Bosc, Hélène

National audienceResearchers do not expect direct income from their publications. They do not sell their articles: They give them away for free to peer-reviewed journals. Their only objective is that their publications should be used and cited as fully as possible by other researchers. This maximised "profitability" is now made possible by the Net. To achieve it, researchers can either publish their articles in Open Access journals or they deposit a supplementary copy of any article published in a traditional journal in their own Institutional Repository, thereby providing Open Access, interoperability (OAI) and long-term archiving. The Romeo directory provides information on the self-archiving policy of a large number of publishers.]Les chercheurs n'attendent pas de revenus directs de leurs publications. Ils ne vendent pas leurs publications : ils les donnent gratuitement aux périodiques. Ils souhaitent seulement que leurs publications soient utilisées et citées le plus possible par les autres chercheurs, et ce maximum de "rentabilité" est maintenant possible grâce à Internet. Pour parvenir à cette rentabilité maximum, il faut soit publier dans des revues en libre accès, soit auto-archiver le double des publications publiées dans des revues traditionnelles. Cet auto-archivage doit se faire sur un site institutionnel qui permet un accès libre, une interopérabilité (OAI) et un archivage à long terme. Le site Romeo permet de connaître la politique éditoriale, concernant l'auto-archivage, d'un grand nombre d'éditeurs

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Le droit des auteurs à mettre en accès libre leurs propres résultats de recherche.

ProdInra

Le droit des auteurs à mettre en accès libre leurs propres résultats de recherche

Archive Ouverte a LUniversite Lyon 2

Le droit des auteurs a` mettre en acce`s libre leurs
propres re´sultats de recherche.
He´le`ne Bosc
To cite this version:
He´le`ne Bosc. Le droit des auteurs a` mettre en acce`s libre leurs propres re´sultats de recherche..
Colloque organise´ par la Commission nationale franc¸aise pour l’UNESCO, Nov 2003, France.
UNESCO, pp.103-106, 2004. <sic 00493991>
HAL Id: sic 00493991
https://archivesic.ccsd.cnrs.fr/sic 00493991
Submitted on 21 Jun 2010
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destine´e au de´poˆt et a` la diffusion de documents
scientifiques de niveau recherche, publie´s ou non,
e´manant des e´tablissements d’enseignement et de
recherche franc¸ais ou e´trangers, des laboratoires
publics ou prive´s.
 - 1 - 
Bosc, H. (2003) Le droit des auteurs à mettre en accès libre leurs propres résultats de 
recherche. In : Les droits d’auteur et droits voisins dans la société d’information, Actes du  
colloque organisé par la Commission nationale française pour l’UNESCO, 28-29 novembre 
2003, Paris, p 103-106. 
 
Inra , Centre de recherche de Tours, Unité de Physiologie de la Reproduction et des Comportements, 37380 
Nouzilly, France.E-mail : hbosc@tours.inra.fr 
 
 
 
 
Il est très important de souligner d’emblée, à cette assemblée qui s’intéresse aux droits de tous 
les auteurs, la spécificité du droit des auteurs qui publient dans des revues scientifiques.  
 
Contrairement aux créateurs artistiques qui ont un objectif commercial en publiant, les 
chercheurs n’attendent pas de revenus directs de leurs publications. Ils ne vendent pas leurs 
publications : ils les donnent gratuitement aux périodiques. Ils souhaitent seulement que leurs 
publications soient utilisées et citées au maximum par les autres chercheurs, et ce maximum 
de « rentabilité » est donné par Internet. Ceci leur accorde ce qu’ils recherchent : la 
reconnaissance des pairs, l’impact scientifique, la promotion professionnelle et par là, la 
subvention de nouvelles recherches. 
Toutefois, la diffusion de ces travaux doit être protégée par un copyright. Le copyright est un 
contrat qui permet la reconnaissance du droit moral de l’auteur et qui aide à garder l’intégrité 
du texte. 
 
I - L’initiative de Budapest du 14 février 2002 
 
L’initiative de Budapest pour le libre accès (BOAI) a permis de lancer dans le monde entier, 
le postulat du droit au libre accès aux résultats de la recherche 
http://www.soros.org/openaccess/fr/index.shtml . L’idée du libre accès repose sur un progrès 
technique fondamental permis par Internet : l’Open Archive Initiative (OAI) 
http://sophia.univ-lyon2.fr/boai/self-faq_fr.html#OAI . 
 
