229 research outputs found

    Kiri Karl Morgensternile, Paris

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    Décret sur le versement des dons patriotiques aux payeurs de rentes, lors de la séance du 22 mars 1790

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    Anson Pierre Hubert. Décret sur le versement des dons patriotiques aux payeurs de rentes, lors de la séance du 22 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 298

    Projet de décret proposé par M. Anson, au nom du comité des finances, relatif aux assignats-monnaie, lors de la séance du 9 avril 1790

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    Anson Pierre Hubert. Projet de décret proposé par M. Anson, au nom du comité des finances, relatif aux assignats-monnaie, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 610-611

    Adoptions des articles 14 et 15 du décret sur les assignats proposés par le comité des finances, lors de la séance du 17 avril 1790

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    Anson Pierre Hubert. Adoptions des articles 14 et 15 du décret sur les assignats proposés par le comité des finances, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 90

    Discussion relative aux articles proposés par le comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790

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    Anson Pierre Hubert. Discussion relative aux articles proposés par le comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. pp. 88-89

    Impression du discours de M. de Beaumetz sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790

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    Anson Pierre Hubert. Impression du discours de M. de Beaumetz sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 212

    Projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791

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    Anson Pierre Hubert. Projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 221

    Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, sur le brûlement des assignats, lors de la séance du 24 décembre 1790

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    Anson Pierre Hubert. Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, sur le brûlement des assignats, lors de la séance du 24 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 654-655

    Rapport de M. Anson sur les dépenses de novembre et décembre 1789, lors de la séance du 28 novembre 1789

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    Anson Pierre Hubert. Rapport de M. Anson sur les dépenses de novembre et décembre 1789, lors de la séance du 28 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 321-322
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