Tremblay, Guy

Érudit

Érudit est un consortium interuniversitaire sans but lucratif composé de l'Université de Montréal, l'Université Laval et l'Université du Québec àMontréal. Il a pour mission la promotion et la valorisation de la recherche. Érudit offre des services d'édition numérique de documentsscientifiques depuis 1998.Pour communiquer avec les responsables d'Érudit : info@erudit.org Compte rendu Ouvrage recensé : Marcel MARTEL et Martin PÂQUET (dir.), Légiférer en matière linguistique, coll. « Culture françaised’Amérique », Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2008, 449 p., ISBN 978-2-7637-8816-6. par Guy TremblayLes Cahiers de droit, vol. 50, n° 2, 2009, p. 437-440.   Pour citer ce compte rendu, utiliser l'adresse suivante : URI: http://id.erudit.org/iderudit/043976arDOI: 10.7202/043976arNote : les règles d'écriture des références bibliographiques peuvent varier selon les différents domaines du savoir.Ce document est protégé par la loi sur le droit d'auteur. L'utilisation des services d'Érudit (y compris la reproduction) est assujettie à sa politiqued'utilisation que vous pouvez consulter à l'URI https://apropos.erudit.org/fr/usagers/politique-dutilisation/Document téléchargé le 13 février 2017 04:32  Chronique bibliographique 437bon tour d’horizon, d’un point de vue tant historique que critique. Toute la structure entourant l’hypothèque consentie en faveur du fondé de pouvoir des créanciers de l’ar-ticle 2692 du Code civil y est disséquée et les suggestions de réformes y sont nombreuses.Le traité se termine par une conclusion aussi brève qu’étonnante, dont le dernier paragraphe mérite d’être reproduit :1963. Les sommes impliquées et l’ingénierie financière de ces financements échappent de plus en plus aux institutions locales, pour se retrouver à New York et à Londres. Notre système ne peut se permettre de ne pas suivre la tendance législative des juri-dictions d’origine ou d’ingénierie financière des capitaux, sans répercussion négative sur la capacité des entreprises québécoises d’obtenir les fonds nécessaires à leur croissance18.Faisant très certainement écho à ses criti-ques relatives aux structures de financement impliquant plusieurs créanciers qui prévalent à l’heure actuelle sous l’empire du Code civil, ce commentaire se veut nécessairement plus large, dans le contexte de la conclusion géné-rale de son ouvrage. S’il a peut-être raison d’émettre un tel commentaire, le professeur Deslauriers conclut néanmoins par une ques-tion épineuse : pourrait-elle faire l’objet d’un prochain texte ? C’est, en tout cas, de cette manière que nous l’avons reçue et nous espé-rons qu’il y donnera suite.En terminant, il faut saluer la contribution significative du professeur Deslauriers, fidèle observateur qui rend aux juges, aux universi-taires et aux praticiens tout leur tribut. Tout en illustrant le droit civil actuel dans un esprit de continuité avec l’ancien Code, ce traité sur le droit des sûretés réelles au Québec ne manquera pas de faire œuvre utile.Antoine leduC Heenan Blaikie s.e.n.c.r.l., s.r.lMarcel Martel et Martin pâquet (dir.), Légiférer en matière linguistique, coll. « Culture française d’Amérique », Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2008, 449 p., ISBN 978-2-7637-8816-6.Légiférer en matière linguistique est un recueil de textes issus de travaux réalisés dans le cadre de la Chaire pour le dévelop-pement de la recherche sur la culture d’ex-pression française en Amérique du Nord (CEFAN) et d’un colloque sur le 40e anniver-saire de la commission Laurendeau-Dunton. Le volume adopte une « perspective résolu-ment interdisciplinaire » (p. 6), mais près de la moitié des auteurs sont historiens, comme les professeurs Martel et Pâquet qui ont dirigé la publication.Les textes sont regroupés dans trois parties, dont la troisième surtout fait appel à des juristes. Les deux premières parties se situent en amont de la loi et traitent en fait de l’élaboration des politiques linguistiques. Ce qui ne veut pas dire qu’elles manquent d’intérêt juridique. Les facultés de droit canadiennes et québécoises donnent toutes des cours de méthodologie et d’interprétation législative qui intègrent les processus de créa-tion du droit. Plusieurs des textes du recueil ici en cause pourraient leur servir d’illustra-tions concrètes.La première partie s’intitule « Circonscrire le lieu politique ». Le commissaire fédéral aux langues officielles, Graham Fraser, rappelle d’abord la contribution des princi-paux artisans de la Commission royale sur le bilinguisme et le biculturalisme (commission Laurendeau-Dunton). Certaines recomman-dations de la Commission ont été