Droit de l'art et des biens culturels et droit d'auteur : quel(s) lien(s) ?

Abstract

Comme le confirme le thème du Congrès de l'ATRIP tenu en juillet 2005 « entre l'art et l'argent » (Bridging aesthetics and economics), les éléments esthétiques et commerciaux peuvent coexister étroitement en droit de la propriété intellectuelle. Ceci se confirme tout particulièrement pour le droit d'auteur dont les prérogatives couvrent tant les droits patrimoniaux (soit l'argent) que le droit moral (soit l'art) de l'auteur. Or, cette connexité entre art et argent qui relève de l'essence du droit d'auteur est également immanente aux objets d'art et aux biens culturels. Ceux-ci représentent en effet d'une part l'expression de la créativité artistique humaine et ont ainsi une valeur artistique et culturelle (qui est hors commerce). Ils font d'autre part l'objet d'un marché commercial extrêmement florissant. Cette tension entre l'art et l'argent existe donc non seulement pour les oeuvres protégées par le droit d'auteur, mais s'applique plus généralement à tous les biens artistiques et culturels