Azzam, Christian

Christian Azzam

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Les Cahiers de droit

COLLECTIF, Droit d'auteur et bande dessinée, Colloque organisé par le Centre Belge de la Bande Dessinée avec la collaboration de Me Benoit Van Asbroeck, Bruxelles, Émile Bruylant, 1997, 344 p., ISBN 2-8027-1018-4.

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Érudit est un consortium interuniversitaire sans but lucratif composé de l'Université de Montréal, l'Université Laval et l'Université du Québec àMontréal. Il a pour mission la promotion et la valorisation de la recherche. Érudit offre des services d'édition numérique de documentsscientifiques depuis 1998.Pour communiquer avec les responsables d'Érudit : info@erudit.org Compte rendu Ouvrage recensé : COLLECTIF, Droit d'auteur et bande dessinée, Colloque organisé par le Centre Belge de la BandeDessinée avec la collaboration de Me Benoit Van Asbroeck, Bruxelles, Émile Bruylant, 1997, 344p., ISBN 2-8027-1018-4. par Christian AzzamLes Cahiers de droit, vol. 39, n° 4, 1998, p. 926-929.   Pour citer ce compte rendu, utiliser l'adresse suivante : URI: http://id.erudit.org/iderudit/043517arDOI: 10.7202/043517arNote : les règles d'écriture des références bibliographiques peuvent varier selon les différents domaines du savoir.Ce document est protégé par la loi sur le droit d'auteur. 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Arnaud n'est certainement pas prêt à con-céder autant au néolibéralisme, même si ce dernier se réclame du pragmatisme, du relati-visme, de la flexibilité et de l'ouverture au dynamisme de la société civile, toutes valeurs qui se trouvent au centre de la pensée juridi-que postmoderne dont l'auteur s'est fait et reste un ardent promoteur. La similitude des repères, des paradoxes et des contradictions que l'on trouve dans les discours de la mon-dialisation et de la postmodernité ne doit pas faire illusion. Tandis que le néolibéralisme ambiant rejette tout constructivisme et prône infailliblement l 'État minimal, le projet post-moderne auquel souscrit l'auteur ne déses-père pas d'un nouveau constructivisme rom-pu aux défis de la complexité et capable pour cette raison de faire obstacle aux avancées d 'une loi unique du marché qui fait peu de cas des acquis sociaux de ce siècle À l'image de la pensée postmoderne, les cinq leçons réunies dans l'ouvrage d'Arnaud proposent des réflexions enchevêtrées, dia-lectiques et souvent paradoxales. Le propos oscille constamment entre le souci de la pré-cision historique et l'ambition d'aborder les questions générales de notre actualité épisté-mologique et politique. La lecture en est ren-due plus difficile, mais reconnaissons avec l 'auteur qu'en la matière, «décidément, les choses ne sont pas simples » (p. 33) ! Jean-Guy BELLEY Universtté Laval COLLECTIF , Droit d'auteur et bande dessinée, Colloque organisé par le Centre Belge de la Bande Dessinée avec la collaboration de Me Benoit Van Asbroeck, Bruxelles, Emile Bruylant, 1997,344 p., ISBN 2-8027-1018-4. Hergé, Morris, Jigé et Jacobs, Laudy, De Moor, la Belgique est le pays qui compte la plus forte densité de dessinateurs de bandes dessinées (bd) au kilomètre carré. Alors, comment se surprendre qu'un colloque sur la bande dessinée s'y soit tenu ? C'est dans le cadre du centenaire de la bd moderne, fêté par le pays en entier, que le Centre Belge de la Bande Dessinée a réuni pour la première fois des spécialistes belges et français afin de dis-cuter des questions juridiques suscitées par le neuvième art. Cet ouvrage, le premier exclusivement consacré aux questions de propriété intellec-tuelle posées par la bande dessinée, regroupe le compte rendu des conférences présentées lors du colloque de septembre 1996. On y trouvera tant les contributions de professeurs que celles de praticiens, d'éditeurs et même celle d'un historien en guise d'introduction. Celui-ci nous apprend les raisons pour les-quelles la Belgique a toujours été friande de bd en retraçant son évolution à partir des premiers temps de l'imprimerie jusqu'à ceux plus récents des CD-ROM, qui ont vu appa-raître la bd sous la forme interactive1. Après cette entrée en matière suivent les textes abordant autant les aspects tradition-nels que les questions plus précises liées à cette forme particulière d'oeuvre qu'est la bande dessinée. On se penche sur la relation scénariste-dessinateur2 ainsi que sur la rela-1. Flammarion aurait mis au point cette nouvelle technologie en lançant Opération Teddy-Bear d'Edouard Lussan. Cette œuvren'existeque sur CD-ROM. Voir : C. DIERICK, « B.D,, Bilan d'un mode d'expression autonome, Perspective», dans Droit d'auteur et bande dessinée, Bruxel-les, Bruylant et Paris, LGDJ, 1997, p. 1, à la page 9. 