Discussion concernant la pétition des citoyennes attachées à l'infirmerie des Invalides, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Menuau Henri, Gaston Raymond, Du Roy Jean-Michel, Duhem Pierre-Joseph, Maure Nicolas-Sylvestre, Veau de Launay Pierre Louis Athanase. Discussion concernant la pétition des citoyennes attachées à l'infirmerie des Invalides, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 320

Discussion concernant la pétition des citoyennes attachées à l'infirmerie des Invalides, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Menuau Henri, Gaston Raymond, Du Roy Jean-Michel, Duhem Pierre-Joseph, Maure Nicolas-Sylvestre, Veau de Launay Pierre Louis Athanase. Discussion concernant la pétition des citoyennes attachées à l'infirmerie des Invalides, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 320

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport de Lindet, au nom des trois comités de Commerce, de Législation et de Salut public, sur un nouveau mode de fixer le maximum des grains, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

Maure Nicolas-Sylvestre, Tallien Jean-Lambert, Beffroy de Beauvoir Louis Etienne, Gaston Raymond, Legendre (de la Nièvre) François-Paul, Cambon Pierre-Joseph, Pénières, Thibault Anne-Alexandre-Marie, Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel, Réal André, Pelet Jean. Discussion du projet de décret contenu dans le rapport de Lindet, au nom des trois comités de Commerce, de Législation et de Salut public, sur un nouveau mode de fixer le maximum des grains, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 400-404

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport de Lindet, au nom des trois comités de Commerce, de Législation et de Salut public, sur un nouveau mode de fixer le maximum des grains, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

Maure Nicolas-Sylvestre, Tallien Jean-Lambert, Beffroy de Beauvoir Louis Etienne, Gaston Raymond, Legendre (de la Nièvre) François-Paul, Cambon Pierre-Joseph, Pénières, Thibault Anne-Alexandre-Marie, Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel, Réal André, Pelet Jean. Discussion du projet de décret contenu dans le rapport de Lindet, au nom des trois comités de Commerce, de Législation et de Salut public, sur un nouveau mode de fixer le maximum des grains, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 400-404

Appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)

Delaunay Pierre-Marie, Bernard de Saintes, Dugenne François-Elie, Pénières Jean Augustin, Bourdon (du Loiret), Guérin Pierre, Lombard-Lachaux Pierre, Le Clerc Claude-Nicolas, Dartigoeyte Pierre-Arnaud, Veau de Launay Pierre Louis Athanase, Bodin Pierre-Joseph-François, Duval Charles-François-Marie, Sevestre Joseph-Marie-François, Cambon Pierre-Joseph, Bousquet François, Ichon Pierre-Louis, Chazal Jean-Pierre, Chambon [La Tour] Jean Michel, Julien Jean, Lomont Claude-Jean-Baptiste, Bô Jean-Baptiste, Gaston Raymond, Clauzel Jean-Baptiste, Belley Jean-Baptiste, Jeannest Pierre-Edme-Nicolas, Bourbotte Pierre, Maure Nicolas-Sylvestre, Montégut Etienne-François-Sébastien, Pémartin Joseph, Romme Gilbert, Billaud-Varenne, Fréron Louis-marie-stanislas, Collot d'Herbois Jean-Marie, Boyaval Charles-Louis-Laurent, Lesage-Senault Gaspard-Jean-Joseph, Duhem Pierre-Joseph, Lefiot Jean-Alban, Thirion Didier, Couturier Jacob, Lequinio Marie-Joseph, Génin Jean françois, Roussel Claude-Jean De La Porte-Latine, Legendre (de Paris) Louis, Laurent Claude-hilaire, Bentabole Pierre-Louis, Pointe Noël, Patrin Eugène-melchior-louis, Le Cointre Laurent, Tallien Jean-Lambert, Chénier Marie-Joseph de, Dupuis Charles-françois, Albitte Antoine-Louis, Lofficial Louis-Prosper, Gaudin Joseph-Marie-Jacques-François, Maignen François, Ingrand François-Pierre, Milhaud Jean-Baptiste. Appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. pp. 99-117