Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin sur la réception du drapeau envoyé par la Convention, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)

Féraud, Neveu Etienne. Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin sur la réception du drapeau envoyé par la Convention, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 355-356

Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin sur la réception du drapeau envoyé par la Convention, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)

Féraud, Neveu Etienne. Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin sur la réception du drapeau envoyé par la Convention, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 355-356

Adoption des articles 5 et 6 (art. 6 et 7 du projet) sur la liberté individuelle à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 22 août 1791

Thouret Jacques Guillaume, Féraud. Adoption des articles 5 et 6 (art. 6 et 7 du projet) sur la liberté individuelle à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 22 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 630

Adoption des articles 5 et 6 (art. 6 et 7 du projet) sur la liberté individuelle à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 22 août 1791

Thouret Jacques Guillaume, Féraud. Adoption des articles 5 et 6 (art. 6 et 7 du projet) sur la liberté individuelle à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 22 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 630

Discussion concernant la conduite honorable dans la journée du 9 au 10 thermidor de la 29e division de la gendarmerie nationale qui est admise à la barre, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Féraud, Merlin de Thionville Antoine Christophe. Discussion concernant la conduite honorable dans la journée du 9 au 10 thermidor de la 29e division de la gendarmerie nationale qui est admise à la barre, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1985. pp. 67-68

Discussion de l'amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Féraud. Discussion de l'amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 223

Discussion de l'amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Féraud. Discussion de l'amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 223

Discussion sur les émigrants du royaume et ajournement d'un article à ce sujet, lors de la séance du 14 septembre 1791

Féraud, Tronchet François Denis, Camus Armand Gaston. Discussion sur les émigrants du royaume et ajournement d'un article à ce sujet, lors de la séance du 14 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 632

Histoire des villes de la province de Constantine. La Calle : et documents pour servir à l'histoire des anciennes concessions françaises d'Afrique / par Charles Féraud,..

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