ©ro-Ă©pidĂ©miologie. Pour des raisons techniques, financiĂšres et mĂ©dicales, le microorganisme pathogĂšne retenu comme modĂšle est le schistosome. Les techniques sĂ©rologiques choisies sont l'ELISA et l'agglutination et reposent sur l'utilisation de billes de latex respectivement magnĂ©tiques et colorĂ©es. Le milieu biologique analysĂ© peut ĂȘtre le sĂ©rum ou le sang total. Des sĂ©rums anti-schistosome de rĂ©fĂ©rence (humain et lapin) permettent la mise au point en laboratoire des conditions optimales de couplage d'antigĂšnes de schistosome et de dosage des sĂ©rums humains. La qualitĂ© de ces dosages est ensuite Ă©valuĂ©e sur des prĂ©lĂšvements humains sanguins issus de 51 adultes indemnes de bilharziose et vivant en France, et de 580 enfants et adolescents, malades ou indemnes, vivant en zone d'endĂ©mie au Sud-Est et au Nord du Togo. Pour l'ensemble de ces prĂ©lĂšvements, le rĂ©sultat des dosages mis au point est comparĂ© au rĂ©sultat de la recherche des Ɠufs dans les urines (" gold standard ") et au rĂ©sultat de l'hĂ©magglutination de Fumouze (test sĂ©rologique de rĂ©fĂ©rence). Les essais en laboratoire montrent que l'ELISA et l'agglutination sur billes de latex sont sensibles et spĂ©cifiques. Les essais en population de comparaison entre indiquent que ces dosages sont assez spĂ©cifiques mais peu sensibles mais ces dosages sont comparables Ă  l'hĂ©magglutination de Fumouze : ils sont aussi sensibles et spĂ©cifiques. Le dosage en sang total est moins performant que le dosage sur sĂ©rum. L'amĂ©lioration des deux techniques mises au point est encore nĂ©cessaire. Toutefois, l'application de ces techniques Ă  l'analyse sĂ©rologique d'autres maladies infectieuses, liĂ©es Ă  l'eau ou non, est envisageable. Ces techniques de " basse technologie " prĂ©sentent un grand intĂ©rĂȘt dans le cadre de campagnes de dĂ©pistage ou de surveillance de maladies infectieuses, lorsque les ressources financiĂšres et pratiques sont limitĂ©esMONTPELLIER-BU Pharmacie (341722105) / SudocPARIS-BIUP (751062107) / SudocSudocFranceF

    Optimisation de tests sĂ©rologiques de dĂ©pistage (IntĂ©rĂȘts et limites de la sĂ©ro-Ă©pidĂ©miologie des maladies infectieuses d'origine hydrique)

