Putative role of arthropod vectors in African swine fever virus transmission in relation to their bio-ecological properties

African swine fever (ASF) is one of the most important diseases in Suidae due to its significant health and socioeconomic consequences and represents a major threat to the European pig industry, especially in the absence of any available treatment or vaccine. In fact, with its high mortality rate and the subsequent trade restrictions imposed on affected countries, ASF can dramatically disrupt the pig industry in afflicted countries. In September 2018, ASF was unexpectedly identified in wild boars from southern Belgium in the province of Luxembourg, not far from the Franco-Belgian border. The French authorities rapidly commissioned an expert opinion on the risk of ASF introduction and dissemination into metropolitan France. In Europe, the main transmission routes of the virus comprise direct contact between infected and susceptible animals and indirect transmission through contaminated material or feed. However, the seasonality of the disease in some pig farms in Baltic countries, including outbreaks in farms with high biosecurity levels, have led to questions on the possible involvement of arthropods in the transmission of the virus. This review explores the current body of knowledge on the most common arthropod families present in metropolitan France. We examine their potential role in spreading ASF—by active biological or mechanical transmission or by passive transport or ingestion—in relation to their bio-ecological properties. It also highlights the existence of significant gaps in our knowledge on vector ecology in domestic and wild boar environments and in vector competence for ASFV transmission. Filling these gaps is essential to further understanding ASF transmission in order to thus implement appropriate management measures

Avis de l'Anses relatif à « une évaluation de la pertinence de la poursuite de la stratégie d’éradication du petit coléoptère des ruches Aethina tumida à La Réunion et de ses évolutions possibles suite à la contamination du réservoir sauvage.

Ciattion suggérée : Anses. (2023). Avis relatif une évaluation de la pertinence de la poursuite de la stratégie d’éradication du petit coléoptère des ruches Aethina tumida à La Réunion et de ses évolutions possibles suite à la contamination du réservoir sauvage (Saisine 2023-SA-0122). Maisons-Alfort : Anses, 21 p.Le 5 juillet 2022, un foyer a été confirmé dans un rucher sur l’île de La Réunion, sur la commune de Saint-Pierre. Suite à sa détection, la DAAF974 (Direction de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de l’île de La Réunion) avait immédiatement mis en œuvre les mesures prévues par l’arrêté du 23 décembre 2009 dans un objectif d’éradication de ce ravageur de l’Abeille mellifère. Onze autres foyers ont ensuite été identifiés, toujours au sud de l'île, puis confirmés sur les communes de Saint-Philippe et de Saint-Joseph. Dans ce contexte d’émergence de ce danger sanitaire sur une île française jusqu’alors indemne, l’avis de l’Anses avait été sollicité en urgence sur la stratégie de lutte, l’endémisation du parasite, l’impact du réservoir sauvage, l’objectif d’éradication, l’objectif de contrôle et cantonnement, sur les modalités pratiques échantillonnage, taux de prévalence cible, fréquence des visites) de la mise en place d’une surveillance programmée au sein des zones réglementées (zone de protection - ZP - et zone de surveillance - ZS) et sur le reste du territoire de l’île, et sur le risque d’introduction d’A. tumida en France métropolitaine et (3) sur des stratégies de prévention actualisées sur la base d’une revue bibliographique. Les éléments d’appui à cette saisine ont été matérialisés, par une synthèse des éléments d’ores et déjà disponibles à date de la saisine et apportés dès l’accusé de réception du 11 août 2022, par les réponses à ces questions dans deux avis de l’Anses question 1, Anses 2022a, puis questions 2 et 3, Anses 2022b) et par la note d’appui scientifique et technique (AST) 2022-SA-0141 (Anses 2022c).Le 3 février 2023, un treizième foyer d’A. tumida a été identifié dans la ZP de Saint-Philippe etl’Anses a été saisie le 27 février pour notamment « mettre à jour l’avis 2022-SA-0141 afin deréévaluer la possibilité d’éradication du petit coléoptère des ruches sur l’Île de La Réunion etactualiser les recommandations visant à favoriser la réussite de la stratégie d’éradication ».L’avis 2023-SA-0051 (Anses 2023) a été rendu le 17 mars 2023.Les 3 et 28 avril 2023, les quatorzième et quinzième foyers d’A. tumida ont été confirmés dansdes ruchers domestiques dans la ZS de Saint-Philippe suite à des déclarations de la part deprofessionnels. Trois colonies sauvages ont également été confirmées infestées, le 30 mai(deux colonies, 16ème et 17ème foyer) et le 12 juin 2023 (une colonie, 18ème foyer).Dans ce contexte, l’avis de l’Anses est sollicité en urgence pour répondre aux questionssuivantes :« Question 1 : Au regard des résultats de la surveillance, évaluer si la découverte de trois ruchers positifs en 2023 et d’essaims sauvages contaminés à l’intérieur de la zone réglementée plus de huit mois après l’assainissement des 12 premiers foyers conduit à remettre en cause la stratégie d’éradication.Question 2 : Dans le cas où la stratégie d’éradication est abandonnée, la gestion de la maladie incombe à la filière conformément aux dispositions de la loi santé animale. Dans ce cas, quelles seraient les mesures de surveillance et de gestion à prévoir, à court, moyen et long termes. Présenter pour la filière apicole réunionnaise, des recommandations relatives tant aux modalités de gestion des ruchers infestés qu'aux adaptations des pratiques apicoles, que ce soit au niveau individuel ou collectif, à apporter pour « vivre avec » Aethina tumida tout en maintenant une activité économique. ».La réponse à la première question fait l’objet du présent avis. La seconde question ne relèvepas d’un traitement par un groupe d’expertise collective dédié à une évaluation de risquessanitaires en urgence (Gecu)[ Saisine liée n°2022-SA-0141 et n°2023-SA-0051

