EFFET DES RETINOIDES SUR LE DEVELOPPEMENT DES GONADES

NOUS AVONS ETUDIE LE ROLE DES RETINOIDES DANS LE DEVELOPPEMENT TESTICULAIRE CHEZ LE RAT ET LA SOURIS EN UTILISANT DES MODELES IN VITRO ET IN VIVO ET EN NOUS INTERESSANT AUX DIFFERENTS TYPES CELLULAIRES DANS UNE PERSPECTIVE INTEGREE. EN CULTURE ORGANOTYPIQUE, L'ACIDE RETINOIQUE DIMINUE LE NOMBRE DE GONOCYTES DANS LE TESTICULE FTAL EN AUGMENTANT PREFERENTIELLEMENT LEUR APOPTOSE. LES RETINOIDES DIMINUENT AUSSI LA SYNTHESE DE TESTOSTERONE DES TESTICULES FTAUX DE RAT SANS MODIFIER LA DIFFERENCIATION DES CELLULES DE LEYDIG. ENFIN, L'ACIDE RETINOIQUE DIMINUE LA PRODUCTION D'AMPC EN REPONSE A FSH DES CELLULES DE SERTOLI NEONATALES ET AUGMENTE LEUR NOMBRE. LES RETINOIDES DIMINUENT AUSSI LE NOMBRE DE CELLULES GERMINALES FTALES DANS L'OVAIRE MAIS CET EFFET SEMBLE RESULTER D'UNE ACCELERATION DU PROCESSUS MEIOTIQUE. A L'AIDE D'AGONISTES ET D'ANTAGONISTES SYNTHETIQUES DES DIFFERENTS RARS ET RXRS, NOUS AVONS MONTRE QUE RAR ETAIT LE PRINCIPAL RECEPTEUR ENGAGE DANS CES EFFETS. DANS UN DERNIER TEMPS, NOUS AVONS DEMONTRE L'IMPORTANCE PHYSIOLOGIQUE DES RETINOIDES AU COURS DU DEVELOPPEMENT TESTICULAIRE EN UTILISANT DEUX MODELES IN VIVO. D'ABORD EN CARENCANT MODEREMENT DES FTUS DE RAT EN VITAMINE A, NOUS AVONS OBSERVE UNE AUGMENTATION DES CAPACITES STEROIDOGENES DES CELLULES DE LEYDIG. ENSUITE NOUS AVONS UTILISE DES SOURIS DONT LE GENE CODANT POUR RAR A ETE INVALIDE. COMME CHEZ LE RAT, IN VITRO, L'ACIDE RETINOQUE DIMINUE LE NOMBRE DE GONOCYTES CHEZ LA SOURIS. MAIS DE FACON INATTENDUE, L'ACIDE RETINOIQUE STIMULE LA SECRETION DE TESTOSTERONE DES TESTICULES FTAUX DE SOURIS. CHEZ LES SOURIS RAR -/-, LE NOMBRE DE GONOCYTES EST AUGMENTE. CEPENDANT, L'INVALIDATION DE RAR NE MODIFIE PAS LA SECRETION DE TESTOSTERONE. EN CONCLUSION, IN VITRO, NOUS AVONS MONTRE QUE LES RETINOIDES ONT ESSENTIELLEMENT UN EFFET INHIBITEUR SUR LE DEVELOPPEMENT TESTICULAIRE DES RONGEURS. L'UTILISATION DE MODELES IN VIVO A MONTRE QUE CES EFFETS S'EXERCENT AUX CONCENTRATIONS CIRCULANTES ET IMPLIQUENT RAR .PARIS-BIUSJ-Thèses (751052125) / SudocCentre Technique Livre Ens. Sup. (774682301) / SudocPARIS-BIUSJ-Physique recherche (751052113) / SudocSudocFranceF

The neural androgen receptor: A therapeutic target for myelin repair in chronic demyelination

