People's Deputy: Mecys M. Laurinkus

This repository item contains a single article of the Publication Series, papers in areas of particular scholarly interest published from 1989 to 1996 by the Boston University Institute for the Study of Conflict, Ideology, and Policy. The volume this article belongs to is titled "Soviet People's Deputies speak"

Demande de congés de M. Milscent, lors de la séance du 31 juillet 1790

Milscent Marie-Joseph. Demande de congés de M. Milscent, lors de la séance du 31 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 441

Décret du 16 novembre 1789 concernant les offices de judicature

Milscent Marie Joseph. Décret du 16 novembre 1789 concernant les offices de judicature. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 69

Demande de congés de M. Milscent, lors de la séance du 31 juillet 1790

Milscent Marie Joseph. Demande de congés de M. Milscent, lors de la séance du 31 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 441

Discussion de la question "Les juges d'appel seront-ils sédentaires?" concernant l'ordre judiciaire, lors de la séance du 3 mai 1790

Milscent Marie Joseph, Goupil de Préfeln Guillaume François, Gouttes Jean-Louis. Discussion de la question "Les juges d'appel seront-ils sédentaires?" concernant l'ordre judiciaire, lors de la séance du 3 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 369-370

Communes : discussion sur un arrêté portant que les communes ne reconnaissent pas d'intermédiaires entre elles et le roi, lors de la séance du 3 juin 1789

Le Chapelier Isaac René Guy, Laborde de Méréville François Louis Joseph de, Bailly Jean Sylvain, Milscent Marie Joseph. Communes : discussion sur un arrêté portant que les communes ne reconnaissent pas d'intermédiaires entre elles et le roi, lors de la séance du 3 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 64

Communes : discussion sur un arrêté portant que les communes ne reconnaissent pas d'intermédiaires entre elles et le roi, lors de la séance du 3 juin 1789

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Laborde de Méréville François Louis Joseph de, Bailly Jean Sylvain, Milscent Marie-Joseph. Communes : discussion sur un arrêté portant que les communes ne reconnaissent pas d'intermédiaires entre elles et le roi, lors de la séance du 3 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 64

Renvoi au comité des rapports de la question de la nomination des intendants en province, lors de la séance du 14 novembre 1789

Alquier Charles-Jean, Deschamps Pierre Suzanne, Milscent Marie-Joseph, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité des rapports de la question de la nomination des intendants en province, lors de la séance du 14 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 55

Discussion suite à la motion du duc d'Aiguillon tendant à faire nommer un comité chargé de recevoir les adresses, lors de la séance du 15 octobre 1789

Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Barnave Antoine, Milscent Marie-Joseph, Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d', Garat Dominique (Aîné). Discussion suite à la motion du duc d'Aiguillon tendant à faire nommer un comité chargé de recevoir les adresses, lors de la séance du 15 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 453