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion mises en place sur l’île de La Réunion en vue de l’éradicationdu petit coléoptère des ruches Aethina tumida - Réponse à la question 1

Citation suggérée: Anses. (2022). Avis relatif à l’évaluation des mesures de gestion mises en place sur l’île de La Réunion en vue de l’éradication du petit coléoptère des ruches Aethina tumida. Réponse à la question 1 (saisine 2022-SA-0141). Maisons-Alfort : Anses, 13 p.Le petit coléoptère des ruches Aethina tumida est un ravageur des colonies d’abeilles originaire d’Afrique sub-saharienne, présent dans de nombreuses zones réparties sur tous les continents. Sa multiplication peut entraîner un affaiblissement voire la mort de la colonie. Se nourrissant du couvain, du miel et du pain d'abeilles, il détruit les cadres des ruches et entraîneune fermentation du miel, avec des conséquences sanitaires et économiques lourdes pour la filière apicole. En Europe, il a été découvert en 2014 dans le sud de l'Italie. Sa dissémination est actuellement limitée à la région de la Calabre. Il est également présent à Madagascar depuis 2010 et a été découvert en 2017 à l’île Maurice (îles proches de l’île de La Réunion).Le 5 juillet 2022, un foyer a été confirmé dans un rucher sur l’île de La Réunion, sur la commune de Saint-Pierre. Suite à sa détection, la DAAF (Direction de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt) de l’île de La Réunion a immédiatement mis en œuvre les mesures prévues par l’arrêté du 23 décembre 2009 dans un objectif d’éradication de ce ravageur de l’abeille. Onze autres foyers ont ensuite été confirmés, concentrés au sud de l'île, sur les communes de Saint-Philippe et de Saint-Joseph. La situation est préoccupante du fait de l’émergence de ce danger sanitaire sur une île française jusqu’alors indemne, et en raison des éléments de la biologie d’Aethina tumida, susceptibles de faciliter son maintien et sa diffusionsur l’île.Sur le plan réglementaire, A. tumida est un insecte ravageur des colonies d'abeilles et de bourdons, catégorisé D et E dans l'Union européenne (règlement (UE) 2018/1882). Au niveau national, la France a souhaité maintenir des mesures d’éradication immédiates comme c’était le cas avant la mise en œuvre de la Loi de Santé animale d’avril 2021 en raison de la gravité des conséquences pour les colonies, la production, les échanges et les exportations d’une part, et du statut indemne de la France d’autre part. La découverte d’un foyer d’A. tumida est donc soumise aux mesures d’éradication prescrites par l’arrêté ministériel du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réglementées des abeilles. Dans ce cadre, la France est engagée dans une stratégie d’éradication basée sur lerecensement et les visites de l’ensemble des ruchers présents dans les zones de protection (ZP – 5 km autour des foyers) et de surveillance (ZS – 5 km autour des ZP), la destruction systématique (mise à mort et incinération) des colonies présentant des signes confirmés d’infestation (coléoptères