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    Les maladies infectieuses constituent la principale cause de mortalitĂ© et de morbiditĂ© dans le monde. Selon l'OMS, les maladies liĂ©es Ă  l'eau tuent 3,4 millions d'individus chaque annĂ©e. Les sĂ©rologies induites par une exposition Ă  un microorganisme constituent un bio-marqueur d'exposition. A des fins de surveillance ou de dĂ©pistage, la rĂ©alisation d'une enquĂȘte sĂ©ro-Ă©pidĂ©miologique peut permettre de suivre l'Ă©volution de l'incidence d'une maladie infectieuse. L'objectif de notre travail est de mettre au point et tester un outil simple, rapide, Ă©conomique et de terrain de diagnostic sĂ©rologique d'infections d'origine hydrique pour en doter la sĂ©ro-Ă©pidĂ©miologie. Pour des raisons techniques, financiĂšres et mĂ©dicales, le microorganisme pathogĂšne retenu comme modĂšle est le schistosome. Les techniques sĂ©rologiques choisies sont l'ELISA et l'agglutination et reposent sur l'utilisation de billes de latex respectivement magnĂ©tiques et colorĂ©es. Le milieu biologique analysĂ© peut ĂȘtre le sĂ©rum ou le sang total. Des sĂ©rums anti-schistosome de rĂ©fĂ©rence (humain et lapin) permettent la mise au point en laboratoire des conditions optimales de couplage d'antigĂšnes de schistosome et de dosage des sĂ©rums humains. La qualitĂ© de ces dosages est ensuite Ă©valuĂ©e sur des prĂ©lĂšvements humains sanguins issus de 51 adultes indemnes de bilharziose et vivant en France, et de 580 enfants et adolescents, malades ou indemnes, vivant en zone d'endĂ©mie au Sud-Est et au Nord du Togo. Pour l'ensemble de ces prĂ©lĂšvements, le rĂ©sultat des dosages mis au point est comparĂ© au rĂ©sultat de la recherche des Ɠufs dans les urines (" gold standard ") et au rĂ©sultat de l'hĂ©magglutination de Fumouze (test sĂ©rologique de rĂ©fĂ©rence). Les essais en laboratoire montrent que l'ELISA et l'agglutination sur billes de latex sont sensibles et spĂ©cifiques. Les essais en population de comparaison entre indiquent que ces dosages sont assez spĂ©cifiques mais peu sensibles mais ces dosages sont comparables Ă  l'hĂ©magglutination de Fumouze : ils sont aussi sensibles et spĂ©cifiques. Le dosage en sang total est moins performant que le dosage sur sĂ©rum. L'amĂ©lioration des deux techniques mises au point est encore nĂ©cessaire. Toutefois, l'application de ces techniques Ă  l'analyse sĂ©rologique d'autres maladies infectieuses, liĂ©es Ă  l'eau ou non, est envisageable. Ces techniques de " basse technologie " prĂ©sentent un grand intĂ©rĂȘt dans le cadre de campagnes de dĂ©pistage ou de surveillance de maladies infectieuses, lorsque les ressources financiĂšres et pratiques sont limitĂ©esMONTPELLIER-BU Pharmacie (341722105) / SudocPARIS-BIUP (751062107) / SudocSudocFranceF

    Facteurs de risques professionnels éventuellement en lien avec la surmortalité des égoutiers : avis de l'Anses, rapport d'expertise collective

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    L'Anses publie une expertise sur les expositions et les risques sanitaires spĂ©cifiques auxquels sont soumis les Ă©goutiers. Sur la base d'une analyse approfondie de la littĂ©rature scientifique mettant en Ă©vidence des expositions Ă  de multiples agents chimiques et biologiques, dont des composĂ©s cancĂ©rogĂšnes, mutagĂšnes et reprotoxiques prĂ©sents dans les eaux usĂ©es brutes et dans l'atmosphĂšre des Ă©gouts, l'Anses conclut Ă  l'existence d'effets sanitaires Ă  long terme liĂ©s aux conditions de travail dans les Ă©gouts. Dans son avis et son rapport publiĂ©s ce jour, l'Anses Ă©met une sĂ©rie de recommandations en matiĂšre de prĂ©vention, de mesures de protection et de suivi de la santĂ© et de l'exposition des Ă©goutiers Ă  mettre en oeuvre, ainsi que de travaux de recherches complĂ©mentaires Ă  conduire. L'Agence pourra ĂȘtre amenĂ©e Ă  formuler des recommandations complĂ©mentaires lorsque l'ensemble des rĂ©sultats relatifs Ă  une campagne de mesure d'agents biologiques dans l'air des Ă©gouts parisiens, encore en cours, sera disponible

    Sale of food products without packaging: the consumer as a key player in food safety

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    International audienceIn France, the practice of selling in bulk has existed for many years mainly for dry products (cereals, pulses, or dried fruit). However, the variety of products is increasing, encouraged by societal demand and by the French legislation with the anti-waste law for a circular economy. ANSES (French Agency for Food, Environmental and Occupational Health & Safety) has been asked by the French authorities to identify products that cannot be sold in bulk for public health reasons. Any consumer product has been considered, including food, taking into account microbiological, chemical, and physical hazards. An expert opinion has been published, based on a draft regulation. It was supported by the study of the regulation, the previous scientific opinions (EFSA or ANSES), and the consultation of public health experts and researchers. For food, the focus was on certain products, such as microbiologically perishable or frozen products, but also on the identification of new practices that could lead to food contamination such as the bringing of a container by the consumer.To avoid food poisoning, the consumer should follow hygienic practices during the preparation, cooking or storage of foods. Bulk sales reinforce the need for the consumer to play a greater role in food safety. Certain mandatory information for pre-packaged products should be provided to consumers of bulk products. For microbiological hazards, this concerns, for example, shelf life (‘Use by’ or ‘best before’ date), instructions for use (e.g cooking time) or any information to facilitate product recall procedures. When the consumer brings its own packaging, attention should be paid to its hygiene and visual check is not a guarantee of safety. ANSES emphasizes the need to strengthen communication to inform and support French consumers in the implementation of good practices associated with these new trends in bulk sales

