La triste fin de l'affaire du Joola

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Le capitaine est-il seul maître à bord après Dieu ?

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Commentaire sous CA Aix, 20 juin 2019

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Responsabilité du manutentionnaire pour manquants et erreurs au déchargement: Commentaire CA Montpellier (Ch. com.), 19 janvier 2021, Navire Navigator B, N° RG 18/01599

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Sûreté maritime et droits humains

National audienceL’Union européenne et la mer est une longue histoire qui n’a pas débuté sous les meilleurs auspices : en 1957, les traités originaires ne démontrent guère d’intérêt pour cet espace. Ce n’est qu’au fil des années, compte tenu de l’essor des activités maritimes, que l’Union a peu à peu pris en considération l’espace marin, ses richesses, le formidable potentiel de développement des activités liées à la mer.Ainsi, quelque soixante années après la signature des traités de Rome, alors que les discours fleurissent pour vanter le potentiel offert par la croissance bleue, l’Union est devenue un acteur majeur de l’économie bleue. Elle est à l’origine d’une véritable dynamique de mise en cohérence, sous la forme d’une politique maritime intégrée de tous les secteurs maritimes, de toutes les actions visant à préserver l’environnement marin.La dynamique maritime européenne, pour être réelle, n’en n’est pas moins fragile. Cet ouvrage, issu d’un colloque organisé à Brest dans le cadre de la Chaire européenne Jean Monnet « Droit européen de la mer », a pour objet de faire le point sur cette dynamique, aujourd’hui mise à l’épreuve des défis tant du développement durable que du respect des droits humains en mer, ô combien menacé sur certaines mers bordant les côtes européennes.L’Union européenne est-elle suffisamment armée, notamment du point de vue juridique, pour entretenir et renforcer cette dynamique ? Sans avoir la prétention de répondre à une question aussi complexe que délicate, cet ouvrage se propose d’examiner l’originalité de l’approche maritime européenne, force mais aussi faiblesse de l’Union, comme en témoigne le Brexit. La réflexion juridique est enrichie par le regard de l’économiste, de l’historien ainsi que par la vision livrée par les experts venus des Amériques – du Nord et du Sud.L’enjeu est de taille car la mer ne souffre pas de médiocrité : la préservation de l’espace marin comme des hommes qui en dépendent – qui y naviguent, l’exploitent, s’y ressourcent – est une absolue nécessité et l’Union européenne est certainement l’un des acteurs qui peut au mieux s’y atteler

De l’inapplicabilité des Règles de La Haye à un transport maritime réalisé sans connaissement: Commentaire de Cour d'Appel Aix en Provence, 1er février 2024, Navire Patrici, N° 19/17471

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Le devoir de secours en mer : quelles règles ?

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L’obligation de sécurité a-t-elle encore un sens à l’heure de la mondialisation des transports ?

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