Droit de la construction : de la jurisprudence à la pratique notariale

"Parce que le contentieux de la construction concerne les notaires à bien des égards, cette nouvelle chronique, rédigée par des universitaires et des praticiens, a pour objectif premier de brosser un panorama des décisions importantes rendues au cours de l\u27année 2012 en la matière. Les signataires de ces lignes ont ensuite cherché, dans le cadre de cette collaboration entre chercheurs et notaires, à enrichir leurs commentaires de conseils pratiques. Ainsi, au cours de l\u27année écoulée, la Cour de cassation s\u27est prononcée sur des questions générales d\u27organisation de l\u27immeuble, précisant la liberté de choix entre le statut de la copropriété et la division en volumes ou revenant sur les règles applicables aux travaux réalisés sur un mur mitoyen. Des précisions ont également été apportées sur le champ d\u27application de la responsabilité décennale des constructeurs, puisqu\u27il a été rappelé que le vendeur même non professionnel d\u27un immeuble rénové peut, à certaines conditions, engager sa responsabilité décennale, de même que cette cause de responsabilité est également susceptible de s\u27appliquer lorsque les dommages affectant un immeuble neuf causent des préjudices à des tiers ou se matérialisent par un simple risque d\u27écroulement, sans que la catastrophe ne soit encore survenue. Un arrêt important précise en outre, dans le domaine des assurances, la distinction entre la faute lourde, couverte, et celle intentionnelle, dont l\u27assureur ne répondra pas. On relèvera finalement trois décisions importantes en matière de vente d\u27immeubles à construire. Deux concernent la rédaction des actes, quant à la distinction entre les notions d\u27achèvement et de livraison d\u27une part, puis relativement aux clauses d\u27allongement de délai de livraison pour intempéries, d\u27autre part. Le dernier revient sur la question importante la rénovation en précisant l\u27étendue de la responsabilité du notaire dans le choix entre le modèle de la vente en l\u27état futur d\u27achèvement et celui de la vente d\u27immeuble à rénover." Gwenaëlle Durand-Pasquie

S.A.X.S. STUDY OF NASIGEL AND NASIGLAS (SODIUM SUPERIONIC GELS AND GLASSES)

Des gels monolithiques ont été préparés dans le système Na2O-ZrO2-SiO2-P2O5, par la méthode sol/gel, (hydrolyse - polycondensation d'alkoxydes). L'évolution structurale pendant la gélification et la transition gel/verre a été étudiée par diffusion centrale de rayons X pour deux compositions. Des inhomogénéités peuvent exister dans le gel, elles correspondent probablement à la présence de clusters de zircone cubique qui se dissolvent progressivement dans la matrice silicatée lors de la transition gel/verre.Monolithic gels have been prepared in the Na2O-ZrO2-SiO2-P2O5 system by a low temperature chemical polymerization from metal or non metal alkoxide hydrolysis. We present here, for two typical compositions, structural results from a small angle X-ray scattering study (S.A.X.S.), concerning sol/gel, gel/xerogel and xerogel/glass transitions. Gels can exhibit inhomogeneities, probably due to cubic zirconia clusters, which progressively disappear during the gel/glass conversion

Bilateral idiopathic calf muscle hypertrophy: An exceptional cause of unsightly leg curvature

International audienc

Circulating T-cell Immunosenescence in Patients with Advanced Non-small Cell Lung Cancer Treated with Single-agent PD-1/PD-L1 Inhibitors or Platinum-based Chemotherapy

Purpose: CD28, CD57, and KLRG1 have been previously identified as markers of T-cell immunosenescence. The impact of immunosenescence on anti-PD(L)-1 (ICI) or platinum-based chemotherapy (PCT) in patients with advanced non-small cell lung cancer (aNSCLC) is unknown.Experimental Design: The percentage of CD28(-), CD57(+), KLRG1(+) among CD8(+) T cells [senescent immune phenotype (SIP)] was assessed by flow cytometry on blood from patients with aNSCLC before single-agent ICI (discovery cohort). A SIP cutoff was identified by log-rank maximization method and patients with aNSCLC treated with ICI (validation cohort) or PCT were classified accordingly. Proliferation and functional properties of SIP+ CD8(+) T cells were assessed in vitro.Results: In the ICI discovery cohort (N = 37), SIP cut-off was 39.5%, 27% of patients were SIP+. In the ICI validation cohort (N = 46), SIP+ status was found in 28% of patients and significantly correlated with worse objective response rate (ORR; 0% vs. 30%, P = 0.04), median progression-free survival (PFS) [1.8 (95% confidence interval (CI), 1.3-NR) vs. 6.4 (95% CI, 2-19) months, P = 0.009] and median overall survival, OS [2.8 (95% CI, 2.0-NR) vs. 20.8 (95% CI, 6.0-NR) months, P = 0.02]. SIP+ status was significantly associated with circulating specific immunephenotypes, in vitro lower CD8(+) T cells proliferation, lower IL2 and higher TNF alpha and IFN gamma production. In the ICI-pooled population (N = 83), SIP+ status did not correlate with any clinical characteristics and it was associated with significantly worse ORR, PFS, and OS. In PCT cohort (N = 61), 11% of patients were SIP+. SIP status did not correlate with outcomes upon PCT.Conclusions: Circulating T-cell immunosenescence is observed in up to 28% of patients with aNSCLC and correlates with lack of benefit from ICI but not from PCT