Adoption des cinq premiers du décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790

Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Adoption des cinq premiers du décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 96-97

Projet de décret de M. Gilet de La Jacqueminière sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 1er avril 1790

Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Projet de décret de M. Gilet de La Jacqueminière sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 1er avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 513

Projet de décret sur une pétition des directeurs des établissements d’Indret et du Creuzot, lors de la séance du 7 juin 1791

Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Projet de décret sur une pétition des directeurs des établissements d’Indret et du Creuzot, lors de la séance du 7 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 19-20

Communes : rapport du onzième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 13 juin 1789

Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Communes : rapport du onzième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 13 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 103

Rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789

Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 17-30

Décision d'imprimer le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière concernant l'approvisionnement de Saint-Domingue, lors de la séance du 12 novembre 1789

Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Décision d'imprimer le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière concernant l'approvisionnement de Saint-Domingue, lors de la séance du 12 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 3

Modification de la somme attribuée pour les bureaux du commissaire du roi, pour le service des postes et messageries, lors de la séance du 26 août 1790

Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Modification de la somme attribuée pour les bureaux du commissaire du roi, pour le service des postes et messageries, lors de la séance du 26 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 295

Projet de décret contenu dans le rapport de M. Gillet de La Jacqueminière, sur les droits de péage, minage, hallage, etc, lors de la séance du 5 mars 1790

Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Projet de décret contenu dans le rapport de M. Gillet de La Jacqueminière, sur les droits de péage, minage, hallage, etc, lors de la séance du 5 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 35-36

Rapport par M. Gillet de La Jacqueminière, sur les droits de péage, minage, hallage, etc, lors de la séance du 5 mars 1790

Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Rapport par M. Gillet de La Jacqueminière, sur les droits de péage, minage, hallage, etc, lors de la séance du 5 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 32-35

Ajournement de la proposition de modification du décret sur l'imposition des biens privilégiés, lors de la séance du 30 novembre 1789

Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Ajournement de la proposition de modification du décret sur l'imposition des biens privilégiés, lors de la séance du 30 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 335