mises en œuvre dès 1969 dans la Loi fédérale sur les langues officielles1. M. Fraser souligne que la pensée de la Commission et celle de Camille Laurin, père de la Charte de la langue fran-çaise2 au Québec, se rejoignent sur quelques points, notamment sur l’idée que la langue est plus qu’un outil, qu’elle « donne accès à 1. Loi sur les langues officielles, L.R.C. 1985, c. 31 (4e supp.).2. Charte de la langue française, L.R.Q., c. C-11.18. J. deSlaurierS, préc., note 3, no 1963, p. 726.3064 vol_50#2_juin09.indd   437 03/08/09   11:27:29438 Les Cahiers de Droit (2009) 50 C. de D. 435une culture » (p. 24). Il n’explique cependant pas la transition entre le « biculturalisme » de l’époque et le « multiculturalisme » lancé par le premier ministre Pierre Elliott Trudeau en 1971.Les quatre textes suivants sont le fait d’historiens : Valérie Lapointe-Gagnon démontre le rôle de Frank R. Scott dans l’élaboration des politiques linguistiques au Canada (1960-1984) ; Julia Lalande fait ressortir que les Ukrainiens misaient sur le multiculturalisme en intervenant dans le débat engendré par la commission Lauren-deau-Dunton ; Patrick-Michel Noël relate les revendications et les gains de la Société des Acadiens du Nouveau-Brunswick sous le gouvernement conservateur de Richard Hatfield (1970-1987) ; et Sabrina Dumoulin rend compte des rôles joués depuis 1969 par le commissaire fédéral aux langues officielles.Trois interventions de personnes qui ont travaillé en matière d’aménagement linguis-tique complètent la première partie. L’ex-pert Stacy Churchill fait état des recherches qui ont soutenu le développement de l’en-seignement en français dans les provinces anglaises. Il signale que les politiciens n’auraient pas pris leurs responsabilités en vertu de l’article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés3 : en renvoyant les conflits au pouvoir judiciaire, ils « pouvaient éviter d’assumer le risque de perdre des voix aux élections » (p. 139). Aux yeux de l’auteur, toutefois, l’« ère des grands procès semble avoir touché à sa fin » (p. 146). Pour sa part, Joseph-G. Turi, spécialiste du droit linguistique, rend compte de sa contribu-tion aux travaux de la commission Lauren-deau-Dunton de même qu’à la rédaction et à l’application de la Charte québécoise de la langue française. Lorsque le Québec envi-sageait en 1988 d’utiliser la clause déroga-toire pour maintenir l’unilinguisme français dans l’affichage commercial, il savait qu’il 3. Charte canadienne des droits et libertés, partie I de la Loi constitutionnelle de 1982, [annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982, c. 11 (R.-U.)].risquait la mort de l’accord du lac Meech (p. 171). Enfin, Don Stevenson, ancien ministre ontarien des Affaires intergouvernementales, relate l’élaboration de la politique linguis-tique de l’Ontario sous le gouvernement du premier ministre Robarts.La deuxième partie, intitulée « Mobiliser un savoir », se situe elle aussi en amont de la loi et elle recense diverses disciplines suscep-tibles d’éclairer les choix du législateur : la « nouvelle économie statistique » (Beaud et Prévost, p. 193), la sociolinguistique (Heller, p. 217), l’histoire (Fournier-Plamondon, p. 237 ; Hayday, p. 295), la science politique (Bourgeois, p. 267) et la politique linguistique comparée (Courcy, p. 317). Il arrive cepen-dant que les affirmations juridiques dans ces pages soient fausses ou approximatives. Ainsi, l’article 133 de la Loi constitution-nelle de 18674 ne protège pas le droit à des services gouvernementaux en français et en anglais au fédéral et au Québec (comparer les pages 278, 279 et 285 avec la page 319) ; l’ar-ticle 23 de la Loi constitutionnelle de 19825 concernant l’enseignement dans la langue de la minorité est mal rendu (p. 324) ; et, en principe, les provinces (sauf le Nouveau-Brunswick) ne sont pas obligées de fournir des services gouvernementaux en français ou en anglais là où la demande le requiert (p. 325 et 331). Par ailleurs, il est intéressant de noter le retard des parents francophones de la Nouvelle-Écosse à se prévaloir du droit d’envoyer leurs enfants à l’école française, de peur qu’ils n’apprennent pas l’anglais menant à la réussite économique dans la province (Hayday, p. 311-314).Intitulée « Énoncer le droit », la troisième partie est plus courte mais plus juridique. Elle commence par un texte engagé dans lequel Michel Bastarache, tout juste retiré de la Cour suprême du Canada, expose sa conception de la « place des droits linguis-tiques dans l’ordre juridique au Canada » 4. Loi constitutionnelle de 1867, 30 & 31 Vict., c. 3 (R.