Cavé, Jérémie

Archive Ouverte a LUniversite Lyon 2

Le de´veloppement des intercommunalite´s de gestion des
de´chets au Bre´sil
Je´re´mie Cave´
To cite this version:
Je´re´mie Cave´. Le de´veloppement des intercommunalite´s de gestion des de´chets au Bre´sil. 11e
Assises nationales de la pre´vention et gestion territoriale des de´chets, Sep 2010, Paris, France.
2010. <hal-00588189>
HAL Id: hal-00588189
https://hal-enpc.archives-ouvertes.fr/hal-00588189
Submitted on 22 Apr 2011
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archive for the deposit and dissemination of sci-
entific research documents, whether they are pub-
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L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est
destine´e au de´poˆt et a` la diffusion de documents
scientifiques de niveau recherche, publie´s ou non,
e´manant des e´tablissements d’enseignement et de
recherche franc¸ais ou e´trangers, des laboratoires
publics ou prive´s.
Le développement des 
intercommunalités de 
gestion des déchets au 
Brésil
Jérémie Cavé LATTS
LE BRÉSIL, UN ÉMERGENT
 Quelles exp/savoir-faire français intéressent les Brésiliens ?
 Quelles exp/savoir-faire brésiliens intéressent les Français ?
La coopération 
décentralisée comme un 
partage d’expériences
 192 millions hab. 
 5.560 communes
 26 Etats fédérés
 8e puissance 
économique
ETAT DES LIEUX DE LA GESTION DES 
DÉCHETS AU BRÉSIL
 57 millions de tonnes/an de déchets municipaux
 Collecte assez bonne (50 MT)
 Collecte sélective : de bonnes expériences, pas généralisée.
 Peu de traitement.
 Une priorité : le stockage contrôlé
 2010 : enfouissement en décharge = 50 % seulement !
 De puissantes filières de récupération informelles
« A POLÍTICA NACIONAL DE RESÍDUOS SÓLIDOS »
 Loi du 2 août 2010… après 21 ans de pourparlers!
 2 grandes orientations:
A. Destination finale sûre Fr  Br
B. Logística reversa Br  Fr
 Reste à en définir la mise en œuvre… d’ici à 2012!
=> Potentiel de coopération !
A.1 LE DÉVELOPPEMENT RÉCENT 
DE L’INTERCOMMUNALITÉ DÉCHETS AU 
BRÉSIL
Modèle a : Coordination fédérative
 association obligatoire
 fonction publique d’intérêt commun
Modèle b : Coopération fédérative
 association volontaire 
 planifier, réguler, ou exécuter un service public 
 Loi de 2005: définit les responsabilités + budget propre!
Consórcio 
Público
A.2 LE CAS DE L’ESPÍRITO SANTO (ES) ET DE 
VITÓRIA
A.2 LE CAS DE L’ESPÍRITO SANTO (ES) ET DE 
VITÓRIA
 Communes rurales de l’ES:
 aucun CSDU 
 4 consórcios públicos, sous 
l’impulsion de l’Etat fédéré
 Région métropolitaine: 
 3 CSDU privés
 une coordination fédérative 
lâche
1
2
3
4
A.3 L’EXPÉRIENCE DES COLLECTIVITÉS 
FRANÇAISES: QUEL POTENTIEL DE COOPÉRATION 
DÉCENTRALISÉE?
 Les écueils du développement de l’interco au Brésil:
 manque d’expérience et de qualifications
 notion de solidarité régionale peu ancrée
 Quel apport des collectivités françaises?
 La réplication du découpage institutionnel est délicate…
 Renforcement des capacités des pouvoirs publics locaux!
• Gestion publique intermunicipale
… mais aussi :
• Planification, régulation et contrôle du service territorial
B.1 LES COLLECTIVITÉS BRÉSILIENNES 
INVENTENT UN SERVICE CITOYEN
B.1 LES COLLECTIVITÉS BRÉSILIENNES 
INVENTENT UN SERVICE CITOYEN
 Le secteur des déchets, vecteur d’inclusion sociale
 Le Mouvement National des Catadores (MNCR)
 Le modèle de la gestion ‘partagée’
 un exemple unique au monde d’intégration institutionnelle des 
catadores du secteur informel
 Anachronisme… ou innovation ?
 Création d’emplois et de lien social
 En phase avec les dispositifs de l’économie sociale et solidaire
B.2 INTÉGRATION DU SECTEUR INFORMEL : 
VERS UN SERVICE DÉCENTRALISÉ ?
 Et si les émergents inventaient aujourd’hui les 
solutions aux problèmes de demain?
 La gestion intermunicipale peut-elle permettre de 
dépasser les limites de la gestion partagée?
 Vers un service décentralisé?
 Des filières de récupération informelles de proximité
 Enjeu : séparation à la source //  rendements d’échelle 
Merci
jeremie.cave@enpc.fr
LATTS


