Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités de judicature et central de liquidation concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 12 septembre 1791

Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités de judicature et central de liquidation concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 12 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 566-573

Décret relatif aux lieutenances générales, lieutenances du roi et majorités, lors de la séance du 21 septembre 1791

Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret relatif aux lieutenances générales, lieutenances du roi et majorités, lors de la séance du 21 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 147

Décret relatif aux gages des ci-devant titulaires d’offices de judicature ou de finance, lors de la séance du 21 septembre 1791

Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret relatif aux gages des ci-devant titulaires d’offices de judicature ou de finance, lors de la séance du 21 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 146-147

Décret relatif aux offices de porteurs de sel de Rouen, lors de la séance du 26 août 1791

Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret relatif aux offices de porteurs de sel de Rouen, lors de la séance du 26 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 723

Décret relatif à la liquidation des offices supprimés avant le 1er mai 1789, lors de la séance du 21 septembre 1791

Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret relatif à la liquidation des offices supprimés avant le 1er mai 1789, lors de la séance du 21 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 147

Lettre du procureur-syndic du département des Bouches-du-Rhône, sur les troubles du Comtat et en Avignon, lors de la séance du 25 avril 1791

Audier-Massillon Bruno-Philibert. Lettre du procureur-syndic du département des Bouches-du-Rhône, sur les troubles du Comtat et en Avignon, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 328

Décret concernant la liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 10 juillet 1791

Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret concernant la liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 10 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 105-109

Rapport relatif à la liquidation des offices, fait au nom du comité de judicature, lors de la séance du 1er février 1791

Audier-Massillon Bruno-Philibert. Rapport relatif à la liquidation des offices, fait au nom du comité de judicature, lors de la séance du 1er février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 654-655

Décret relatif à la liquidation des dettes des corps et compagnies supprimés, lors de la séance du 21 septembre 1791

Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret relatif à la liquidation des dettes des corps et compagnies supprimés, lors de la séance du 21 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 144-146

Décret des comités de judicature et central de liquidation portant liquidation d’offices, lors de la séance du 8 juin 1791

Audier-Massillon Bruno-Philibert. Décret des comités de judicature et central de liquidation portant liquidation d’offices, lors de la séance du 8 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 60-63