2. M. BUYDENS, «La Bande dessinée comme œuvre de collaboration », p. 11. Chronique bibliographique 927 tion auteur-éditeur-' ; on examine la protec-tion des personnages par le droit d'auteur et le droit des marques4 ; on présente diverses facettes du contrat d'édition en droit français et en droit belge5 ; on trouve des textes sur la bd et le multimédia6, sur la bd et le cinéma7, sur le droit d'exposition du propriétaire d'une bd8 et sur la parodie et les droits moraux9 ; on a même inséré une analyse structurelle du monde dessiné10. Bref, les seize textes colli-gés dans cet ouvrage arrivent à répondre aux multiples interrogations que le non-juriste peut avoir et à rejoindre les intérêts du juriste qui veut en savoir davantage sur la protection que confèrent les lois sur la propriété intellec-tuelle à une bande dessinée. Par ailleurs, vu la contrainte de temps et d'espace qu'impose une présentation dans le cadre d'un colloque, il ne faut pas s'étonner que certains textes ne répondent pas à toutes les questions sur le sujet qui y est traité. Il n'en demeure pas moins que les textes soulè-vent des questions pertinentes et permettent d'alimenter la discussion sur les facettes juri-diques—et économiques—de la bande des-sinée. Il ne faut pas se surprendre non plus 3. P.-Y. GAUTHIER, «Quelques bulles du dialogue de l'auteur avec son éditeur (sur la poursuite des albums d'une collection », p. 111. 4. A. STROWEL, « La protection des personnages par le droit d'auteur et le droit des marques», p. 37. 5. P.A. FORIERS, «Le contrat d'édition: forma-tion-rédaction», p. 77 ; S. MALENGREAU, «Le contrat d'édition en bande dessinée : exécution -incidents-terminaison», p. 99; O. LAUDE, « Le contrat d'édition en droit français : notes sur une introuvable rémunération des auteurs de bandes dessinées», p. 121. 6. B. VAN ASBROECK, «L'œuvre B.D. multimé-dia—Essai comparatif en droit belge et droit français», p. 161. 7. A. BERENBOOM, «L'adaptation cinématogra-phique des Bandes dessinées », p. 223. 8. J.-F. CARBONNELLE, « Le droit d'exposition du propriétaire d'une œuvre B.D. », p. 307. 9. D. VOORHOOF, «La parodie et les droits mo-raux. Le droit au respect de l'auteur d'une Bande dessinée: un obstacle insurmontable pour la parodie ? », p. 237 : V. CASTILLE, « Les droits moraux et la Bande dessinée », p. 269. 10. J. DENEUMOSTIER, « La Bande dessinée, un sec-teur stratégique ?», p. 153. qu'un tel sujet n'ait fait l'objet de nombreux développements au Canada, ce qui risque donc de susciter l'intérêt des spécialistes de chez nous" . Le lecteur québécois pourra consulter le présent volume à titre comparatif, quoique son intérêt risque d'aller au-delà du simple parallèle. Soulignons qu'en matière de pro-priété intellectuelle les solutions sont souvent semblables. Si l'on ne peut parler de droit d'auteur mondial, chaque juridiction ayant compétence quant au contenu de ses lois, il n'en demeure pas moins que plusieurs con-ventions12 rapprochent, dans une certaine mesure, le traitement qu'offrent les lois en ce domaine. Ainsi, les solutions qu'envisagent les lois françaises et les lois belges sont sou-vent similaires à celles qui ont été prévues par les lois canadiennes en matière de propriété intellectuelle. La lecture du texte de Buydens nous en convainc. L'auteure nous propose une étude des relations juridiques entre d'hypothéti-ques intervenants dans la création d'une bd. En ce qui a trait aux relations entre les coau-teurs et les intervenants extérieurs, c'est-à-dire le documentaliste, le dessinateur de dé-cors particuliers, l'auteur de l'œuvre originale en cas d'adaptation et le traducteur par exem-ple, la loi belge paraît proposer le même trai-tement que la Loi sur le droit d'auteur' •> cana-dienne. Le concept d'originalité de l'œuvre comme condition à la protection de celle-ci est aussi analogue. Par contre, pour ce qui est de la relation entre plusieurs auteurs d'une 11. Notons l'existence d'une maîtrise sur les ques-tions juridiques soulevées par la bande dessi-née : S. CAISSE, Le contrat d'édition de bandes dessinées, mémoire de maîtrise, Québec, Fa-culté de droit, Université Laval, 1995. 