-U.).5. Loi constitutionnelle de 1982, annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982, c. 11 (R.-U.).3064 vol_50#2_juin09.indd   438 03/08/09   11:27:29  Chronique bibliographique 439(p. 339). Cette conception était déjà connue parce qu’elle ressortait des motifs des juge-ments qu’il avait rendus, particulièrement dans l’affaire R. c. Beaulac6. À ses yeux, les droits linguistiques individuels ont claire-ment une dimension collective, de sorte qu’il importe de reconnaître l’égalité des « commu-nautés » linguistiques ; aussi, l’interprétation des droits linguistiques doit être généreuse et se traduire par des mesures concrètes. Par exemple, l’auteur laisse voir son désaccord avec l’interprétation que le Conseil privé avait donnée relativement aux « Denominational Schools » protégées par l’article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867, interprétation qui avait rejeté toute composante linguistique, faisant fi du contexte historique (p. 344). Michel Bastarache ne manque pas de souli-gner le « problème de taille » qui subsiste du fait que le régime linguistique constitutionnel et le régime linguistique législatif fédéral sont, à certains égards, en conflit avec la politique linguistique québécoise, qui est une politique « d’accommodement et de non-discrimination vis-à-vis la minorité linguistique [plutôt qu’]une politique fondée sur la dualité linguis-tique véritable ou l’égalité des communautés linguistiques » (p. 347, 349 et 350).Justement, le texte suivant, écrit par la constitutionnaliste québécoise Eugénie Brouillet, traite de la « difficile conciliation » des logiques majoritaire et minoritaire véhi-culées par la Charte de la langue française du Québec et la Charte canadienne des droits et libertés insérée dans la Constitution du Canada (p. 359). L’auteure démontre de façon convaincante que la logique uniformi-sante de la Charte constitutionnelle, parti-culièrement en matière linguistique, heurte l’autonomie et la sécurité culturelles que la minorité francophone du pays avait obtenues en adhérant au pacte fédératif. À propos du droit à l’enseignement dans la langue de la minorité, elle critique la conception indivi-dualiste de la Cour suprême (p. 378) ; para-doxalement, le juge Bastarache, tenant de l’approche collective ou communautaire, a 6. R. c. Beaulac, [1999] 1 R.C.S. 768.participé à cette jurisprudence. En conclu-sion, la professeure Brouillet mentionne comme mode de conciliation l’« insertion dans la Charte canadienne d’une clause de société distincte » ou la « reconnaissance constitutionnelle de la dualité fondamentale du Canada » (p. 384-385). Or, dans la note 33, elle s’était dite d’accord avec le profes-seur Réjean Pelletier pour qui l’article 59 de la Loi constitutionnelle de 1982 (rendant inapplicable au Québec le critère de la langue maternelle pour l’accès à l’école anglaise) « constitue la seule véritable reconnaissance particulière du Québec dans la Constitution ». Pour notre part, nous ajouterons l’article 94 de la Loi constitutionnelle de 1867, même s’il est désuet. Par l’exclusion du Québec du pouvoir fédéral d’uniformiser le droit privé provincial, le caractère civiliste particulier de la province est reconnu dans cet article, et implicitement sa spécificité culturelle et linguistique. Étant donné que l’article 43 de la Loi constitutionnelle de 1982 permet de modifier, avec l’accord du fédéral seulement et de la province concernée les dispositions qui ne s’appliquent pas à toutes les provinces (comme l’article 94), la meilleure chance du Québec d’obtenir une reconnaissance consti-tutionnelle de sa spécificité réside probable-ment dans une modification bilatérale greffée à l’article 94.Un autre constitutionnaliste chevronné, Pierre Foucher, aborde ensuite la question du rôle de l’État et des acteurs sociaux dans le domaine des langues officielles au Canada (p. 389). Sauf peut-être en ce qui concerne l’interprétation par le Conseil privé de l’ar-ticle 93 de la Loi de 1867 (p. 408), le profes-seur Foucher partage pleinement la concep-tion généreuse des droits linguistiques mise en avant par le juge Bastarache et basée sur la notion d’égalité des communautés de langue officielle. Il écrit justement que les « droits linguistiques ont une nature hybride : indivi-duels dans leur formulation, mais collectifs dans leur essence » (p. 397). Du point de vue « des communautés francophones en situa-tion minoritaire », le professeur Foucher se fait le défenseur des chartes des droits et des avancées linguistiques qu’elles permettent 3064 vol_50#2_juin09.indd   439 03/08/09   11:27:29440 Les Cahiers de Droit (2009) 50 C. de D. 435d’obtenir grâce au pouvoir judiciaire. Il semble tout de