Avant-propos

Le présent ouvrage a été rédigé dans le cadre du programme de recherche T2SEC, « Travail du sol, services écosystémiques et compensation. Aspects agronomiques et juridiques ». L’étude portant sur le sol, elle s’est voulue interdisciplinaire, croisant les analyses d’agronomes et de juristes, avec une prévalence des réflexions juridiques. Cette dominante juridique entendait répondre à la faiblesse relative de la recherche en ..

Introduction

0.1. Protection des sols et services écosystémiques, la nécessité d’une reconsidération épistémologique Liliane Icher, Bastien Alidor Une réflexion épistémologique semble être un préalable indispensable à toute étude académique, mais elle a paru encore plus nécessaire à l’écriture du présent ouvrage. D’abord parce qu’il s’agit d’un ouvrage collectif et ensuite parce que la recherche s’est voulue interdisciplinaire. Tout en conse..

Réduire les fuites de nitrate au moyen de cultures intermédiaires : conséquences sur les bilans d'eau et d'azote, autres services écosystémiques

La présence de nitrate en excès dans les eaux de surface et les nappes phréatiques pose des problèmes de santé publique et de dégradation de l’environnement. C’est d’abord un enjeu de santé publique notamment pour les nappes phréatiques, avec la nécessité de distribuer une eau de boisson présentant une teneur inférieure à la norme de potabilité qui est de 50 mg de nitrate par litre. C’est aussi un enjeu de protection de l’environnement pour les eaux de surface, en particulier pour certains bassins versants proches de la mer, comme en Bretagne ; le transfert rapide du nitrate des zones agricoles vers la mer induit une eutrophisation des zones côtières

Services écosystémiques et protection des sols

En droit, le sol n’est pas appréhendé dans son entièreté, comme un ensemble complexe aux fonctions diverses. Dès lors, sa protection demeure lacunaire. Rédigé dans le cadre du programme de recherche « Travail du sol, services écosystémiques et compensation. Aspects agronomiques et juridiques » (Idex T2SEC, UT1 Capitole, IEJUC EA1919), cet ouvrage entend explorer le potentiel apport de la notion de service écosystémique à la protection des sols. À défaut de protection des sols, objets de propriété, la préservation des services écosystémiques, utilité commune du bien, pourrait-elle être prescrite, valorisée, et selon quelles modalités ? Cette étude interdisciplinaire croise les analyses d’agronomes et de juristes. Les premiers, prenant pour champ d’observation l’agriculture de conservation, ont procédé à une étude bibliographique complétée par des études de terrain et, à partir de ces matériaux, dressé un inventaire des services écosystémiques du sol préservés ou confortés par l’agriculture de conservation. Les juristes, confrontés à un état de la science moins avancé, ont commencé par identifier les normes relatives à la protection des sols, repéré la notion de service écosystémique en droit et proposé une qualification de ces services. Ils ont ensuite analysé certains des instruments qui peuvent intégrer la notion de service et/ou les pratiques de l’agriculture de conservation : le contrat, y compris le bail rural et les contrats liés à l’obligation de compensation, la responsabilité civile, les aides publiques et la comptabilité publique. Ce faisant, l’ouvrage ne prétend pas à l’exhaustivité mais entend participer au dialogue interdisciplinaire sur la notion de service écosystémique où la voix des juristes est encore peu présente

Réduire les fuites de nitrate au moyen de cultures intermédiaires : conséquences sur les bilans d'eau et d'azote, autres services écosystémiques : Synthèse du rapport d'étude

Synthèse du rapport d'étude. Le présent document constitue la synthèse de l’étude sollicitée conjointement par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie et le Ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire et subventionnée par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (étude n° 2100450303). Son contenu n'engage que la responsabilité de ses auteurs. Le rapport d’étude, source de cette synthèse, a été élaboré par les experts scientifiques sans condition d’approbation préalable par les commanditaires ou l’INRA. La synthèse a été validée par les auteurs du rapport

Réduire les fuites de nitrate au moyen de cultures intermédiaires : conséquences sur les bilans d'eau et d'azote, autres services écosystémiques : Synthèse du rapport d'étude

Synthèse du rapport d'étude. Le présent document constitue la synthèse de l’étude sollicitée conjointement par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie et le Ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire et subventionnée par le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (étude n° 2100450303). Son contenu n'engage que la responsabilité de ses auteurs. Le rapport d’étude, source de cette synthèse, a été élaboré par les experts scientifiques sans condition d’approbation préalable par les commanditaires ou l’INRA. La synthèse a été validée par les auteurs du rapport