L’habitat stratifié de Prasville (iiie millénaire)

Le site de « la Fosse Blanche » à Prasville (Eure-et-Loir) a été repéré lors d’un diagnostic (Bailleux et al., 2014 ; Bailleux et al., 2015). Il est localisé sur un léger éperon marqué par la confluence de deux vallées sèches. Les premiers indices ont été la présence de mobilier céramique et silex organisé en nappes localisées, situées à environ cinquante centimètres de profondeur sous la surface. Différentes anomalies stratigraphiques ont été observées : modules de sédiments jaunes, anguleux..

Épernon (Eure-et-Loir). Quartier Savonnière

L’opération de diagnostic d’Épernon « La Savonnière » a mis au jour 251 structures, essentiellement des fosses et des trous de poteau. L’étude de deux tiers des découvertes (174 structures) met en évidence une occupation du site répartie sur plus de mille ans, du vie au xviie s. L’occupation de ce fond de vallée de la Drouette n’est pas continue et ne connaît pas la même densité structurelle au cours du temps. Les vestiges sont répartis entre deux secteurs principaux : à l’ouest et au centre ..

Aménager l’espace, exploiter les ressources minérales et transformer le paysage au Néolithique : les cas des sites d’habitat en terre crue de « La Fosse Blanche » à Prasville (Eure-et-Loir, France)

International audienc

Expertise sur les pesticides incluant le chlordécone en lien avec le cancer de la prostate en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP): Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective

Citation suggérée: Anses. (2021). Expertise sur les pesticides incluant le chlordécone en lien avec le cancer de la prostate en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP). (Saisine 2018-SA-0267). Maisons-Alfort : Anses, 332 pLe plan d’actions sur les produits phytopharmaceutiques publié en avril 2018 vise notamment, sur la base des recommandations formulées par l’Inspection générale des affaires sociales, l’Inspection générale des finances et le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux dans leur rapport conjoint de janvier 2018, à améliorer la prise en charge des maladies professionnelles liées aux pesticides1. Dans ce cadre, les pouvoirs publics ont, par courrier en date du 24 avril 2018, saisi l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) afin d’actualiser l’expertise collective « Pesticides : effets sur la santé » parue en 2013. Cette expertise synthétise les connaissances des effets sur la santé pouvant résulter des expositions aux pesticides liées à des usages professionnels ou encore sur les conséquences d’une exposition, professionnelle ou non, pendant la grossesse sur le développement du fœtus et de l’enfant. Un addendum a été joint à ladite saisine par courrier du 28 septembre 2018 sollicitant une priorisation sur le sujet du chlordécone, pour l’ensemble des expositions et effets possibles. Par ailleurs, depuis mai 2018, une nouvelle mission « Expertise des Maladies Professionnelles », préalable à l’élaboration des tableaux de maladies professionnelles ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) a été confiée à l’ANSES. Cette phase d’expertise collective, indépendante et pluridisciplinaire a pour objet de caractériser le lien de causalité entre l’exposition professionnelle à une nuisance et une maladie, d’identifier les travaux et professions exposant à cette nuisance, de caractériser cette maladie et dresser un état des lieux de la reconnaissance de cette maladie en lien avec cette nuisance au titre du système complémentaire. Le transfert de cette mission à l’Agence fait partie des mesures identifiées pour restaurer la capacité des pouvoirs publics à réviser la liste des tableaux de maladies professionnelles en fonction de l’évolution des connaissances scientifiques et des pratiques professionnelles. Un groupe de travail « Maladies Professionnelles » (GT MP), constitué suite à un appel à candidatures public, a été créé à cet effet. Dans ce contexte, l’Agence a été saisie le 26 novembre 2018 par la Direction générale du travail, la Direction de la sécurité sociale et la Direction des affaires financières, sociales et logistiques pour la réalisation de l’expertise suivante : « demande d'expertise sur les pesticides et notamment le chlordécone en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux CRRMP » (voir annexe p. 241). Cette demande d’expertise complémentaire à celle de l’INSERM permettra aux partenaires sociaux et à l’État de définir, le cas échéant, les modalités de la reconnaissance en maladies professionnelles liées aux pesticides, tant pour le régime agricole que pour le régime général, ou de formuler des recommandations aux CRRMP. [Saisine liée n°2019-SA-0220

Expertise sur les pesticides incluant le chlordécone en lien avec le cancer de la prostate en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP): Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective

