La mesure comptable des marques

Cet ouvrage, publié chez Vuibert en 2001, est épuisé depuis septembre 2009. L'auteur en a récupéré les droits. (Le fichier déposé n'est pas celui de l'éditeur et comporte 336 p.) L'ouvrage correspond à la version actualisée de sa thèse de doctorat qui a obtenu le prix de thèse de l'Association Francophone de Comptabilité (AFC).Cette recherche a été menée avant la mise en place obligatoire des normes IFRS aux sociétés cotées. Elle trouve son origine dans le constat du hiatus entre l'importance croissante des marques, et plus largement du capital immatériel, dans les actifs de l'entreprise et la faiblesse relative de leur mesure comptable. La recherche a été développée à deux niveaux d'analyse complémentaires. Dans une première partie, une étude institutionnelle est menée sur trois pays européens : l'Allemagne, la France et le Royaume-Uni, ainsi qu'au plan international. Le cadre comptable des marques est examiné, tout d'abord, à travers l'analyse des textes doctrinaux. Les positions doctrinales sont ensuite replacées dans un contexte plus général d'élaboration des états financiers. Par ailleurs, le problème de l'évaluation, composante indissociable de la mesure comptable, est analysé à travers les différentes méthodes disponibles. Dans une deuxième partie, une étude empirique est menée en deux temps successifs. D'une part, une étude quantitative sur 150 plaquettes annuelles de sociétés cotées réparties également sur trois pays et cinq secteurs permet d'observer les pratiques des entreprises avant la mise en place obligatoire des normes IFRS. D'autre part, une étude qualitative reposant sur l'information interne recueillie auprès de 22 responsables comptables et financiers permet d'affiner certains résultats et de les enrichir par leurs opinions. Il apparaît que le choix de la méthode d'évaluation de la marque, si difficile qu'il soit, n'est pas un obstacle majeur à la reconnaissance des marques distinctement du goodwill. En revanche, le fait que, dans l'ensemble, l'effet pays l'emporte sur l'effet secteur légitime le souci de rapprocher les institutions et pratiques dans le cadre de la construction européenne

La mesure comptable des marques

Cette recherche a été menée avant la mise en place obligatoire des normes IFRS aux sociétés cotées. Elle trouve son origine dans le constat du hiatus entre l'importance croissante des marques, et plus largement du capital immatériel, dans les actifs de l'entreprise et la faiblesse relative de leur mesure comptable. La recherche a été développée à deux niveaux d'analyse complémentaires. Dans une première partie, une étude institutionnelle est menée sur trois pays européens : l'Allemagne, la France et le Royaume-Uni, ainsi qu'au plan international. Le cadre comptable des marques est examiné, tout d'abord, à travers l'analyse des textes doctrinaux. Les positions doctrinales sont ensuite replacées dans un contexte plus général d'élaboration des états financiers. Par ailleurs, le problème de l'évaluation, composante indissociable de la mesure comptable, est analysé à travers les différentes méthodes disponibles. Dans une deuxième partie, une étude empirique est menée en deux temps successifs. D'une part, une étude quantitative sur 150 plaquettes annuelles de sociétés cotées réparties également sur trois pays et cinq secteurs permet d'observer les pratiques des entreprises avant la mise en place obligatoire des normes IFRS. D'autre part, une étude qualitative reposant sur l'information interne recueillie auprès de 22 responsables comptables et financiers permet d'affiner certains résultats et de les enrichir par leurs opinions. Il apparaît que le choix de la méthode d'évaluation de la marque, si difficile qu'il soit, n'est pas un obstacle majeur à la reconnaissance des marques distinctement du goodwill. En revanche, le fait que, dans l'ensemble, l'effet pays l'emporte sur l'effet secteur légitime le souci de rapprocher les institutions et pratiques dans le cadre de la construction européenne.capital intellectuel ; incorporel ; immatériel ; intangibles ; IFRS ; harmonisation européenne ; marque ; évaluation ; mesure comptable

Capital humain : mesure, management et reporting Un état des lieux sur le plan théorique et pratique

International audienceS'il est admis que le capital humain est une composante clé de la valeur de l'entreprise, on ne peut pourtant que constater son absence des états financiers publiés par l'entreprise. En effet, les ressources humaines ne sont pas reconnues comme des actifs par les référentiels comptables internationaux, notamment celui de l'IASB (applicable aux comptes consolidés des sociétés cotées depuis le 1er janvier 2005). Bien que pouvant être présenté comme une « ressource susceptible d'apporter des avantages économiques futurs à l'entreprise », le manque de contrôle de ces ressources exclut d'emblée le capital humain de la définition de l'actif donnée par l'IASB, dans la mesure où ces ressources sont susceptibles de disparaître en cas de départ des personnes concernées. Compte tenu de ces conditions restrictives, seuls quelques éléments incorporels ont vocation à figurer à l'actif des états financiers. Le capital humain ne faisant pas parti de ces éléments, il importe néanmoins de pouvoir prendre conscience et a fortiori de suivre la valeur apportée par les individus à l'entreprise, et, éventuellement, de publier des informations sur le sujet. Les modèles existants proposant des informations volontaires -managériales et financières- relatives au capital humain sont présentés, ainsi qu'une étude exploratoire des pratiques de reporting des entreprises en la matière