adultes, larves, œufs) et la désinsectisation du sol autour des ruchesinfestées.Dans ce contexte, l’avis de l’Anses est sollicité : (1) en termes de stratégie de lutte, sur l’endémisation du parasite, l’impact du réservoir sauvage, l’objectif d’éradication, l’objectif de contrôle et cantonnement, (2) en termes de surveillance,sur les modalités pratiques (échantillonnage, taux de prévalence cible, fréquence des visites) de la mise en place d’une surveillance programmée au sein des zones réglementées (ZS et ZP) et sur le reste du territoire de l’île, et sur le risque d’introduction d’A. tumida en France métropolitaine et (3) en termes de prévention, sur des stratégies de prévention actualisées sur la base d’une revue bibliographique.Un échange avec la DGAL sur la priorisation des questions faisant l’objet de la saisine a conduit à les traiter selon deux modalités en fonction de leur nature:- Un examen par le laboratoire national de référence (LNR) sur la santé des abeilles de l’Anses Sophia Antipolis. Ce dernier a produit une note en réponse à deux questions relevant d’un appui scientifique et technique (AST) relatives à :o la « surveillance » : évaluer les modalités pratiques de la mise en place d’une surveillance programmée au sein des zones réglementées (zone de surveillance et zone de protection) et sur le reste du territoire de l’île face aux enjeux d’éradication d’A. tumida et, en particulier, le besoin d’une adaptation des préconisations du document guide du Laboratoire de référence de l’Union Européenne (LRUE) établi en 2016, aux spécificités de l’île de La Réunion ;o l’« endémisation » d’A. tumida : conduire une réflexion sur les résultats de surveillance et critères qui traduiraient une installation durable.Une troisième question de la saisine concerne différentes actions de prévention et vise à « identifier les méthodes et proposer des stratégies de prévention actualisées ». Considérée comme moins prioritaire, elle sera abordée dans une prochaine note d’AST rendue ultérieurement par l’Anses.- un examen par un groupe d’expertise collective d’urgence (Gecu) dédié, le Gecu « Aethina », créé pour répondre aux questions relevant d’une expertise collective :o question 1 : « évaluation des risques associés à des options alternatives à la destruction totale d’un rucher en cas de découverte d’une colonie infestée, dans une perspective d’évolution de l’objectif d'éradication vers une stratégie decantonnement » (délai de réponse : 15 octobre 2022) ;o question 2 : « évaluer le risque que représente le réservoir sauvage et proposer des recommandations quant à leur gestion en cas de présence dans des foyers de ces essaims » (délai de réponse : 15 octobre 2022) ;o question 3 : « évaluer le risque d’introduction sur le territoire métropolitain d’une façon plus générale et recommandations » (délai de réponse : 15 novembre 2022)

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion mises en place sur l’île de La Réunion en vue de l’éradication du petit coléoptère des ruches Aethina tumida - Réponses aux questions 2 et 3

