ANALYSE DE CONFORMITÉ À LA SHARIAH DES ACTIONS & OBLIGATIONS ET CARACTÉRISTIQUES DES TITRES FINANCIERS ISLAMIQUES

Les actions représentent une part de participation dans le capital d’une entreprise, alors que les obligations sont des titres de dettes. Bien que ces deux titres soient conventionnels, ils partagent certaines caractéristiques avec les titres financiers islamiques. Il s’agit dans le cadre de cet article de déterminer les traits caractérisant les actions et les obligations, afin de pouvoir identifier les sources de vices shariatiques les rendant illicite du point de vue islamique. Ensuite, la définition ainsi que l’énumération des caractéristiques des titres financiers islamiques permettra d’aboutir à la détermination des normes à respecter pour que le titre financier - quelle que soit sa dénomination - bénéficie du label «Shariah-Compatible». &nbsp

TITRISATION CONVENTIONNELLE VS TITRISATION ISLAMIQUE « SUKUKISATION »

La titrisation, formule moderne et innovante est devenue une technique financière indispensable, aussi bien sur le marché financier conventionnel que sur le marché islamique. La titrisation basée sur les dettes telle qu’elle a été inventée en finance conventionnelle est entachée de vices shariatiques. Pour qu’elle soit une opération licite du point de vue islamique, elle doit obéir à un certain nombre de règles et s’aligner sur les principes fondamentaux de la loi islamique. Il s’agit dans le cadre de cet article d’analyser la titrisation conventionnelle du point de vue islamique, afin de pouvoir détecter les traits sources de vices shariatiques. Ensuite, la proposition d’alternatives islamiques à la titrisation conventionnelle des dettes permettra de définir les conditions à réunir pour que l’opération de titrisation soit conforme aux préceptes de la shariah

Dualité des comptabilités sociale et financière dans les sociétés de crédit-bail au Maroc

Le financement par crédit-bail de l’investissement connaît un développement significatif au Maroc. Il contribue de façon de plus en plus active au financement des entreprises en croissance présentant une rentabilité satisfaisante. Le crédit-bail est souvent utilisé en complément du financement bancaire. Le cadre comptable exige des sociétés de crédit-bail la tenue d’une comptabilité double : sociale et financière. La première, reprenant l’approche juridique et fiscale, sert de base pour le calcul de l’impôt sur les sociétés et la distribution des dividendes. Alors que la seconde, la comptabilité financière, épousant l’approche économique, constitue la base de prise des décisions et ne peut être surmontée lors de l’évaluation des performances des sociétés de crédit-bail. Il s’agit dans le cadre du présent article de traiter la dualité des comptabilités sociale et financière au sein des sociétés de crédit-bail au Maroc. Afin de répondre à cet objectif, la compréhension du contexte particulier du déroulement des opérations de crédit-bail, ainsi que la réglementation de cette activité constitue un préalable nécessaire. Ensuite, il sera procédé à l’analyse des divergences du traitement comptable des opérations de crédit-bail, selon d’une part, l’approche juridique (comptabilité sociale), et d’autre part, l’approche économique (comptabilité financière)

Développement du marché financier marocain et cadre réglementaire des sukuk

Les instances de régulation marocaines n’ont cessé de déployer des efforts en matière de refonte et de modernisation du système financier marocain. Ce qui justifie l’intérêt du traitement des diverses étapes de développement du marché financier marocain et de la titrisation, tout en accordant une attention particulière au processus évolutif qu’a emprunté le Maroc pour l’introduction, in fine, de la notion de « Certificats de sukuk » dans sa réglementation. Les sukuk ont été introduits au Maroc dans le cadre de la loi relative à la titrisation, ce qui a nécessité la redéfinition de la notion de titrisation pour qu’elle prenne en considération la spécificité particulière des sukuk et leurs divergences par rapport aux titres conventionnels. Cette action de refonte, a conduit naturellement à l’élargissement du périmètre des actifs éligibles aux opérations de titrisation, pour toucher également les actifs shariah-compatibles. L’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux –AMMC- joue, dans ce contexte, un rôle important dans la mise en place des assises de la pratique des sukuk au Maroc.&nbsp