    Proposition de modalitĂ©s pour une surveillance des pesticides dans l’air ambiant: avis de l'Anses, rapport d'expertise collective

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    L'Anses publie les rĂ©sultats de travaux d'expertise collective visant Ă  proposer les modalitĂ©s de mise en Ɠuvre d’une surveillance nationale des pesticides dans l'air ambiant en France mĂ©tropolitaine et dans les dĂ©partements et rĂ©gions d'outre-mer (DROM). FondĂ©e sur une liste de 90 substances prioritaires, cette surveillance nationale doit permettre d'Ă©valuer l'exposition chronique de la population gĂ©nĂ©rale et les risques sanitaires associĂ©s. L’Agence recommande en complĂ©ment de mettre en place des campagnes de mesures ponctuelles visant Ă  Ă©valuer l'exposition de populations vivant Ă  proximitĂ© des sources d'Ă©missions de pesticides, notamment les riverains de zones agricoles

    Avis de l'Anses relatif Ă  un document d’appui aux lignes directrices de l’arrĂȘtĂ© du 7 mars 2011relatives Ă  l’évaluation de l'efficacitĂ© antimicrobienne des auxiliaires technologiques utilisĂ©s comme agents de dĂ©contamination des denrĂ©es d’origine vĂ©gĂ©tale