Citation suggérée : Anses. (2022). Avis relatif à l’évaluation des mesures de gestion mises en place sur l’île de La Réunion en vue de l’éradication du petit coléoptère des ruches Aethina tumida. Réponses auxquestions 2 et 3 (saisine 2022-SA-0141). Maisons-Alfort : Anses, 17 p.Le petit coléoptère des ruches Aethina tumida est un ravageur des colonies d’abeilles originaire d’Afrique sub-saharienne, présent dans de nombreuses zones réparties sur tous les continents. Sa multiplication peut entraîner un affaiblissement voire la mort de la colonie. Se nourrissant du couvain, du miel et du pain d'abeilles, il détruit les cadres des ruches et entraîneune fermentation du miel, avec des conséquences sanitaires et économiques lourdes pour la filière apicole. En Europe, il a été découvert en 2014 dans le sud de l'Italie. Sa dissémination est actuellement limitée à la région de la Calabre. Il est également présent à Madagascar depuis 2010 et a été découvert en 2017 à l’île Maurice (îles proches de l’île de La Réunion).Le 5 juillet 2022, un foyer a été confirmé dans un rucher sur l’île de La Réunion, sur la commune de Saint-Pierre. Suite à sa détection, la DAAF (Direction de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt) de l’île de La Réunion a immédiatement mis en œuvre les mesures prévues par l’arrêté du 23 décembre 2009 dans un objectif d’éradication de ce ravageur de l’abeille. Onze autres foyers ont ensuite été confirmés, concentrés au sud de l'île, sur les communes de Saint-Philippe et de Saint-Joseph. La situation est préoccupante du fait de l’émergence de ce danger sanitaire sur une île française jusqu’alors indemne, et en raison des éléments de la biologie d’Aethina tumida, susceptibles de faciliter son maintien et sa diffusionsur l’île.Sur le plan réglementaire, A. tumida est un insecte ravageur des colonies d'abeilles et de bourdons, catégorisé D et E dans l'Union européenne (règlement (UE) 2018/1882). Au niveau national, la France a souhaité maintenir des mesures d’éradication immédiates comme c’était le cas avant la mise en œuvre de la Loi de Santé animale d’avril 2021 en raison de la gravité des conséquences pour les colonies, la production, les échanges et les exportations d’une part, et du statut indemne de la France d’autre part. La découverte d’un foyer d’A. tumida est donc soumise aux mesures d’éradication prescrites par l’arrêté ministériel du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réglementées des abeilles. Dans ce cadre, la France est engagée dans une stratégie d’éradication basée sur lerecensement et les visites de l’ensemble des ruchers présents dans les zones de protection (ZP – 5 km autour des foyers) et de surveillance (ZS – 5 km autour des ZP), la destruction systématique (mise à mort et incinération) des colonies présentant des signes confirmés d’infestation (coléoptères adultes, larves, œufs) et la désinsectisation du sol autour des ruchesinfestées.Dans ce contexte, l’avis de l’Anses est sollicité : (1) en termes de stratégie de lutte, sur l’endémisation du parasite, l’impact du réservoir sauvage, l’objectif d’éradication, l’objectif de contrôle et cantonnement, (2) en termes de surveillance,sur les modalités pratiques (échantillonnage, taux de prévalence cible, fréquence des visites) de la mise en place d’une surveillance programmée au sein des zones réglementées (ZS et ZP) et sur le reste du territoire de l’île, et sur le risque d’introduction d’A. tumida en France métropolitaine et (3) en termes de prévention, sur des stratégies de prévention actualisées sur la base d’une revue bibliographique.Un échange avec la DGAL sur la priorisation des questions faisant l’objet de la saisine a conduit à les traiter selon deux modalités en fonction de leur nature:- Un examen par le laboratoire national de référence (LNR) sur la santé des abeilles de l’Anses Sophia Antipolis. Ce dernier a produit une note en réponse à deux questions relevant d’un appui scientifique et technique (AST) relatives à :o la « surveillance » : évaluer les modalités pratiques de la mise en place d’une surveillance programmée au sein des zones réglementées (zone de surveillance et zone de protection) et sur le reste du territoire de l’île face aux enjeux d’éradication d’A. tumida et, en particulier, le besoin d’une adaptation des préconisations du document guide du Laboratoire de référence de l’Union Européenne (LRUE) établi en 2016, aux spécificités de l’île de La Réunion ;o l’« endémisation » d’A. tumida : conduire une réflexion sur les résultats de surveillance et critères qui traduiraient une installation durable.Une troisième question de la saisine concerne différentes actions de prévention et vise à « identifier les méthodes et proposer des stratégies de prévention actualisées ». Considérée comme moins prioritaire, elle sera abordée dans une prochaine note d’AST rendue ultérieurement par l’Anses.- un examen par un groupe d’expertise collective d’urgence (Gecu) dédié, le Gecu « Aethina », créé pour répondre aux questions relevant d’une expertise collective :o question 1 : « évaluation des risques associés à des options alternatives à la destruction totale d’un rucher en cas de découverte d’une colonie infestée, dans une perspective d’évolution de l’objectif d'éradication vers une stratégie decantonnement » (délai de réponse : 15 octobre 2022) ;o question 2 : « évaluer le risque que représente le réservoir sauvage et proposer des recommandations quant à leur gestion en cas de présence dans des foyers de ces essaims » (délai de réponse : 15 octobre 2022) ;o question 3 : « évaluer le risque d’introduction sur le territoire métropolitain d’une façon plus générale et recommandations » (délai de réponse : 15 novembre 2022).Le présent avis porte sur les réponses aux questions 2 et 3. Il complète l’avis du 16 septembre 2022 relatif à la réponse à la question 1 ci-dessus

