Le regard de l’Office national des forêts

L’Office National des Forêts (ONF) est un établissement public indus­triel et commercial (EPIC) de l’État depuis 1966, héritier de la vieille adminis­tration des Eaux et Forêts (1291, Philippe Le Bel). Il a en charge la gestion des forêts publiques à travers une servitude légale appelée Régime Forestier – régie par le Code forestier. Son objectif est de garantir la pérennité dans le temps du patrimoine forestier national en quantité et en qualité. Pour l’État français, la forêt constitue un p..

Compensation écologique

Longtemps ignorée et perçue comme un outil de dernier recours, la priorité devant aller à la prévention des atteintes au milieu naturel, la compensation écologique, mise sous les projecteurs par la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, est aujourd’hui devenue une notion phare du droit de l’environnement. Des questionnements persistent néanmoins du fait d’imprécisions juridiques qui résident dans la notion même de compensation, les difficultés liées à l’évaluation de la perte de biodiversité, ou encore la pluralité des compensations écologiques donnant lieu à des régimes juridiques afférents dissemblables. Il est certain que l’indétermination initiale d’un régime des mesures de compensation a permis une grande flexibilité dans leur application, au bonheur des acteurs économiques, mais a également généré des difficultés, voire des défaillances pratiques lors de la mise en œuvre effective de ces mesures de compensation. Aux vues de ces différents constats, l’équipe de l’Institut de droit de l’environnement et du développement durable s’est tournée vers l’Agence ITER France, avec qui la Faculté de droit et science politique d’Aix-Marseille a développé un partenariat, afin d’étudier la mise en œuvre de mesures compensatoires, à partir d’un exemple d’une envergure particulièrement contraignante et novatrice du fait, notamment, du cadre de concertation mis en place pour définir les mesures compensatoires pertinentes. L’étude du modèle mis en œuvre permettra d’en retirer les éléments caractéristiques et d’en apprécier la portée. Partir de cette expérience pragmatique, présente l’intérêt scientifique de rechercher à conceptualiser un modèle de référence, tout en examinant également d’autres expériences de compensation mise en œuvre par des maîtres d’ouvrages différents

Un outil de simulation : comprendre comment la sylviculture modifie la qualité génétique et les capacités d'adaptation des peuplements

National audienceLa diversité des capacités d'adaptation est no seulement importante entre essences forestières mais aussi au sein de chaque espèce. La diversité génétique intra-spécifique observée à un instant donné est une "prise de vue" dans une évolution continue. Cette diversité est aussi le carburant nécessaire pour l'évolution des espèces. Pour mieux comprendre les impacts des pratiques de gestion sur la diversité génétique et construire des stratégies d'adaptation à long terme, nous intégrons information génétique et perturbations accidentelles dans des outils existants de simulation d'itinéraires sylvicoles