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    Citation suggĂ©rĂ©e : Anses. (2023). Avis de l’Agence nationale de sĂ©curitĂ© sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif Ă  la mise Ă  jour des lignes directrices permettant d'Ă©valuer l'efficacitĂ© antimicrobienne des auxiliaires technologiques utilisĂ©s comme agents de dĂ©contamination des denrĂ©es d’origine vĂ©gĂ©tale. (Saisine 2022-SA-0136). Maisons-Alfort : Anses, 55 p.Un auxiliaire technologique est dĂ©fini par le rĂšglement (CE) n° 1333/2008 comme « toute substance :1) non consommĂ©e comme ingrĂ©dient alimentaire en soi ;2) volontairement utilisĂ©e dans la transformation de matiĂšres premiĂšres, de denrĂ©es alimentaires ou de leurs ingrĂ©dients pour rĂ©pondre Ă  un certain objectif technologique pendant le traitement ou la transformation ; et 3) pouvant avoir pour rĂ©sultat la prĂ©sence non intentionnelle mais techniquement inĂ©vitable derĂ©sidus de cette substance ou de ses dĂ©rivĂ©s dans le produit fini, Ă  condition que ces rĂ©sidus ne prĂ©sentent pas de risque sanitaire et n’aient pas d’effets technologiques sur le produit fini ».Le dĂ©cret n° 2011-509 du 10 mai 2011 fixe les conditions d’autorisation et d’utilisation des auxiliaires technologiques pouvant ĂȘtre employĂ©s dans la fabrication des denrĂ©es destinĂ©es Ă  l'alimentation humaine. L’arrĂȘtĂ© du 7 mars 2011 dĂ©finit les prescriptions relatives Ă  la constitution d’un dossier de demande d’autorisation d’emploi des auxiliaires technologiques dans une annexe intitulĂ©e « LIGNES DIRECTRICES POUR LA CONSTITUTION DES DOSSIERS [
] ». La note d’appui scientifique et technique de l’Anses du 5 octobre 2018 (Anses 2018c) est Ă©galement un document de rĂ©fĂ©rence et d’appui pour la constitution de ces dossiers. Elle apporte des prĂ©cisions sur les donnĂ©es Ă  fournir pour les aspects relatifs Ă  l’innocuitĂ© et Ă  la sĂ©curitĂ© d’emploi, au regard des prescriptions susmentionnĂ©es.L’annexe de l’arrĂȘtĂ© du 7 mars 2011 prĂ©cise Ă©galement qu’ « une justification de l'usage, de l'intĂ©rĂȘt et de l'efficacitĂ© de la substance ou du mĂ©lange de substances, ainsi que l'explication du mode d'action et du rĂŽle technologique dans le procĂ©dĂ© de transformation, devraient ĂȘtre fournies, mentionnant les actions technologiques principales recherchĂ©es et secondaires Ă©ventuelles, si connues ». A cet Ă©gard, l’Afssa (Agence française de sĂ©curitĂ© sanitaire des aliments) avait formulĂ© en 2005 des « recommandations pour la prĂ©sentation des donnĂ©es permettant d’évaluer l’efficacitĂ© des antimicrobiens appliquĂ©s sur, ou incorporĂ©s dans, les aliments » (Afssa 2005). L’expĂ©rience montre que les dossiers contiennent souvent des informations parcellaires et insuffisantes pour que l'Agence puisse Ă©valuer l'efficacitĂ© antimicrobienne revendiquĂ©e par le pĂ©titionnaire.Dans ce contexte, l’Anses a Ă©tĂ© saisie pour expliciter, par un document scientifique et technique, les termes des lignes directrices de l’arrĂȘtĂ© relatives Ă  l'efficacitĂ© antimicrobienne des auxiliairestechnologiques. Ce document a vocation Ă  se substituer aux recommandations publiĂ©es par l’Afssa en 2005.Cette expertise ne concerne que la catĂ©gorie d’auxiliaires technologiques « agents de dĂ©contamination des produits vĂ©gĂ©taux » mentionnĂ©e dans l’annexe 1 du dĂ©cret n° 2011-509, c’est-Ă -dire les « substances utilisĂ©es pour rĂ©duire ou maĂźtriser la contamination des denrĂ©es alimentaires d’origine vĂ©gĂ©tale inhĂ©rente Ă  leur provenance. Leur utilisation ne doit en aucune maniĂšre se substituer aux bonnes pratiques d’hygiĂšne et leur utilisation doit ĂȘtre suivie d’une Ă©limination par rinçage » [Saisine liĂ©e n° 2003-SA-0363

    Avis de l'Anses relatif Ă  un document d’appui aux lignes directrices de l’arrĂȘtĂ© du 7 mars 2011 relatives Ă  l’évaluation de l'efficacitĂ© antimicrobienne des auxiliaires technologiques utilisĂ©s comme agents de dĂ©contamination des denrĂ©es d’origine vĂ©gĂ©tale