Myelin regeneration is a major therapeutic goal in demyelinating diseases, and the failure to remyelinate rapidly has profound consequences for the health of axons and for brain function. However, there is no efficient treatment for stimulating myelin repair, and current therapies are limited to anti-inflammatory agents. Males are less likely to develop multiple sclerosis than females, but often have a more severe disease course and reach disability milestones at an earlier age than females, and these observations have spurred interest in the potential protective effects of androgens. Here, we demonstrate that testosterone treatment efficiently stimulates the formation of new myelin and reverses myelin damage in chronic demyelinated brain lesions, resulting from the long-term administration of cuprizone, which is toxic for oligodendrocytes. In addition to the strong effect of testosterone on myelin repair, the number of activated astrocytes and microglial cells returned to low control levels, indicating a reduction of neuroinflammatory responses. We also identify the neural androgen receptor as a novel therapeutic target for myelin recovery. After the acute demyelination of cerebellar slices in organotypic culture, the remyelinating actions of testosterone could be mimicked by 5a-dihydrotestosterone, a metabolite that is not converted to oestrogens, and blocked by the androgen receptor antagonist flutamide. Testosterone treatment also failed to promote remyelination after chronic cuprizone-induced demyelination in mice with a non-functional androgen receptor. Importantly, testosterone did not stimulate the formation of new myelin sheaths after specific knockout of the androgen receptor in neurons and macroglial cells. Thus, the neural brain androgen receptor is required for the remyelination effect of testosterone, whereas the presence of the receptor in microglia and in peripheral tissues is not sufficient to enhance remyelination. The potent synthetic testosterone analogue 7α-methyl-19-nortestosterone, which has been developed for long-term male contraception and androgen replacement therapy in hypogonadal males and does not stimulate prostate growth, also efficiently promoted myelin repair. These data establish the efficacy of androgens as remyelinating agents and qualify the brain androgen receptor as a promising drug target for remyelination therapy, thus providing the preclinical rationale for a novel therapeutic use of androgens in males with multiple sclerosis

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : l’oxyde ce chrome (III) (n°CAS 1308-38-9), le triclocarban (n°CAS 101-20-2), le resorcinol (n°CAS 108-46-3) et le 6,6'-di-tert-butyl-4,4'- butylidenedi-m-cresol (n°CAS 85-60-9)

Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les États Membres évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs.Chaque année, les États membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent les substances inscrites au CoRAP dans le but de clarifier la ou les préoccupation(s) initiale(s) émanant de la fabrication et/ou l’utilisation de ces substances et qui pourraient représenter un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Le CoRAP en 2018 incluait deux substances dont l’évaluation a été confiée à l’Anses.Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation, l’État membre évaluateur peut demander des informations supplémentaires aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour clarifier une ou des préoccupation(s). Dans ce cas, un projet de décision est soumis aux États membres et aux déclarants pour commentaires, puis ce projet de décision peut être discuté au Comité des États Membres (CEM) de l’ECHA en cas d’avis divergents entre les États membres. Alternativement, il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire pour clarifier le risque. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Le cas échéant, si des préoccupations sont confirmées, la rédaction d’une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) peut être proposée.Les quatre substances évaluées en 2019 par la France ont été les suivantes: - Oxyde de chrome III (n°CAS 1308-38-9) - Resorcinol (n°CAS 108-46-3) - Triclocarban (n°CAS 101-20-2) - 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol (n°CAS 85-60-9)(reproduction d'un tableau non intégré sur cette notice)Ces quatre substances sont enregistrées auprès de l’ECHA dans le cadre de l’application du règlement REACH, ce qui signifie que des industriels ont déposé des dossiers d’enregistrement contenant les données requises en fonction de leur bande de tonnage de production et/ou d’importation.Le présent avis a pour objet de résumer les principales étapes de l’analyse des deux substances évaluées par l’Anses en 2019 et les décisions ou conclusions issues de cette expertise

