Le présent mémoire a pour objectif de proposer un modèle de responsabilité civile pour le préjudice écologique dans le droit québécois. Notion ayant trouvé ancre dans de nombreuses juridictions, le préjudice écologique n’est malheureusement pas, à ce jour, un acteur connu de la scène juridique québécoise.
Le préjudice écologique comporte un degré d’abstraction de plus que ces confrères, le préjudice moral, corporel et matériel. C’est un préjudice dont la victime n’est pas une personne physique, mais plutôt l’environnement. C’est en raison de ce degré de complexité que la première partie de ce mémoire sera dédiée à la compréhension théorique du préjudice écologique, pour après, présenter comment le préjudice écologique est déployé en droit français.
Le concept de préjudice écologique acquis, peut alors être effectuée une incursion dans la jurisprudence et la législation québécoise afin de déterminer où en est situé le préjudice écologique. Cet examen permettra d’arriver, dans la deuxième partie du mémoire, au constat que le préjudice écologique est, malheureusement, encore méconnu au Québec. Or, considérant les défis climatiques auxquels la société contemporaine est confrontée présentement, l’introduction d’un régime de responsabilité écologique serait une nouvelle corde à l’arc afin de confronter ces bouleversements environnementaux.
C’est ainsi que ce mémoire s’achèvera sur la proposition d’un modèle juridique d’un régime de responsabilité civile pour le préjudice écologique. Les particularités du préjudice écologique obligent à repenser le régime commun de la responsabilité civile, puisque ce dernier est inadapté à la nature d’un préjudice absent d’un quelconque lien le rattachant à l’homme. Ainsi, un nouvel angle de la responsabilité civile doit être découvert afin que puisse être intégré le préjudice écologique dans le droit québécois.This master’s thesis aims at proposing a new model of civil liability for the ecological prejudice in Québec law. Notion that is well implemented in several jurisdictions, the ecological prejudice has not, unfortunately, to this day, been a recognized actor on the legal stage of Québec.
The ecological prejudice contains a superior degree of abstraction than his neighbors, the moral, corporal and material prejudice. It is a prejudice whose victim is not a physical person, but the environment. In light of this degree of complexity, the first part of this thesis will be dedicated to the theoretical understanding of the ecological prejudice prior to the presentation of the system used in French law to deploy the ecological prejudice.
The concept of ecological prejudice acquired, an incursion in the jurisprudence and legislation of Québec will be possible in order to determine precisely where is the ecological prejudice situated. Analyzing the jurisprudence and the legislation will permit to arrive, in the second part of this thesis, to the finding that the ecological prejudice is still wildly unknown in Québec. Considering the climate challenges that the contemporary society is confronted nowadays, an introduction of a regime of civil liability for the ecological prejudice would be more than relevant tool in the battle against climate change.
This thesis will end on a proposition of a legal model of a civil liability regime for the ecological prejudice. Its unique features make it mandatory to rethink the common regime of civil liability since it is unfit to the nature of a prejudice that doesn’t have any link attaching it to human. A new perspective of civil liability has to be discovered in order to integrate the ecological prejudice in Québec law