Capital humain : mesure, management et reporting Un état des lieux sur le plan théorique et pratique

S'il est admis que le capital humain est une composante clé de la valeur de l'entreprise, on ne peut pourtant que constater son absence des états financiers publiés par l'entreprise. En effet, les ressources humaines ne sont pas reconnues comme des actifs par les référentiels comptables internationaux, notamment celui de l'IASB (applicable aux comptes consolidés des sociétés cotées depuis le 1er janvier 2005). Bien que pouvant être présenté comme une « ressource susceptible d'apporter des avantages économiques futurs à l'entreprise », le manque de contrôle de ces ressources exclut d'emblée le capital humain de la définition de l'actif donnée par l'IASB, dans la mesure où ces ressources sont susceptibles de disparaître en cas de départ des personnes concernées. Compte tenu de ces conditions restrictives, seuls quelques éléments incorporels ont vocation à figurer à l'actif des états financiers. Le capital humain ne faisant pas parti de ces éléments, il importe néanmoins de pouvoir prendre conscience et a fortiori de suivre la valeur apportée par les individus à l'entreprise, et, éventuellement, de publier des informations sur le sujet. Les modèles existants proposant des informations volontaires -managériales et financières- relatives au capital humain sont présentés, ainsi qu'une étude exploratoire des pratiques de reporting des entreprises en la matière.Capital humain ; Capital intellectuel ; Actif bilantiel ; Normes comptables internationales ; Publications volontaires d'information

L'adoption en France des normes IFRS relatives aux incorporels : bouleversement des pratiques ou inertie ?

Cet article examine l'adoption obligatoire en France des normes IFRS relatives aux incorporels. Une typologie des pratiques comptables liées aux incorporels à la période de transition aux normes IFRS est recherchée. Les résultats font ressortir trois classes d'entreprises affectées différemment par le passage aux normes internationales. La première classe est caractérisée par un changement important avec une forte augmentation du goodwill liée au retraitement d'immobilisations incorporelles comme les parts de marché. Les deuxième et troisième classes se caractérisent par une stabilité. Le phénomène d'inertie (Nobes, 2006) selon lequel les traitements comptables pré-IFRS pourraient perdurer sous normes IFRS est vérifié.Capital immatériel ; Analyse typologique ; DIV ; Goodwill ; Incorporels ; IFRS ; Transition

Edito - Introduction au N° spécial issu de la Conférence Internationale de Gouvernance 2018

Ce numéro spécial est le deuxième d’une série, qui s’appuie sur la Conférence Internationale de Gouvernance (CIG) de l'Association Académique Internationale de Gouvernance (AAIG). Les articles sélectionnés ont été présentés lors de la 17ème conférence annuelle en juin 2018, organisée par l’Université Côte d'Azur (IAE de Nice et laboratoire GRM). Nous remercions chaleureusement les évaluateurs pour leur travail de grande qualité et aussi, tout particulièrement, pour leur réactivité. En effet, ..

General presentation : Society of knowledge, intellectual capital and innovation

International audienc

Sur la contingence du référentiel comptable : L'exemple des entreprises françaises cotées sur Alternext

International audiencePourquoi les entreprises françaises optent-elles pour les normes internationales quand elles ont la possibilité de conserver le référentiel français ? L’étude porte sur la totalité des entreprises cotées sur le marché financier Alternext au 31 décembre 2010. Ce sont des petites et moyennes entreprises qui ont la possibilité d’adopter volontairement les IFRS. Les résultats révèlent que l’adoption volontaire des IFRS est liée significativement et positivement à la taille de l’entreprise, sa cotation sur un marché financier étranger et le poids de ses incorporels. Elle est liée significativement et négativement à la concentration de la propriété

Why firms listed on an unregulated financial market comply voluntarily with IFRS: An empirical analysis with French data

This study examines the determinants of voluntary adoption of IFRS by French companies listed on an unregulated financial market. These firms can choose IFRS or the French accounting standards to present their accounts. We analyze the annual reports of 85 French firms listed in 2010 on an unregulated financial market: Alternext. The results reveal that size is an important determinant of the voluntary adoption of IFRS, showing a positive correlation. The percentage of assets in place is also a significant factor: firms with a higher percentage are protected by heavy barriers to entry and they thus voluntarily adopt IFRS. Industry sector shows a negative and significant relationship, as it explains the decision not to adopt IFRS. The following variables are not significant: leverage, internationality, profitability, type of auditor, and ownership concentration. Our findings suggest that without the intervention of regulatory bodies, companies listed on an unregulated financial market will continue to opt for local accounting standards, thereby maintaining the status quo

Information Process and Value Creation: an Experimental Study

International audienceTo process and draw value from their customer databases, firms set up information systems based on informational processes which make it possible to turn data into information and knowledge for action. Technical and cognitive knowledge is necessary but difficult to master, which leads some firms to opt for outsourcing. This research draws on the study of a supermarket retailer that engaged an IT services firm specializing in the study of large commercial databases to perform all aspects of management control related to its jewelry sales activity. A value chain for the inter-organizational information process was identified, showing the importance and fragility of the subprocess of knowledge transfer between the two entities