Littoral

International audienceLe Dictionnaire juridique des transitions écologiques ambitionne de visiter un certain nombre de concepts dont on ne peut pas faire l'économie en droit quand on s'interroge sur sa contribution possible aux transitions écologiques, Ces concepts, qui peuvent relever du droit comme des autres disciplines naturelles, sociales ou humaines, n'épuisent évidemment pas la question des transitions. Mais leur exploration permet de montrer que les transitions écologiques pourront difficilement s'inscrire de façon significative dans les faits si elles ne sont pas accueillies par le droit. Réunis dans un dictionnaire, ces concepts permettent d'identifier et de définir le vocabulaire dont on a besoin pour penser la grammaire des transitions écologiques et pour écrire la littérature de leur mise en oeuvre. Ce faisant, l'ouvrage rend compte de la complexité même du terme de "transition" qui désigne tout à la fois un objectif à atteindre mais également des étapes à franchir et des instruments à mobiliser pour passer d'un modèle "non soutenable" à un nouvel ordre permettant d'ajuster l'exploitation des ressources et la satisfaction des besoins sociaux et, au-delà, de conjuguer respect de la nature et bien-être humain

Le droit de l'exploitation de l'énergie et de l'eau

National audienc

L’intégration des énergies marines renouvelables dans l’espace maritime

International audienceLe concept d’aménagement du territoire maritime se situe à la croisée de politiques d’aménagement de la mer et du littoral conduites par l’État et les collectivités territoriales et de la politique maritime intégrée de l’Union européenne tournée vers la “croissance bleue”. Le colloque interdisciplinaire et international organisé par le laboratoire AMURE, Centre de droit et d’économie de la mer, a eu pour ambition de rassembler les analyses de nombreux chercheurs, mais aussi d’acteurs de la vie publique, relatives aux enjeux stratégiques et aux formes de l’aménagement du territoire maritime. La première partie de l’ouvrage présente les évolutions attendues du cadre institutionnel et de la nouvelle gouvernance de la mer et du littoral, étudiées à l’aune des objectifs européens et des expériences internationales.La directive 2014/89/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 établissant un cadre pour la planification de l’espace maritime est au cœur des réflexions, tout comme la gestion intégrée de la mer et du littoral telle que définie et mise en œuvre en droit français. Cette première partie se conclut par les résultats d’une table ronde présentant les enjeux de l’aménagement du territoire maritime sous l’angle des expériences menées par différents pays européens et du continent américain. La deuxième partie est consacrée à un approfondissement des approches sectorielles de l’aménagement concernant les énergies marines, les risques côtiers, les transports, la gestion de l’eau, l’urbanisme et le patrimoine naturel

La norme, entre le durable et le flexible : le cas de l'espace patrimonial

National audienc

L'hydrogène et la mobilité

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Les “parcs marins” et le patrimoine maritime

International audienceLe patrimoine maritime est une richesse incontestée, au niveau local, national et international, mais c’est un objet peu étudié en tant que tel par les juristes et les économistes. Pourtant, la conscience de l’importance du patrimoine maritime s’est accrue et les outils de protection en droit français, en droit européen et en droit international, se sont développés. La diversité du patrimoine maritime est d’abord celle de la nature : la mer et le littoral sont des réservoirs de biodiversité, un creuset de ressources et des régulateurs climatiques, trois fonctions que le droit doit protéger. Cette protection passe par le droit de l’environnement, national et international, et par le droit de l’urbanisme, offrant désormais de multiples instruments de protection de la nature et des paysages dont l’application peut s’avérer complexe. Cette diversité est ensuite celle du patrimoine culturel : les phares, les ports, les navires, les épaves, les découvertes archéologiques sous-marines sont autant d’objets de ce patrimoine matériel, alors que le savoir-faire des constructeurs, des marins et des pêcheurs relèvent du patrimoine immatériel. Le colloque pluridisciplinaire organisé par le laboratoire AMURE à Brest, les 23 et 24 juin 2016, a entendu explorer le patrimoine maritime dans ses deux composantes naturelle et culturelle. Il repose sur des regards croisés de chercheurs et de praticiens, qu’ils aient une approche juridique, géographique, économique, historique, internationale, nationale ou locale. Cette approche pluridisciplinaire a permis d’analyser les outils juridiques de protection et d’apprécier leur adaptation aux enjeux de protection et de gestion de ce patrimoine maritime. Le colloque a aussi eu pour ambition de faire avancer la réflexion sur la définition du patrimoine maritime et sa protection au service de l’humanité

Les associations et le financement privé du patrimoine culturel

International audienceDans un contexte de crise des finances publiques, le retrait des financements publics de la culture et de son patrimoine s'accompagne de l'instauration de divers dispositifs contractuels et institutionnels visant à mobiliser les financements privés. Quelle est la signification des modalités de ce financement privé pour une préservation où l'intérêt patrimonial se mêle à l'exploitation économique (via le tourisme). Quelles implications en termes de conservation et perspectives d'exploitation

Littoral

International audienceLe Dictionnaire juridique des transitions écologiques ambitionne de visiter un certain nombre de concepts dont on ne peut pas faire l'économie en droit quand on s'interroge sur sa contribution possible aux transitions écologiques, Ces concepts, qui peuvent relever du droit comme des autres disciplines naturelles, sociales ou humaines, n'épuisent évidemment pas la question des transitions. Mais leur exploration permet de montrer que les transitions écologiques pourront difficilement s'inscrire de façon significative dans les faits si elles ne sont pas accueillies par le droit. Réunis dans un dictionnaire, ces concepts permettent d'identifier et de définir le vocabulaire dont on a besoin pour penser la grammaire des transitions écologiques et pour écrire la littérature de leur mise en oeuvre. Ce faisant, l'ouvrage rend compte de la complexité même du terme de "transition" qui désigne tout à la fois un objectif à atteindre mais également des étapes à franchir et des instruments à mobiliser pour passer d'un modèle "non soutenable" à un nouvel ordre permettant d'ajuster l'exploitation des ressources et la satisfaction des besoins sociaux et, au-delà, de conjuguer respect de la nature et bien-être humain

L’avis conforme relatif aux parcs naturels marins et les projets d’énergies marines renouvelables. Autour du cas du parc éolien en mer Dieppe-Le Tréport

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