12. Voir notamment la Convention de Berne, modi-fiée par l'Acte de Paris de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, signée à Paris, le 24 juillet 1971, reproduite dans (1971) 84 Le droit d'auteur 135, et la Convention universelle, modifiée par la Convention universelle sur le droii d'auteur ré-visée à Paris, signée à Paris, le 24 juillet 1971, reproduite dans (1974) R.T.N.U. 179. 13. Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1985), c. C-42. 928 Les Cahiers de Droit (1998) 39 C. de D. 925 même œuvre, voilà que les solutions diffè-rent. En Belgique, on constate que l'on fait une distinction entre les coauteurs principaux et les coauteurs accessoires. On cite à l'appui un différend ayant opposé Morris et Goscinny et où la Cour a décidé que le second, bien qu'il fût auteur du scénario et des textes de l'album de Lucky Luke intitulé Le fil qui chante, de-vait être considéré comme créateur acces-soire. Cela se justifie du fait que Morris est l 'auteur principal des Lucky Luke, car c'est lui seul qui est à l'origine de la série. Au Canada, comme en France d'ailleurs, la solution est différente. Chez nous, il semble que « toute œuvre composée, en parties dis-tinctes, par différents auteurs ou dans la-quelle sont incorporées des œuvres d'auteurs différents14» sera considérée comme une œuvre en collaboration. Dès lors, chaque au-teur pourra réclamer, à défaut de convention contraire, une part égale des droits d'auteur, puisque chacun jouit d'un droit sur le tout. Cette règle générale serait remplacée par la solution belge dans les cas où les faits démon-trent que la contribution de chacun est dis-tincte. Ainsi, un auteur pourrait-détenir les droits d'auteur sur les paroles d'une chanson, œuvre littéraire et un coauteur les droits sur la musique de cette même chanson œuvre musicale" Un aspect dont il mérite d'être fait men-tion et que plusieurs conférenciers ont traité est la parodie. Le sujet est d'autant plus inté-ressant que rares sont ceux qui l'ont abordé au Canada. Le nombre de litiges rapportés dans les textes du colloque nous fait com-prendre pourquoi les Européens ont davan-tage exploré le domaine. La liberté d'expression semble être à l'origine de l'exception au droit de l'auteur sur son œuvre en cas de parodie, exception qui figure dans les lois belge et française, tout 14. Id., axl. 2; et J. BONCOMPAIN. Le droit d'auteur au Canada—Étude critique, Montréal, Le Cer-cle du livre de France, 1971,p. 154etsuiv. 15. Ludlow Music Inc. c. Canint Music Corp. Ltd.. (1967) 35 Fox. Pat. C. 114. comme dans la loi américaine d'ailleurs. Cette affirmation ne paraît pas faire l'unanim-ité entre les auteurs Strowel et Voorhoof, ce dernier rapportant un extrait du texte de Stro-wel où il affirme que la liberté d'expression ne subsiste que comme principe extérieur au droit d'auteur16. Une chose est sûre, c'est que tous les auteurs s'accordent sur les éléments devant être présents afin de rendre la parodie licite. En effet, trois auteurs citent à leur tour les conditions énoncées par Alain Beren-boom, c'est-à-dire que la parodie remplisse une fonction critique, qu'elle vise un effet humoristique et qu'elle ne crée pas de confu-sion avec l'œuvre originale17. Au Canada, il semble que la jurisprudence se soit limitée à considérer la parodie comme une contrefaçon dès l'instant où l'on trouvait que celle-ci reproduisait une partie substan-tielle de l'œuvre originale18. C'est ainsi qu'il a été décidé qu'une personne qui parodie les paroles d'une œuvre musicale contrefait cette œuvre musicale19. Le plus sûr pour éviter les poursuites d'un auteur ne trouvant pas le pas-tiche comique demeure de suivre les exem-ples de Woody Allen20 et de Monty Python21 et de se contenter de parodier les œuvres se trouvant dans le domaine public ! À cette lapalissade, le lecteur pourra ajou-ter une foule de conseils pratiques qu'il trou-vera au fil des textes, ceux-ci rejoignant aussi 16. D. VOORHOOF, loc. cit.. note 9, 245. 17. Id., 254; A. STROWEL, loc. cit., note 4, 56; B. MICHAUX, «La Bande dessinée et les droits des tiers. Mais quelles sont les limites à la llberté de création ? », p. 193, à la page 205. 18. Les Rôtisseries St-Hubert Ltée c. Le Syndicat des travailleurs(euses) de la Rôtisserie Saint-Hubert de Drummondville (C.S.N.), [1987] R.J.Q. 443 (C.S. Que.) (désistement en appel), tel que cela a été rapporté dans N. TAMARO, 77ie 1997 Annotated Copyright Act, Scarborough, Carswell, 1997, p. 313. 19. M.C.A. c. Cillberry & Hawke Advertising Agen-cy Ltd., (1977) 28 C.P.R. (2d) 52 (C.F). 