Analyse des facteurs de l'acceptabilité sociale : étude de cas

Abstract

Dans un contexte où l’utilisation du territoire devient de plus en plus grande, en raison, entre autres, de la croissance démographique et de l’étalement urbain, la proximité des projets avec la population devient parfois problématique. La notion d’acceptabilité sociale est ainsi devenue primordiale afin de mener à bien un projet. Cette dernière implique que la communauté puisse toutefois refuser un projet. Or, qu’advient-il lorsqu’un projet n’obtient pas l’aval de la communauté ? Quels sont les facteurs qui justifient l’insatisfaction des citoyennes et citoyens et entrainent la non-acceptabilité sociale d’un projet ? L’objectif général de cet essai est d’analyser les facteurs constitutifs de l’acceptabilité sociale grâce à l’étude de deux cas. Ce sujet a été choisi puisqu’il s’avère d’actualité dans un contexte où les acteurs du développement territorial font face à de nombreux défis sur le plan économique, environnemental et social. Grâce à une revue de littérature, le premier chapitre définit le cadre théorique entourant la notion d’acceptabilité sociale. Certaines de ses définitions, son cadre législatif, le rôle de la démocratie et du processus décisionnel, les échelles de la participation publique et quelques-uns des facteurs constitutifs de l’acceptabilité sociale y sont présentés. Par la suite, une description des deux cas, soit le projet de la Cité de la logistique ainsi que celui de la ligne à 120 kilovolts du Grand-Brûlé – Dérivation Saint-Sauveur, des parties prenantes principales ainsi que des enjeux et préoccupations les entourant a été effectuée. Ces cas ont été analysés selon quatorze facteurs regroupant trente-huit indicateurs, qui ont été élaborés d’après les éléments pertinents soulevés. En conclusion, pour les deux projets étudiés, deux facteurs constitutifs de l’acceptabilité sociale ont eu une influence très négative sur les projets soit : l’attitude initiale ainsi que la légitimité procédurale du processus de participation publique. D’après l’analyse et le constat, dix-sept recommandations ont été proposées afin que les projets atteignent une plus grande acceptabilité sociale. Elles sont divisées par public, soit les instances gouvernementales, le promoteur, les instances participatives et les participants. En définitive, l’acceptabilité sociale demeure une notion vague et changeante. Cependant, la plupart des auteurs conviennent qu’elle est le résultat d’une construction sociale entre les parties prenantes. Elle est également liée au contexte dans lequel s’inscrit un projet ainsi qu’au jugement de légitimité effectué par rapport à ce dernier. Conséquemment, elle ne représente pas nécessairement un accord des parties prenantes envers un projet, mais plutôt un consensus entre ces dernières, puisque porteuse de divers intérêts et valeurs

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