Analyse du concept de « nature temporaire » comme outil de conservation de la nature en milieux anthropisés. Essai en droits européen, bruxellois et wallon

Abstract

Cette recherche analyse la pertinence du concept de « nature temporaire » comme outil du droit de la conservation de la nature en milieux anthropisés. Initialement développé aux Pays-Bas, le concept de « nature temporaire » vise, en substance, la mise à disposition temporaire d’un espace à des fins de conservation de la nature. Dans une première partie, nous expliquons la genèse de ce concept et la fonction qui lui est recherchée et évaluons ses potentialités ainsi que ses limites comme outil de conservation de la nature. Si les études scientifiques ainsi que les premiers retours d’expérience de projets de « nature temporaire » semblent encourageants, la mise en œuvre du concept de « nature temporaire » au sein d’un ordonnancement juridique qui ne l’a pas pensé initialement pose plusieurs questions, notamment quant à l’intensité de son utilisation par les autorités publiques comme outil de conservation et quant aux instruments de sa mise en œuvre par les acteurs publics et privés. L’étude de ces questions liées à l’opérationnalisation du concept de « nature temporaire » constitue notre seconde partie.(DROI - Sciences juridiques) -- UCL, 202