Le développement des intercommunalités de gestion des déchets au Brésil

Name not available

HAL - UPEC / UPEM

HAL-Ecole des Ponts ParisTech

Le de´veloppement des intercommunalite´s de gestion desde´chets au Bre´silJe´re´mie Cave´To cite this version:Je´re´mie Cave´. Le de´veloppement des intercommunalite´s de gestion des de´chets au Bre´sil. 11eAssises nationales de la pre´vention et gestion territoriale des de´chets, Sep 2010, Paris, France.2010. <hal-00588189>HAL Id: hal-00588189https://hal-enpc.archives-ouvertes.fr/hal-00588189Submitted on 22 Apr 2011HAL is a multi-disciplinary open accessarchive for the deposit and dissemination of sci-entific research documents, whether they are pub-lished or not. The documents may come fromteaching and research institutions in France orabroad, or from public or private research centers.L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, estdestine´e au de´poˆt et a` la diffusion de documentsscientifiques de niveau recherche, publie´s ou non,e´manant des e´tablissements d’enseignement et derecherche franc¸ais ou e´trangers, des laboratoirespublics ou prive´s.Le développement des intercommunalités de gestion des déchets au BrésilJérémie Cavé LATTSLE BRÉSIL, UN ÉMERGENT Quelles exp/savoir-faire français intéressent les Brésiliens ? Quelles exp/savoir-faire brésiliens intéressent les Français ?La coopération décentralisée comme un partage d’expériences 192 millions hab.  5.560 communes 26 Etats fédérés 8e puissance économiqueETAT DES LIEUX DE LA GESTION DES DÉCHETS AU BRÉSIL 57 millions de tonnes/an de déchets municipaux Collecte assez bonne (50 MT) Collecte sélective : de bonnes expériences, pas généralisée. Peu de traitement. Une priorité : le stockage contrôlé 2010 : enfouissement en décharge = 50 % seulement ! De puissantes filières de récupération informelles« A POLÍTICA NACIONAL DE RESÍDUOS SÓLIDOS » Loi du 2 août 2010… après 21 ans de pourparlers! 2 grandes orientations:A. Destination finale sûre Fr  BrB. Logística reversa Br  Fr Reste à en définir la mise en œuvre… d’ici à 2012!=> Potentiel de coopération !A.1 LE DÉVELOPPEMENT RÉCENT DE L’INTERCOMMUNALITÉ DÉCHETS AU BRÉSILModèle a : Coordination fédérative association obligatoire fonction publique d’intérêt communModèle b : Coopération fédérative association volontaire  planifier, réguler, ou exécuter un service public  Loi de 2005: définit les responsabilités + budget propre!Consórcio PúblicoA.2 LE CAS DE L’ESPÍRITO SANTO (ES) ET DE VITÓRIAA.2 LE CAS DE L’ESPÍRITO SANTO (ES) ET DE VITÓRIA Communes rurales de l’ES: aucun CSDU  4 consórcios públicos, sous l’impulsion de l’Etat fédéré Région métropolitaine:  3 CSDU privés une coordination fédérative lâche1234A.3 L’EXPÉRIENCE DES COLLECTIVITÉS FRANÇAISES: QUEL POTENTIEL DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE? Les écueils du développement de l’interco au Brésil: manque d’expérience et de qualifications notion de solidarité régionale peu ancrée Quel apport des collectivités françaises? La réplication du découpage institutionnel est délicate… Renforcement des capacités des pouvoirs publics locaux!• Gestion publique intermunicipale… mais aussi :• Planification, régulation et contrôle du service territorialB.1 LES COLLECTIVITÉS BRÉSILIENNES INVENTENT UN SERVICE CITOYENB.1 LES COLLECTIVITÉS BRÉSILIENNES INVENTENT UN SERVICE CITOYEN Le secteur des déchets, vecteur d’inclusion sociale Le Mouvement National des Catadores (MNCR) Le modèle de la gestion ‘partagée’ un exemple unique au monde d’intégration institutionnelle des catadores du secteur informel Anachronisme… ou innovation ? Création d’emplois et de lien social En phase avec les dispositifs de l’économie sociale et solidaireB.2 INTÉGRATION DU SECTEUR INFORMEL : VERS UN SERVICE DÉCENTRALISÉ ? Et si les émergents inventaient aujourd’hui les solutions aux problèmes de demain? La gestion intermunicipale peut-elle permettre de dépasser les limites de la gestion partagée? Vers un service décentralisé? Des filières de récupération informelles de proximité Enjeu : séparation à la source //  rendements d’échelle Mercijeremie.cave@enpc.frLATTS

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