Décret, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur les voitures des Petites-Écuries, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Décret, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines, sur les voitures des Petites-Écuries, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 127

Rapport, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines, concernant les voitures de la maison des Petites-Écuries de Versailles, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Rapport, présenté par Monmayou au nom des comités d'aliénation et des domaines, concernant les voitures de la maison des Petites-Écuries de Versailles, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) pp. 126-127

Adoption de la proposition de M. Monmayou que les comités de Sûreté générale et de Salut public se réuniront pour faire cesser les désordres dans les ateliers d’armes de Paris, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)

Monmayou Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph. Adoption de la proposition de M. Monmayou que les comités de Sûreté générale et de Salut public se réuniront pour faire cesser les désordres dans les ateliers d’armes de Paris, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 141

Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, concernant la vente des bois nationaux, motivé sur la loi, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Passage à l'ordre du jour sur la motion de Genissieu, concernant la vente des bois nationaux, motivé sur la loi, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 39

Renvoi au comité de législation d'une proposition tendant à autoriser le tribunal criminel du département du Lot à juger des déserteurs espagnols assassins de défenseurs de la patrie et à convoquer un juré à cet effet, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)

Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Renvoi au comité de législation d'une proposition tendant à autoriser le tribunal criminel du département du Lot à juger des déserteurs espagnols assassins de défenseurs de la patrie et à convoquer un juré à cet effet, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1985. p. 241

La Convention annonce que des négociants de Lyon ont été assassinés à Villejuif (Paris), et non pas le représentant Goupilleau (de Montaigu), lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

Monmayou Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph. La Convention annonce que des négociants de Lyon ont été assassinés à Villejuif (Paris), et non pas le représentant Goupilleau (de Montaigu), lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 329

Proposition du représentant Monmayou de procéder à l'arrestation du représentant David, qui a reçu, à l'instar de Le Bon, des reproches graves, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Proposition du représentant Monmayou de procéder à l'arrestation du représentant David, qui a reçu, à l'instar de Le Bon, des reproches graves, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1985. p. 65

Adoption de la proposition de M. Monmayou que les comités de Sûreté générale et de Salut public se réuniront pour faire cesser les désordres dans les ateliers d’armes de Paris, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)

Monmayou Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph. Adoption de la proposition de M. Monmayou que les comités de Sûreté générale et de Salut public se réuniront pour faire cesser les désordres dans les ateliers d’armes de Paris, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 141

Discussion du compte-rendu de Victor Hugues, commissaire délégué aux Iles-du-Vent sur la situation en Guadeloupe, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Monmayou Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph. Discussion du compte-rendu de Victor Hugues, commissaire délégué aux Iles-du-Vent sur la situation en Guadeloupe, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 91

Discussion du compte-rendu de Victor Hugues, commissaire délégué aux Iles-du-Vent sur la situation en Guadeloupe, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Monmayou Hugues Guillaume Bernard Joseph. Discussion du compte-rendu de Victor Hugues, commissaire délégué aux Iles-du-Vent sur la situation en Guadeloupe, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 91