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Projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 621

Décret fixant à Laon le chef-lieu du département de l'Aisne, lors de la séance du 2 juin 1790

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret fixant à Laon le chef-lieu du département de l'Aisne, lors de la séance du 2 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 50-51

Hommage de M. de Cernon de deux ouvrages : un aperçu général des dépenses des divers départements et un dictionnaire de tous les bourgs, cantons, chefs-lieux de districts et départements, lors de la séance du 28 août 1791

Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Hommage de M. de Cernon de deux ouvrages : un aperçu général des dépenses des divers départements et un dictionnaire de tous les bourgs, cantons, chefs-lieux de districts et départements, lors de la séance du 28 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 3

Décret fixant à Châlons-sur-Marne le chef-lieu du département de la Marne, lors de la séance du 1er juillet 1790

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret fixant à Châlons-sur-Marne le chef-lieu du département de la Marne, lors de la séance du 1er juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 602

Rapport sur l’ouverture d’un crédit de 43 millions au ministre des finances, lors de la séance du 11 décembre 1790

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Rapport sur l’ouverture d’un crédit de 43 millions au ministre des finances, lors de la séance du 11 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 367

División de Planificación 1971

Llegada al país del Sr. Rafael Salas, Director del fondo de Naciones Unidas para actividades de población. Programa de Desarrollo Integral para el Nororiente Ecuatoriano, se solicita información para la ejecución del mismo

Rapport de M. le baron de Cernon sur les réclamations de plusieurs villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790

Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Rapport de M. le baron de Cernon sur les réclamations de plusieurs villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 602

Décret relatif aux opérations de la trésorerie nationale pour 1791, lors de la séance du 14 août 1791

Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret relatif aux opérations de la trésorerie nationale pour 1791, lors de la séance du 14 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 429

Lecture du procès-verbal du 14 aout 1790 au soir, lors de la séance du 16 août 1790

Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Lecture du procès-verbal du 14 aout 1790 au soir, lors de la séance du 16 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 88