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : l’oxyde ce chrome (III) (n°CAS 1308-38-9), le triclocarban (n°CAS 101-20-2), le resorcinol (n°CAS 108-46-3) et le 6,6'-di-tert-butyl-4,4'- butylidenedi-m-cresol (n°CAS 85-60-9)

Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les États Membres évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs.Chaque année, les États membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent les substances inscrites au CoRAP dans le but de clarifier la ou les préoccupation(s) initiale(s) émanant de la fabrication et/ou l’utilisation de ces substances et qui pourraient représenter un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Le CoRAP en 2018 incluait deux substances dont l’évaluation a été confiée à l’Anses.Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation, l’État membre évaluateur peut demander des informations supplémentaires aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour clarifier une ou des préoccupation(s). Dans ce cas, un projet de décision est soumis aux États membres et aux déclarants pour commentaires, puis ce projet de décision peut être discuté au Comité des États Membres (CEM) de l’ECHA en cas d’avis divergents entre les États membres. Alternativement, il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire pour clarifier le risque. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Le cas échéant, si des préoccupations sont confirmées, la rédaction d’une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) peut être proposée.Les quatre substances évaluées en 2019 par la France ont été les suivantes: - Oxyde de chrome III (n°CAS 1308-38-9) - Resorcinol (n°CAS 108-46-3) - Triclocarban (n°CAS 101-20-2) - 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol (n°CAS 85-60-9)(reproduction d'un tableau non intégré sur cette notice)Ces quatre substances sont enregistrées auprès de l’ECHA dans le cadre de l’application du règlement REACH, ce qui signifie que des industriels ont déposé des dossiers d’enregistrement contenant les données requises en fonction de leur bande de tonnage de production et/ou d’importation.Le présent avis a pour objet de résumer les principales étapes de l’analyse des deux substances évaluées par l’Anses en 2019 et les décisions ou conclusions issues de cette expertise.[Saisines associées : 2019-SA-0071, 2019-SA- 0069 et 2019-SA-0187

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation de la substance inscrite au programme de travail 2016-2017 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7-methanoindene (n°CAS 77-73-6)

Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein) évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement.Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances (https://echa.europa.eu/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table). Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou avec des usages générant une exposition pour les consommateurs.Les Etats membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des autres propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation par l’Etat membre évaluateur deux situations peuvent se présenter : a) des informations supplémentaires peuvent être demandées aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour lever un doute sur un danger suspecté. Dans ce cas, un projet de décision est discuté au sein du Comité des Etats-membres (CEM) de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) ; b) il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire et justifiée selon l’article 46 de REACH. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Il peut alors être accompagné ou suivi d’une analyse des options de gestion réglementaires à mettre en œuvre si des dangers ou des risques nécessitant une action réglementaire ont été identifiés lors de l’évaluation. En 2016, l’ANSES a pris en charge l’évaluation de quatre substances dont le 3a,4,7,7atetrahydro-1H-4,7-methanoindene ou dicyclopentadiène (DCPD) (n° EC 201-052-9, n° CAS 77-73-6). Le DCPD a été initialement inscrit au CoRAP en vue de son évaluation par la France sur la base d’une préoccupation pour ses possibles propriétés reprotoxiques. De plus, la substance est mise sur le marché à un tonnage agrégé élevé et les ratios de risques présents dans le dossier sont élevés. Enfin, les travailleurs pourraient être fortement exposés.L’évaluation de l’ANSES a couvert l’ensemble des données relatives à la physico-chimie, la santé humaine et l’environnement

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le n-butyl trichloride (n°CAS 1118-46-3) et le dioxyde de titane (n°CAS 13463-67-7)

Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les États Membres évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs.Chaque année, les États membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent les substances inscrites au CoRAP dans le but de clarifier la ou les préoccupation(s) initiale(s) émanant de la fabrication et/ou l’utilisation de ces substances et qui pourraient représenter un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Le CoRAP en 2018 incluait deux substances dont l’évaluation a été confiée à l’Anses.Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation, l’État membre évaluateur peut demander des informations supplémentaires aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour clarifier une ou des préoccupation(s). Dans ce cas, un projet de décision est soumis aux États membres et aux déclarants pour commentaires, puis ce projet de décision peut être discuté au Comité des États Membres (CEM) de l’ECHA en cas d’avis divergents entre les États membres. Alternativement, il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire pour clarifier le risque. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Le cas échéant, si des préoccupations sont confirmées, la rédaction d’une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) peut être proposée.Les deux substances évaluées en 2018 par la France ont été les suivantes: - trichlorure de n-butylétain (n°CAS 1118-46-3) - dioxyde de titane (n°CAS 13463-67-7)(reproduction d'un tableau non intégré sur cette notice)Ces deux substances sont enregistrées auprès de l’ECHA dans le cadre de l’application du règlement REACH, ce qui signifie que des industriels ont déposé des dossiers d’enregistrement contenant les données requises en fonction de leur bande de tonnage de production et/ou d’importation.Le présent avis a pour objet de résumer les principales étapes de l’analyse des deux substances évaluées par l’Anses en 2018 et les décisions ou conclusions issues de cette expertise

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le n-butyl trichloride (n°CAS 1118-46-3) et le dioxyde de titane (n°CAS 13463-67-7)

Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les États Membres évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs.Chaque année, les États membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent les substances inscrites au CoRAP dans le but de clarifier la ou les préoccupation(s) initiale(s) émanant de la fabrication et/ou l’utilisation de ces substances et qui pourraient représenter un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Le CoRAP en 2018 incluait deux substances dont l’évaluation a été confiée à l’Anses.Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation, l’État membre évaluateur peut demander des informations supplémentaires aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour clarifier une ou des préoccupation(s). Dans ce cas, un projet de décision est soumis aux États membres et aux déclarants pour commentaires, puis ce projet de décision peut être discuté au Comité des États Membres (CEM) de l’ECHA en cas d’avis divergents entre les États membres. Alternativement, il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire pour clarifier le risque. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Le cas échéant, si des préoccupations sont confirmées, la rédaction d’une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) peut être proposée.Les deux substances évaluées en 2018 par la France ont été les suivantes: - trichlorure de n-butylétain (n°CAS 1118-46-3) - dioxyde de titane (n°CAS 13463-67-7)(reproduction d'un tableau non intégré sur cette notice)Ces deux substances sont enregistrées auprès de l’ECHA dans le cadre de l’application du règlement REACH, ce qui signifie que des industriels ont déposé des dossiers d’enregistrement contenant les données requises en fonction de leur bande de tonnage de production et/ou d’importation.Le présent avis a pour objet de résumer les principales étapes de l’analyse des deux substances évaluées par l’Anses en 2018 et les décisions ou conclusions issues de cette expertise

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le n-butyl trichloride (n°CAS 1118-46-3) et le dioxyde de titane (n°CAS 13463-67-7)

Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les États Membres évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs.Chaque année, les États membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent les substances inscrites au CoRAP dans le but de clarifier la ou les préoccupation(s) initiale(s) émanant de la fabrication et/ou l’utilisation de ces substances et qui pourraient représenter un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Le CoRAP en 2018 incluait deux substances dont l’évaluation a été confiée à l’Anses.Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation, l’État membre évaluateur peut demander des informations supplémentaires aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour clarifier une ou des préoccupation(s). Dans ce cas, un projet de décision est soumis aux États membres et aux déclarants pour commentaires, puis ce projet de décision peut être discuté au Comité des États Membres (CEM) de l’ECHA en cas d’avis divergents entre les États membres. Alternativement, il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire pour clarifier le risque. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Le cas échéant, si des préoccupations sont confirmées, la rédaction d’une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) peut être proposée.Les deux substances évaluées en 2018 par la France ont été les suivantes: - trichlorure de n-butylétain (n°CAS 1118-46-3) - dioxyde de titane (n°CAS 13463-67-7)(reproduction d'un tableau non intégré sur cette notice)Ces deux substances sont enregistrées auprès de l’ECHA dans le cadre de l’application du règlement REACH, ce qui signifie que des industriels ont déposé des dossiers d’enregistrement contenant les données requises en fonction de leur bande de tonnage de production et/ou d’importation.Le présent avis a pour objet de résumer les principales étapes de l’analyse des deux substances évaluées par l’Anses en 2018 et les décisions ou conclusions issues de cette expertise