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    Citation suggĂ©rĂ©e : Anses. (2023). Avis de l’Agence nationale de sĂ©curitĂ© sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif Ă  la mise Ă  jour des lignes directrices permettant d'Ă©valuer l'efficacitĂ© antimicrobienne des auxiliaires technologiques utilisĂ©s comme agents de dĂ©contamination des denrĂ©es d’origine vĂ©gĂ©tale. (Saisine 2022-SA-0136). Maisons-Alfort : Anses, 55 p.Un auxiliaire technologique est dĂ©fini par le rĂšglement (CE) n° 1333/2008 comme « toute substance :1) non consommĂ©e comme ingrĂ©dient alimentaire en soi ;2) volontairement utilisĂ©e dans la transformation de matiĂšres premiĂšres, de denrĂ©es alimentaires ou de leurs ingrĂ©dients pour rĂ©pondre Ă  un certain objectif technologique pendant le traitement ou la transformation ; et 3) pouvant avoir pour rĂ©sultat la prĂ©sence non intentionnelle mais techniquement inĂ©vitable derĂ©sidus de cette substance ou de ses dĂ©rivĂ©s dans le produit fini, Ă  condition que ces rĂ©sidus ne prĂ©sentent pas de risque sanitaire et n’aient pas d’effets technologiques sur le produit fini ».Le dĂ©cret n° 2011-509 du 10 mai 2011 fixe les conditions d’autorisation et d’utilisation des auxiliaires technologiques pouvant ĂȘtre employĂ©s dans la fabrication des denrĂ©es destinĂ©es Ă  l'alimentation humaine. L’arrĂȘtĂ© du 7 mars 2011 dĂ©finit les prescriptions relatives Ă  la constitution d’un dossier de demande d’autorisation d’emploi des auxiliaires technologiques dans une annexe intitulĂ©e « LIGNES DIRECTRICES POUR LA CONSTITUTION DES DOSSIERS [
] ». La note d’appui scientifique et technique de l’Anses du 5 octobre 2018 (Anses 2018c) est Ă©galement un document de rĂ©fĂ©rence et d’appui pour la constitution de ces dossiers. Elle apporte des prĂ©cisions sur les donnĂ©es Ă  fournir pour les aspects relatifs Ă  l’innocuitĂ© et Ă  la sĂ©curitĂ© d’emploi, au regard des prescriptions susmentionnĂ©es.L’annexe de l’arrĂȘtĂ© du 7 mars 2011 prĂ©cise Ă©galement qu’ « une justification de l'usage, de l'intĂ©rĂȘt et de l'efficacitĂ© de la substance ou du mĂ©lange de substances, ainsi que l'explication du mode d'action et du rĂŽle technologique dans le procĂ©dĂ© de transformation, devraient ĂȘtre fournies, mentionnant les actions technologiques principales recherchĂ©es et secondaires Ă©ventuelles, si connues ». A cet Ă©gard, l’Afssa (Agence française de sĂ©curitĂ© sanitaire des aliments) avait formulĂ© en 2005 des « recommandations pour la prĂ©sentation des donnĂ©es permettant d’évaluer l’efficacitĂ© des antimicrobiens appliquĂ©s sur, ou incorporĂ©s dans, les aliments » (Afssa 2005). L’expĂ©rience montre que les dossiers contiennent souvent des informations parcellaires et insuffisantes pour que l'Agence puisse Ă©valuer l'efficacitĂ© antimicrobienne revendiquĂ©e par le pĂ©titionnaire.Dans ce contexte, l’Anses a Ă©tĂ© saisie pour expliciter, par un document scientifique et technique, les termes des lignes directrices de l’arrĂȘtĂ© relatives Ă  l'efficacitĂ© antimicrobienne des auxiliairestechnologiques. Ce document a vocation Ă  se substituer aux recommandations publiĂ©es par l’Afssa en 2005.Cette expertise ne concerne que la catĂ©gorie d’auxiliaires technologiques « agents de dĂ©contamination des produits vĂ©gĂ©taux » mentionnĂ©e dans l’annexe 1 du dĂ©cret n° 2011-509, c’est-Ă -dire les « substances utilisĂ©es pour rĂ©duire ou maĂźtriser la contamination des denrĂ©es alimentaires d’origine vĂ©gĂ©tale inhĂ©rente Ă  leur provenance. Leur utilisation ne doit en aucune maniĂšre se substituer aux bonnes pratiques d’hygiĂšne et leur utilisation doit ĂȘtre suivie d’une Ă©limination par rinçage » [Saisine liĂ©e n° 2003-SA-0363

    Avis de l'Anses relatif Ă  un document d’appui aux lignes directrices de l’arrĂȘtĂ© du 7 mars 2011 relatives Ă  l’évaluation de l'efficacitĂ© antimicrobienne des auxiliaires technologiques utilisĂ©s comme agents de dĂ©contamination des denrĂ©es d’origine vĂ©gĂ©tale