Avis de l'Anses relatif à la « stratégie de gestion du petit coléoptère des ruches Aethina tumidaà La Réunion et ses conséquences»

Citation suggérée : Anses. (2023). Avis relatif à la stratégie de gestion du petit coléoptère des ruches Aethina tumida à La Réunion et ses conséquences. (Saisine 2023-SA-0051). Maisons-Alfort : Anses, 21 p.Le 5 juillet 2022, un foyer a été confirmé dans un rucher sur l’île de La Réunion, sur la commune de Saint-Pierre. Suite à sa détection, la DAAF974 (Direction de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de l’île de La Réunion) avait immédiatement mis en œuvre les mesures prévues par l’arrêté du 23 décembre 2009 dans un objectif d’éradication de ce ravageur de l’abeille. Onze autres foyers ont ensuite été identifiés puis confirmés sur les communes de Saint-Philippe et de Saint-Joseph, qui se situent donc au sud de l'île.Dans ce contexte d’émergence de ce danger sanitaire sur une île française jusqu’alors indemne, l’avis de l’Anses avait été sollicité en urgence sur la stratégie de lutte, l’endémisation du parasite, l’impact du réservoir sauvage, l’objectif d’éradication, l’objectif de contrôle et cantonnement, sur les modalités pratiques (échantillonnage, taux de prévalence cible, fréquence des visites) de la mise en place d’une surveillance programmée au sein des zones réglementées (zone de protection - ZP - et zone de surveillance - ZS) et sur le reste du territoire de l’île, et sur le risque d’introduction d’A. tumida en France métropolitaine et sur des stratégies de prévention actualisées sur la base d’une revue bibliographique. Les éléments d’appui à cette saisine ont été matérialisés, par une synthèse des éléments d’ores et déjà disponibles à date de la saisine apportés dès l’accusé de réception du 11 août 2022, par les réponses à ces questions dans deux avis de l’Anses (question 1, Anses 2022a, puis questions 2 et 3, Anses 2022b) et par la note d’appui scientifique et technique (AST) 2022-SA-0141 (Anses 2022c).Le 3 février 2023, un treizième foyer d’A. tumida a été identifié dans la ZP de Saint-Philippe,non assaini au 24 février 2023 selon la saisine.Selon la saisine, « dans un contexte local particulièrement tendu, les concertations menéesavec la filière apicole ont amené le préfet de La Réunion à annoncer un allègement des mesures à compter du 1er mars 2023. » De plus, « plusieurs organisations apicoles nationale et réunionnaises se sont exprimées en faveur d’un arrêt de la stratégie d’éradication pour passer à une stratégie de « vivre avec », en s’appuyant notamment sur une note qui semble remettre en cause la pertinence de la stratégie poursuivie à La Réunion. »Dans ce contexte, l’avis de l’Anses est sollicité pour répondre aux questions suivantes :1. « au regard de la découverte du 13ème foyer le 3 février 2023, des mesures de gestion mises en place depuis sa découverte sur l’Île et des résultats de la surveillance depuis juillet 2022, mettre à jour l’avis 2022-SA-0141 afin de réévaluer la possibilité d’éradication du petit coléoptère des ruches sur l’Île de la Réunion. Actualiser les recommandations visant à favoriser la réussite de la stratégie d’éradication ;2. conduire une analyse critique de la note figurant en annexe 3 ;3. fournir les données bibliographiques relatives aux conséquences zootechniques et sanitaires de l’installation durable du PCR sur la filière apicole réunionnaise. Ces éléments sont rassemblés dans perspective d’une évaluation économique pour comparer les deux scenario ‘éradication’ versus ‘vivre avec’. »La réponse aux deux premières questions fait l’objet du présent document. La troisièmequestion sera traitée dans un second temps et dans un support ad-hoc.[ Saisine liée n°2022-SA-0141

Sensitivity of bovine tuberculosis surveillance through intradermal tests in cattle in France: An evaluation of different scenarios