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : l’oxyde ce chrome (III) (n°CAS 1308-38-9), le triclocarban (n°CAS 101-20-2), le resorcinol (n°CAS 108-46-3) et le 6,6'-di-tert-butyl-4,4'- butylidenedi-m-cresol (n°CAS 85-60-9)

Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les États Membres évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs.Chaque année, les États membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent les substances inscrites au CoRAP dans le but de clarifier la ou les préoccupation(s) initiale(s) émanant de la fabrication et/ou l’utilisation de ces substances et qui pourraient représenter un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Le CoRAP en 2018 incluait deux substances dont l’évaluation a été confiée à l’Anses.Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation, l’État membre évaluateur peut demander des informations supplémentaires aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour clarifier une ou des préoccupation(s). Dans ce cas, un projet de décision est soumis aux États membres et aux déclarants pour commentaires, puis ce projet de décision peut être discuté au Comité des États Membres (CEM) de l’ECHA en cas d’avis divergents entre les États membres. Alternativement, il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire pour clarifier le risque. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Le cas échéant, si des préoccupations sont confirmées, la rédaction d’une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) peut être proposée.Les quatre substances évaluées en 2019 par la France ont été les suivantes: - Oxyde de chrome III (n°CAS 1308-38-9) - Resorcinol (n°CAS 108-46-3) - Triclocarban (n°CAS 101-20-2) - 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol (n°CAS 85-60-9)(reproduction d'un tableau non intégré sur cette notice)Ces quatre substances sont enregistrées auprès de l’ECHA dans le cadre de l’application du règlement REACH, ce qui signifie que des industriels ont déposé des dossiers d’enregistrement contenant les données requises en fonction de leur bande de tonnage de production et/ou d’importation.Le présent avis a pour objet de résumer les principales étapes de l’analyse des deux substances évaluées par l’Anses en 2019 et les décisions ou conclusions issues de cette expertise

Avis de l'Anses relatif à l’évaluation de la substance inscrite au programme de travail 2016-2017 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7-methanoindene (n°CAS 77-73-6)

Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein) évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement.Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances (https://echa.europa.eu/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table). Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou avec des usages générant une exposition pour les consommateurs.Les Etats membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des autres propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation par l’Etat membre évaluateur deux situations peuvent se présenter : a) des informations supplémentaires peuvent être demandées aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour lever un doute sur un danger suspecté. Dans ce cas, un projet de décision est discuté au sein du Comité des Etats-membres (CEM) de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) ; b) il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire et justifiée selon l’article 46 de REACH. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Il peut alors être accompagné ou suivi d’une analyse des options de gestion réglementaires à mettre en œuvre si des dangers ou des risques nécessitant une action réglementaire ont été identifiés lors de l’évaluation. En 2016, l’ANSES a pris en charge l’évaluation de quatre substances dont le 3a,4,7,7atetrahydro-1H-4,7-methanoindene ou dicyclopentadiène (DCPD) (n° EC 201-052-9, n° CAS 77-73-6). Le DCPD a été initialement inscrit au CoRAP en vue de son évaluation par la France sur la base d’une préoccupation pour ses possibles propriétés reprotoxiques. De plus, la substance est mise sur le marché à un tonnage agrégé élevé et les ratios de risques présents dans le dossier sont élevés. Enfin, les travailleurs pourraient être fortement exposés.L’évaluation de l’ANSES a couvert l’ensemble des données relatives à la physico-chimie, la santé humaine et l’environnement