même soucieux de faire du Québec un cas particulier. « Sans un Québec résolument francophone, écrit-il, la langue française aurait probablement virtuellement disparu du Canada » (p. 403). Et il conclut que l’évolution jurisprudentielle a permis de réconcilier les positions du Québec et des minorités francophones : « Le droit sert donc d’outil à la francophonie québé-coise, qui utilise la puissance de la loi pour protéger le français sur son territoire, et par les communautés francophones, qui utili-sent la puissance des droits pour se ménager des espaces institutionnels puisqu’elles ne peuvent contrôler un État » (p. 417).Le volume se termine par une question que pose le philosophe Michel Seymour et à laquelle il répond par la négative (p. 423) : « Le Canada reconnaît-il l’existence des droits collectifs linguistiques du peuple québécois ? » L’auteur rend compte des « contradictions structurelles des politiques canadiennes et québécoises » (p. 433) ainsi que des tensions entre l’approche indivi-dualiste et l’approche communautaire. Le diagnostic qu’il pose du mal canadien nous apparaît fort juste : les droits du peuple québécois ne sont pas reconnus – et un fédé-ralisme asymétrique pourrait y pourvoir. Michel Seymour se défend de vouloir faire primer la Charte québécoise de la langue française sur les autres normes linguistiques canadiennes. Il conviendrait simplement, à ses yeux, d’équilibrer les droits individuels et les droits collectifs, sans les hiérarchiser (p. 443).Guy treMBlay Université LavalLuc B. treMBlay et Grégoire C.N. WeBBer (dir.), La limitation des droits de la Charte : essais critiques sur l’arrêt R. c. Oakes, Montréal, Éditions Thémis, 2009, 181 p., ISBN 978-2-89400-263-6.Considérant les quatre étapes incontour-nables qui doivent être prises en considéra-tion pour tout litige impliquant une des lois sur les droits fondamentaux applicables sur le territoire canadien1 et le statut constitu-tionnel de la Charte canadienne des droits et libertés2, il n’est que normal que le test établi par la Cour suprême du Canada dans l’arrêt R. c. Oakes3 en 1986, en vue de baliser l’utilisation de la clause justificative de la Charte canadienne (l’article premier), ait rapidement été considéré – avant d’être plus tard consacré – comme un des principaux points d’ancrage (à tout le moins pratique) de la protection des droits et libertés fonda-mentaux au Canada.Or, si les critères de l’arrêt Oakes demeu-rent toujours ceux qui gouvernent les tribu-naux lors du recours à l’article premier de la Charte canadienne un peu plus de 20 ans après leur élaboration, « les conditions géné-rales auxquelles doit satisfaire une règle de droit pour constituer une limite raisonnable à un droit constitutionnel […] demeurent contestées, voire confuses » (p. 3). Confor-mément à cette problématique initiale, le fil d’Ariane liant les différents essais réunis dans l’ouvrage dirigé par Luc B. Tremblay, professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, et Grégoire C.N. Webber, membre associé du Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal (CREUM), est défini en ces termes en introduction : « Ces essais nous invitent à réfléchir et à réévaluer le “test de Oakes” et son statut dans la jurisprudence constitution-nelle. Ils ne répondent pas à toutes les ques-tions que soulève l’arrêt Oakes […] Mais ils nous invitent à questionner ce qui n’est pas souvent questionné et à remettre en question les assises de la jurisprudence de la Charte. Bref, ils nous invitent à saisir soit la fin, soit la finalité de Oakes » (p. 12).1. Voici les quatre étapes : 1) La loi ou Charte est-elle applicable au litige ? 2) Y a-t-il eu viola-tion d’un droit fondamental protégé ? 3) Cette violation peut-elle être justifiée ? 4) Quel type de réparation est admissible pour sanctionner cette violation injustifiée ?2. Charte canadienne des droits et libertés, partie I de la Loi constitutionnelle de 1982, [annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982, c. 11 (R.-U.)] (ci-après « Charte canadienne »).3. R. c. Oakes, [1986] 1 R.C.S. 103.3064 vol_50#2_juin09.indd   440 03/08/09   11:27:30

Marcel Martel et Martin Pâquet (dir.), Légiférer en matière linguistique, coll. « Culture française d’Amérique », Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2008, 449 p., ISBN 978-2-7637-8816-6.

http://www.erudit.org/revue/cd/2009/v50/n2/043976ar.pdf

Marcel Martel et Martin Pâquet (dir.), Légiférer en matière linguistique, coll. « Culture française d’Amérique », Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2008, 449 p., ISBN 978-2-7637-8816-6.

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