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Brunetti-Pons, Clotilde (Coord.)

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Clotilde Brunetti-Pons re & marcin, 2014 ~-84934-133-9 rdit les copies ou reproduccions descinées à acion ou reproduccion intégrale ou partielle ms le consentement de l'auteur ou de ses ; contrefaçon sanctionnée par les arcicles priété intellectuelle. Pour les publications Loi nO 49-956 du 16 juillet 1949. LA COMPLÉMENTARITÉ DES SEXES EN DROIT DE LA FAMILLE Imare & martin I STJ00104902 © Éditions mare & martin, 2014 ISBN 978-2-84934-133-9 Le Code de la propriété intellectuelle interdit les copies ou reproductions destinées à une utilisation collective. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Pour les publications destinées à la jeunesse: application de la Loi nO 49-956 du 16 juillet 1949. STJ00104902 La complémentarité des sexes en droit de la famille Colloque du lundi 8 avril2013 Centre de recherche sur le couple, laboratoire du CEJESCO Centre de recherche et d'Études juridiques sur l'efficacité des systemes de droit civil Préface : Catherine Labrusse-Riou, Professeur émérite de l'Univer­sité Paris I Panthéon-Sorbonne Rapport introductif: Clotilde Brunetti-Pons, Maitre de confé­rences à l'Université de Reims, responsable du Centre de recherche sur le couple, laboratoire du CEjESCO. Premiere parde - Le couple - Le couple sexué et le droit de la famille Jean Hauser, Professeur émérite de l'Université Montesquieu Bordeaux IV. Les conséquences de la loi ouvrant le mariage aux personnes de même sexe et l'alternative d'une alliance civile Daniel Fasquelle, Professeur agrégé à I'Université du Littoral- Côte d'Opale Clotilde Brunetti-Pons, Maitre de conférences à I'Université de Reims, responsable du Centre de recherche sur le couple, laboratoire du CEjESCO. - L'identité sexuée dans la jurisprudence de la Cour de cassation 7 STJ00104902 8 ]ean-Dominique Sarcelet, Avocat général à la Cour de cassation, Maitre de conférences associé à I'Université de Reims, membre du CEjESCO. Seconde partie - La procréation 1 - La différence des sexes et I'acces à la procréation - L'encadrement légal de l'acces à l'assistance médicale à la procréa­tion Nathalie Baillon-Wirtz, Maitre de conférences à I'Université de Reims, membre du CEjESCO. 2 - La différence des sexes et l'établissement de la filiation - La différence des sexes et l'établissement de la jiliation en droit français .' l'étude des jiliations sexuellement exclusives Caroline André, Enseignant-chercheur à Reims Management School Chargée d'enseignements à la Facu/té de droit de Reims, membre du CEjESCO. - La gestation pour autrui dans les législations européennes Frédérique Granet-Lambrechts, Professeur à I'Université de Stras­bourg, Directrice du Centre de Droit Privé Fondamental. 3 - La différence des sexes et la naissance de l' enfant - L'allaitement maternel en question Adéla'ide Kadiyogo, Avocat au barreau de Reims, Chargée d'ensei­gnements à la Facu/té de droit de Reims, membre du CEjESCO. - L'allaitement placé au ((eur de séparations parentales Martine Herzog Evans, Professeur à I'Université de Reims, membre du CEjESCO. Troisieme partie - La parentalité - L'enfant sujet de droits STJ00104902 Ivoeat général à la Cour de eassation, t I'Université de Reims, membre du .on et l'acces à la procréation 'es à l'assistanee médieale à la proeréa­~ítre de conférenees à I'Université de et l'établissement de la filiation 'établissement de la jiliation en droit :uellement exc/usives lt-chercheur à Reims Management t la Faeulté de droit de Reims, membre ms les législations européennes ltS, Professeur à I'Université de Stras­}roit Privé Fondamental et la naissance de l'enfant uestion u barreau de Reims, Chargée d'ensei , Reims, membre du CEjESCO. de séparations parentales fseur à I'Université de Reims, membre .ité Clotilde Brunetti-Pons, Maitre de eonférenees à I'Université de Reims, responsable du Centre de reeherehe sur le eouple, laboratoire du CEjESCO. 1 - La stabilité de la relation parentale dans les situations de crise du couple parental - La parentalité dans les fomilles reeomposées en droit Catalan Carmen Làzaro Palau, Docteur en droit, Professeur assoeié à I'Uni­versité internationale de Catalogne. - La stabilité de la relation parentale en eas de séparation foreée. Le point de vue du droit pénitentiaire Martine Herzog Evans, Professeur à I'Université de Reims, membre du CEjESCO. 2 - La stabilité de la relation parentale apres séparation ou divorce : approche de droit comparé La stabilité de la relation parentale apres séparation ou divoree : la question de la résidenee alternée. Approehe de droit comparé franeo­luxembourgeois Jordane Segura, Doeteur en droit privé et scienees eriminelles, Chargée d'études au CEPS/lnstead du Luxembourg. Approehe de droit eomparéfraneo-guinéen sur la garde de l'enfont apres divoree Sekou Koita, Docteur en droit. Rapport de synthese : Alain Sériaux, Professeur à I'Université de Perpignan. 9 STJ00104902 

La complémentarité des sexes en droit de la famille

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