Tous les documents compatibles-OAI présents dans des archives compatibles-OAI sont inter-
opérables. Cela signifie que les documents répartis dans différents sites peuvent être traités 
comme s'ils étaient tous à la même place et au même format. Il est donc devenu possible grâce 
à l’OAI, d’utiliser les serveurs institutionnels pour auto-archiver la production scientifique 
institutionnelle. Les explications sur l’autoarchivage sont données à l’adresse suivante : 
http://sophia.univ-lyon2.fr/boai/self-faq_fr.html 
Cette technologie permet d’accélérer la diffusion de la science et donc le progrès car elle 
permet à tous les chercheurs – y compris à ceux des pays en voie de développement – 
d’accéder aux connaissances. Il faut imaginer ainsi, une gigantesque vitrine de la science où 
les chercheurs peuvent exposer leurs publications et choisir celles des autres, librement 
 
L’initiative de Budapest propose deux stratégies pour parvenir à contourner les obstacles qui 
entravent l’accès aux résultats de la recherche. 
1) l’auto-archivage des  publications sur un serveur institutionnel.  
2)  la création de nouvelles revues en libre accès. 
 - 2 - 
II -  Le libre accès commence par bien choisir sa revue : où publier ? 
 
Le site ROMEO maintenu par l’université de Loughborough (UK) 
http://www.lboro.ac.uk/departments/ls/disresearch/romeo/Romeo%20Publisher%20Policies.h
tm  présente une étude essentielle sur les politiques éditoriales et le copyright des revues 
scientifiques ( plus de 7000 journaux et 80 éditeurs ont fait l’objet de  cette étude).  
Nous préciserons qu’un article avant contrôle des pairs s’appelle pré-publication (preprint) et 
un article qui a été contrôlé par les pairs s’appelle post-publication (postprint). 
Nous utiliserons la terminologie adoptée par la BOAI http://sophia.univ-lyon2.fr/boai/self-
faq_fr.html#What-is-Eprint pour décrire les différents types de revues. Cette terminologie se 
base aussi sur les couleurs utilisées dans le tableau ROMEO (tabl.1). 
- Revues « bleues/vertes » qui acceptent déjà formellement l’auto-archivage de la pré-
publication ou post-publication  
- Revues « blanches » qui n’acceptent pas encore formellement l’auto-archivage 
- Revues « dorées » (publications en libre accès mais qui figurent parmi les revues 
vertes dans le tableau ROMEO). 
 
 On constate que 55 % des revues autorisent déjà l’auto-archivage des articles sur un site 
public avant ou après l’évaluation par le comité de lecture (revues « bleues/vertes» -- et parmi 
celles-ci, on trouve 5% de revues « dorées » ). Il n’y a que 45% des revues qui ne permettent 
pas encore formellement le dépôt d’une publication sur un serveur (revues « blanches »). On 
peut dire « encore » car cette politique évolue très vite et avec beaucoup de revues 
« blanches » il est possible de trouver un accord d’auto-archivage, si  l’auteur le demande. 
 
Tableau 1 
 
III - La déclaration de Berlin du 22 octobre 2003 
 
La déclaration de Berlin http://www.zim.mpg.de/openaccess-berlin/berlindeclaration.html 
(traduction française http://www.revues.org/calenda/nouvelle3518.html) 
a permis aux institutions et organismes qui subventionnent la recherche de montrer leur prise 
de conscience de leur responsabilité dans la gestion de la recherche et de souligner leurs droits 
en tant que financeur de la recherche. Il faut rappeler qu’une grande partie des fonds est 
d’origine publique ou bien provient de subventions de fondations. Ceux qui payent les  
 
 
 
Journals 
 
 
% 
 
 
Publishers 
 
 
% 
 
Totals so far: 7,135 (100%) 80 (100%) 
Formally supporting self-archiving of 
EITHER preprint, 
postprint 
or both: 
 3,897  54,6% 34 42.5% 
-- both: 1,209  16.9% 20 25% 
-- pre (or both):  3,761 52.6% 27 33.7% 
-- post (or both): 1,345 18.8% 27 33.7% 
Not yet formally supporting 
self-archiving: 
3,238 45.3% 46 57.5% 
 
 - 3 - 
impôts, ceux qui font des dons et ceux qui emploient les chercheurs sont en mesure d’exiger  
que le fruit de ces dépenses soit librement accessible à tous les utilisateurs-chercheurs 
potentiels ainsi qu’au grand public. 
  