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    Citation suggĂ©rĂ©e : Anses. (2023). Avis de l’Agence nationale de sĂ©curitĂ© sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif Ă  la mise Ă  jour des lignes directrices permettant d'Ă©valuer l'efficacitĂ© antimicrobienne des auxiliaires technologiques utilisĂ©s comme agents de dĂ©contamination des denrĂ©es d’origine vĂ©gĂ©tale. (Saisine 2022-SA-0136). Maisons-Alfort : Anses, 55 p.Un auxiliaire technologique est dĂ©fini par le rĂšglement (CE) n° 1333/2008 comme « toute substance :1) non consommĂ©e comme ingrĂ©dient alimentaire en soi ;2) volontairement utilisĂ©e dans la transformation de matiĂšres premiĂšres, de denrĂ©es alimentaires ou de leurs ingrĂ©dients pour rĂ©pondre Ă  un certain objectif technologique pendant le traitement ou la transformation ; et 3) pouvant avoir pour rĂ©sultat la prĂ©sence non intentionnelle mais techniquement inĂ©vitable derĂ©sidus de cette substance ou de ses dĂ©rivĂ©s dans le produit fini, Ă  condition que ces rĂ©sidus ne prĂ©sentent pas de risque sanitaire et n’aient pas d’effets technologiques sur le produit fini ».Le dĂ©cret n° 2011-509 du 10 mai 2011 fixe les conditions d’autorisation et d’utilisation des auxiliaires technologiques pouvant ĂȘtre employĂ©s dans la fabrication des denrĂ©es destinĂ©es Ă  l'alimentation humaine. L’arrĂȘtĂ© du 7 mars 2011 dĂ©finit les prescriptions relatives Ă  la constitution d’un dossier de demande d’autorisation d’emploi des auxiliaires technologiques dans une annexe intitulĂ©e « LIGNES DIRECTRICES POUR LA CONSTITUTION DES DOSSIERS [
] ». La note d’appui scientifique et technique de l’Anses du 5 octobre 2018 (Anses 2018c) est Ă©galement un document de rĂ©fĂ©rence et d’appui pour la constitution de ces dossiers. Elle apporte des prĂ©cisions sur les donnĂ©es Ă  fournir pour les aspects relatifs Ă  l’innocuitĂ© et Ă  la sĂ©curitĂ© d’emploi, au regard des prescriptions susmentionnĂ©es.L’annexe de l’arrĂȘtĂ© du 7 mars 2011 prĂ©cise Ă©galement qu’ « une justification de l'usage, de l'intĂ©rĂȘt et de l'efficacitĂ© de la substance ou du mĂ©lange de substances, ainsi que l'explication du mode d'action et du rĂŽle technologique dans le procĂ©dĂ© de transformation, devraient ĂȘtre fournies, mentionnant les actions technologiques principales recherchĂ©es et secondaires Ă©ventuelles, si connues ». A cet Ă©gard, l’Afssa (Agence française de sĂ©curitĂ© sanitaire des aliments) avait formulĂ© en 2005 des « recommandations pour la prĂ©sentation des donnĂ©es permettant d’évaluer l’efficacitĂ© des antimicrobiens appliquĂ©s sur, ou incorporĂ©s dans, les aliments » (Afssa 2005). L’expĂ©rience montre que les dossiers contiennent souvent des informations parcellaires et insuffisantes pour que l'Agence puisse Ă©valuer l'efficacitĂ© antimicrobienne revendiquĂ©e par le pĂ©titionnaire.Dans ce contexte, l’Anses a Ă©tĂ© saisie pour expliciter, par un document scientifique et technique, les termes des lignes directrices de l’arrĂȘtĂ© relatives Ă  l'efficacitĂ© antimicrobienne des auxiliairestechnologiques. Ce document a vocation Ă  se substituer aux recommandations publiĂ©es par l’Afssa en 2005.Cette expertise ne concerne que la catĂ©gorie d’auxiliaires technologiques « agents de dĂ©contamination des produits vĂ©gĂ©taux » mentionnĂ©e dans l’annexe 1 du dĂ©cret n° 2011-509, c’est-Ă -dire les « substances utilisĂ©es pour rĂ©duire ou maĂźtriser la contamination des denrĂ©es alimentaires d’origine vĂ©gĂ©tale inhĂ©rente Ă  leur provenance. Leur utilisation ne doit en aucune maniĂšre se substituer aux bonnes pratiques d’hygiĂšne et leur utilisation doit ĂȘtre suivie d’une Ă©limination par rinçage » [Saisine liĂ©e n° 2003-SA-0363
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