Citation suggérée: Anses. (2021). Expertise sur les pesticides incluant le chlordécone en lien avec le cancer de la prostate en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP). (Saisine 2018-SA-0267). Maisons-Alfort : Anses, 332 pLe plan d’actions sur les produits phytopharmaceutiques publié en avril 2018 vise notamment, sur la base des recommandations formulées par l’Inspection générale des affaires sociales, l’Inspection générale des finances et le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux dans leur rapport conjoint de janvier 2018, à améliorer la prise en charge des maladies professionnelles liées aux pesticides1. Dans ce cadre, les pouvoirs publics ont, par courrier en date du 24 avril 2018, saisi l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) afin d’actualiser l’expertise collective « Pesticides : effets sur la santé » parue en 2013. Cette expertise synthétise les connaissances des effets sur la santé pouvant résulter des expositions aux pesticides liées à des usages professionnels ou encore sur les conséquences d’une exposition, professionnelle ou non, pendant la grossesse sur le développement du fœtus et de l’enfant. Un addendum a été joint à ladite saisine par courrier du 28 septembre 2018 sollicitant une priorisation sur le sujet du chlordécone, pour l’ensemble des expositions et effets possibles. Par ailleurs, depuis mai 2018, une nouvelle mission « Expertise des Maladies Professionnelles », préalable à l’élaboration des tableaux de maladies professionnelles ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) a été confiée à l’ANSES. Cette phase d’expertise collective, indépendante et pluridisciplinaire a pour objet de caractériser le lien de causalité entre l’exposition professionnelle à une nuisance et une maladie, d’identifier les travaux et professions exposant à cette nuisance, de caractériser cette maladie et dresser un état des lieux de la reconnaissance de cette maladie en lien avec cette nuisance au titre du système complémentaire. Le transfert de cette mission à l’Agence fait partie des mesures identifiées pour restaurer la capacité des pouvoirs publics à réviser la liste des tableaux de maladies professionnelles en fonction de l’évolution des connaissances scientifiques et des pratiques professionnelles. Un groupe de travail « Maladies Professionnelles » (GT MP), constitué suite à un appel à candidatures public, a été créé à cet effet. Dans ce contexte, l’Agence a été saisie le 26 novembre 2018 par la Direction générale du travail, la Direction de la sécurité sociale et la Direction des affaires financières, sociales et logistiques pour la réalisation de l’expertise suivante : « demande d'expertise sur les pesticides et notamment le chlordécone en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux CRRMP » (voir annexe p. 241). Cette demande d’expertise complémentaire à celle de l’INSERM permettra aux partenaires sociaux et à l’État de définir, le cas échéant, les modalités de la reconnaissance en maladies professionnelles liées aux pesticides, tant pour le régime agricole que pour le régime général, ou de formuler des recommandations aux CRRMP. [Saisine liée n°2019-SA-0220

Expertise préalable à la création d’un tableau de maladie professionnelle ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles. Exposition à l’amiante et cancers de l’ovaire et du larynx: Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective

Citation suggérée :Anses. (2021). Expertise préalable à la création d'un tableau de maladie professionnelle ou à l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles – Exposition à l’amiante et cancers de l’ovaire et du larynx. (Saisine 2018-SA-0266). Maisons-Alfort : Anses, 509 p.L’amiante est classé en tant que substance cancérogène avérée pour l’humain (groupe 1 du Centre International de Recherche sur la Cancer (CIRC)) depuis les années 70 pour le poumon et la plèvre. La monographie sur l’amiante actualisée en 2012 indique que des preuves suffisantes sont maintenant disponibles pour démontrer le lien entre l’exposition à l’amiante et les cancers du larynx et de l'ovaire. Dans cette monographie, les cancers du pharynx, de l’estomac et les cancers colorectaux sont considérés comme possiblement liés à une exposition à l’amiante, mais avec un niveau de preuve limité.A ce jour, seuls les cancers broncho-pulmonaires provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante [tableaux 47C et 47 bis du régime agricole (RA) ou 30C et 30 bis du régime général (RG)] et d’autres affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante dont les mésothéliomes [tableaux 47D du RA ou 30D du RG] font déjà l’objet d’une présomption d’origine donnant droit à une réparation dans le cadre des tableaux de maladies professionnelles.Dans ce contexte, l’Agence a été saisie le 26 novembre 2018 par la Direction générale du travail, la Direction de la sécurité sociale et le service des affaires financières, sociales et logistiques du ministère en charge de l’agriculture pour la réalisation de l’expertise suivante : « Demande d'expertise préalable à la création de tableaux de maladies professionnelles ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) en lien avec les cancers de l’ovaire, du larynx, du pharynx, de l’estomac et colorectaux provoqués par l’inhalation de poussières d’amiante ».Cette expertise permettra aux commissions de maladies professionnelles et à l’État de mettre à jour, le cas échéant, les modalités de la reconnaissance des maladies professionnelles liées à l’amiante, tant pour le régime agricole que pour le régime général, ou de formuler des recommandations aux CRRMP.Afin de pouvoir répondre aux saisines qui lui sont adressées dans le cadre de cette mission, l’Anses a élaboré dans un premier temps une méthodologie de travail, avec l’appui du groupe de travail « Maladies Professionnelles » (GT MP). En octobre 2020, elle a publié, dans un guide méthodologique, la démarche scientifique à mettre en œuvre en vue de caractériser les liens entre des expositions professionnelles ou des conditions de travail et des problèmes de santé (Anses 2020), afin de documenter les éléments scientifiques utiles pour les consultations et la prise de décision. Les travaux rapportés dans ce rapport s’appuient sur cette méthodologie