Dans le cadre de notre intervention, nous résumerons cette déclaration en disant que le libre 
accès aux publications des chercheurs doit être obligatoire et que pour atteindre cet objectif, il 
faut  publier, soit dans une revue « dorée » (si une telle revue existe déjà dans ce domaine de 
recherche), soit dans une revue « bleue/verte » (ou une revue « blanche » qui donne son 
accord pour que l’auteur auto-archive l’article) - et dans tous les cas auto-archiver la 
publication. Cet auto-archivage doit se faire sur un site institutionnel qui permet un accès 
libre, une interopérabilité (OAI) et un archivage à long terme. 
 
Voici des mesures concrètes pour favoriser le développement du libre accès que nous 
reprenons de la présentation faite par S. Harnad, à la conférence de Berlin du 20-22/10/03 
http://www.ecs.soton.ac.uk/~harnad/Temp/berlin.htm 
 
1. Les universités et les instituts de recherche doivent adopter une politique d’auto-
archivage en exigeant que toutes leurs recherches soient mises en accès libre –
incitant ainsi les chercheurs à publier dans les revues « dorées » ou 
« bleues/vertes » et créant en même temps une pression sur les revues « blanches » 
à devenir « bleues/vertes ». Autrement, ces revues « blanches » risqueraient de 
perdre des auteurs. Les départements de recherche doivent mettre en place des 
Archives compatibles OAI pour accueillir ces publications (ex : 
http://eprints.univ-lyon2.fr, http://archiveseiah.univ-lemans.fr/ 
http://phy043.tours.inra.fr:8080/ http://eprints.ens-lsh.fr/ 
http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/ http://jeannicod.ccsd.cnrs.fr/ 
http://theses-EN-ligne.in2p3.fr/ http://papyrus.bib.umontreal.ca/ 
http://pastel.paristech.org/ ). 
2. Les bibliothèques universitaires et de recherche doivent prendre en charge l’aide à 
l’auto-archivage et la maintenance des archives. 
3. Les instances d’évaluation des chercheurs, pour contrôler l’obtempération, doivent 
exiger un CV en ligne standardisé avec les publications référées en ligne, toutes 
liées à l’archive  libre accès institutionnelle (et/ou à  l’archive du journal en libre 
accès). Voir la politique d’auto-archivage proposée aux institutions de recherche 
par S. Harnad http://www.ecs.soton.ac.uk/~harnad/Temp/CV-enligne.html 
De plus, nous conseillerons : 
- aux organismes qui subventionnent la recherche de veiller à ce que leurs fonds ne 
soient utilisés que pour des publications où l’auteur peut fournir le libre accès (soit par 
l’intermédiaire des revues « bleues/vertes »,  soit par la « voie dorée »). 
 
- aux éditeurs de transformer leurs revues « blanches » en revues « dorées» ou  
« bleues/vertes ». 
 
En conclusion, la déclaration de Berlin n’est pas une déclaration de guerre mais une 
déclaration d’appui pour la recherche, dans notre époque qui profite désormais des nouvelles 
puissances remarquables de l’Internet. C’est une incitation pour tous les partenaires de la 
communication scientifique - institutions, chercheurs, éditeurs - à trouver les 
accommodements nécessaires pour bénéficier des nouvelles possibilités de « la mise en 
ligne »  et offrir ainsi à tous, une science libre, efficace et productive. 
 - 4 - 
Pour en savoir plus : 
 
La communication scientifique revue et corrigée par Internet. Page web sur le serveur INRA 
du centre de Tours, maintenue par H. Bosc: http://www.tours.inra.fr/tours/doc/comsci.htm 
 
S. Harnad. Auto-archivez pour les autres comme vous souhaiteriez que les autres auto-
archivent pour vous. Affaires universitaires . Magazine sur l’enseignement supérieur et les 
emplois universitaires au Canada, décembre 2003.  
http://www.affairesuniversitaires.ca/current_issue/articles/opinion_f.html 


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