International audienceThe current situation regarding bovine tuberculosis (bTB) in Europe is spatially heterogeneous, with stagnating or increasing trends in bTB prevalence in many European regions, underlying the challenge in controlling this disease. In France, in spite of the implementation of two control programs in 2010–2012 to eradicate the disease and maintain the bTB-free status, bTB prevalence has continued to increase, underlying the need to reinforce and adapt surveillance measures. The goal of this study was to evaluate the effectiveness of bTB surveillance in high-risk areas in metropolitan France, with an emphasis on the criteria to select herds and animals within herds in the context of programmed surveillance and movement testing.The fraction of bTB-infected herds detected by the surveillance was quantified using a stochastic scenario tree modelling approach, with input parameter values based on surveillance and cattle traceability data and literature. The detection fraction was assessed for the current surveillance system and for alternative scenarios.The model predicted that the median detection fraction of infected herds by the current programmed surveillance in high-risk areas, which consists in annual testing of herds with a minimum age of testing of 24 months, was 71.5 % (interquartile interval: 47.4−89.4). The results showed a significant gain of the detection fraction with a decrease from 24 to 12 months old (83.5 % [60.6−95.9]) or to six weeks old (91.3 % [71.6−99.0]). Regarding pre-movement surveillance, tests are currently mandatory for bovines that originate from a previously infected herd or from a herd epidemiologically linked to a bTB-infected herd. The median detection fraction predicted by the model for this surveillance scenario was 1.2 % [0.7−1.8]. For the alternative scenario, where surveillance would be extended to all herds in high-risk areas, the model predicted a significant increase of the detection fraction to 26.5 % [18.1−37.9]. The results were sensitive to the following input values: the number of infected bovines within herds and, to a lower extent, the comparative intradermal tuberculin test sensitivity for both models, and surveillance coverage for the model on pre-movement surveillance.Our study underlines several complementary ways to improve the detection of infected herds, which is critical for implementing control measures and epidemiological investigations as early as possible. These necessary changes in surveillance must be accompanied by a global reflexion on surveillance financing

Demande d’avis sur la proposition d’arrêté fixant la liste des micro-organismes et toxines (MOT)

Citation suggérée : Anses. (2022). Demande d’avis sur la proposition d’arrêté fixant la liste des micro-organismes et toxines (MOT). (Saisine 2021-SA-0152). Maisons-Alfort : Anses, 59 p.Selon les termes de la saisine, « l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), la direction générale de la santé (DGS) et le secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) ont conjointement identifié en 2018 la nécessité de faire évoluer les dispositions actuelles de l’arrêté du 30 avril 2012 modifié fixant la liste des micro-organismes et toxines (MOT). Le processus d’évolution retenu a garanti la prise en compte simultanée des aspects de sécurité biologique et de sûreté biologique avec l’ensemble des parties prenantes. Il s’est déroulé en trois étapes successives :1. Une actualisation des bactéries, toxines et virus qui doivent figurer sur la liste des MOT par un comité scientifique spécialisé temporaire (CSST) de 13 experts externes à l’ANSM, qui a rendu sa proposition le 3 septembre 2019. A ce titre, une méthodologie décisionnelle pour classer toute bactérie, toxine et tout virus a permis de réviser substantiellement la liste des MOT.2. Une saisine du Haut Conseil des Biotechnologies (HCB) pour proposer une révision de la notion de « partie de MOT » présentant un risque réel ou potentiel pour la santé et pour définir les critères justifiant le placement d’OGM sous ce régime d’autorisation. L’avis du HCB rendu le 20 décembre 2019 a été étayé par la saisine de cinq centres nationaux de référence, s’agissant spécifiquement des 'parties de bactéries’.3. Un avis du Conseil national consultatif pour la biosécurité (CNCB) afin qu’il apporte un éclairage sur les propositions retenues au regard des enjeux de défense et de sûreté nationales. Cet avis a été rendu le 12 mai 2021.A son terme, ce schéma d’élaboration d’une nouvelle liste des MOT a conduit l’ANSM à finaliser une proposition d’arrêté.En effet, les dispositions de l’article L.5139-1 du code de la santé publique (CSP) établissent qu’‘un arrêté du ministre chargé de la santé pris sur proposition du directeur général de l’ANSM fixe la liste des MOT. Lorsque ces MOT sont destinés à un usage vétérinaire, le directeur général de l’ANSM sollicite, préalablement à sa proposition, l’avis du directeur général de l’Anses.’ »[Saisines liées n°2010-SA-0128 et 128bis, 2011-SA-0165, 2011-SA-0304, 2013-SA-0077, 2014-SA-0163