20. Son film Love and Death est une parodie du roman de Tolstoï intitulé Guerre et paix. Voir : D. VOORHOOF, Ioc. cit., note 9,241. 21. Le film The Life of Brian est une parodie du Nouveau Testament. Voir : D. VOORHOOF, Ioc. cit., note 9,240. Chronique bibliographique 929 bien le créateur directement que son conseil-ler juridique. Les litiges au centre desquels se sont trouvés les Tintin, Lucky Luke, Tarzan, Blake et Mortimer et autres ne manqueront pas par ailleurs d'intéresser l'amateur de ban-des dessinées, à titre d'anecdotes, ou le ju-riste, à titre d'exemples. Une ombre au tableau : la lecture devient moins aisée lorsque l'on est confronté à un texte en néerlandais exposant les raisons pour lesquelles les solutions diffèrent entre les Pays-Bas et la Belgique. À cela, ajoutons le fait que plusieurs textes se recoupent, ren-dant la lecture quelque peu redondante. Ce-pendant, il faut croire que c'est un mal quasi nécessaire à la publication d'une telle compi-lation. Christian AZZAM Université Laval MONCEF KDHIR, Dictionnaire juridique de la Cour internationale de justice, Bruxelles, Emile Bruylant, 1997,235 p., ISBN 2-8027-1050-8. Comme le titre de l'ouvrage l'indique, Kdhir est l'auteur d'un dictionnaire dans le sens lexicographique du terme, élaboré selon l'or-dre alphabétique des mots ou expressions usitées dans la pratique de la Cour internatio-nale de justice, organe judiciaire principal de l'Organisation des Nations Unies (ONU). Si l'intitulé peut laisser planer quelques doutes sur la nature de l'œuvre, sa maquette sert de sous-titre et précise davantage son contenu, puisqu'on y a dessiné aux angles opposés un « A » et un « Z ». Les mots et les expressions y sont donc abordés dans l'ordre alphabétique et non d'une façon thématique. L'auteur débute avec un terme qui est la base des pouvoirs de l'instance internationale : «acceptation de la juridiction de la Cour». Cela a naturellement quelque chose de sym-bolique puisque cette définition aurait parfai-tement pu se trouver sous le titre : «juridic-tion de la Cour». L'œuvre est préfacé par Mohammed Bedjaoui, président de la Cour internationale de justice (CIJ). Celui-ci y souligne qu'à sa connaissance il n'existait pas à ce jour de «dictionnaire de la CIJ» dans la littérature juridique de langue française. Kdhir comble donc une lacune pour les internationalistes francophones. Toutefois, ce n'est pas un livre abordant le droit international en général, puisque chaque mot fait l'objet d'une patiente et rigoureuse entreprise inspirée par la juris-prudence de la Cour permanente de justice internationale (CPJI) et de la Cour internatio-nale de justice, car en réalité l'ambition de l'auteur était de montrer à travers l'examen de la jurisprudence de la Cour comment la terminologie du droit international est maniée en pratique par la CIJ Sans parler d'un voca-bulaire juridique propre à la Cour l'auteur a étudié comment les notions de droit interna-tional baignent dans sa jurisprudence Suit l'avant-propos dans lequel l 'auteur souligne, d'une manière très réaliste, que, malgré le réseau serré des termes et expres-sions traités, l'ouvrage laisse échapper quel-ques mots ou concepts, l'exhaustivité restant hors d'atteinte. D'ailleurs, la taille de l'ou-vrage montre bien que le lecteur n'y trouvera pas tous les termes propres au droit interna-tional. Naturellement ce n'est pas là un cri-tère de qualité. L'auteur expose dans l'avant-propos le but qu'il poursuivait en rédigeant ce livre : La terminologie juridique de la cour em-prunte parfois au vocabulaire national des expressions ou notions juridiques, mais la plupart du temps la cour forge son propre vocabulaire composé de mots et de concepts ayant une signification propre. La C.I.J. est un laboratoire où les termes et expressions juridiques se précisent et s'affinent de ma-nière constante. Outil pour le praticien, cet ouvrage qui se veut avant tout utile, a en outre l'ambition de permettre à chacun de découvrir les rouages principaux de la cour et de connaître les notions et concepts de base qui constituent l'essentiel de sa termi-nologie. L'ouvrage traite de 152 mots et expres-sions définis. Il comprend également 24 tex-tes servant d'exemple pour permettre une meilleure compréhension des définitions. On y trouve, entre autres, des spécimens de ques-tions posées à la Cour sur les sujets tels que 

http://www.erudit.org/revue/cd/1998/v39/n4/043517ar.pdf

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