15 research outputs found

    Renvoi au comité des finances de la demande de la commune de Carlepont, lors de la séance du 17 juin 1790

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    Brocheton Charles Fabio. Renvoi au comité des finances de la demande de la commune de Carlepont, lors de la séance du 17 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 250

    Demande d'examen de l'affaire de Soisson par le comité des recherches, lors de la séance du 8 juillet 1790

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    Brocheton Charles Fabio. Demande d'examen de l'affaire de Soisson par le comité des recherches, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 753

    Demande d'examen de l'affaire de Soisson par le comité des recherches, lors de la séance du 8 juillet 1790

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    Brocheton Charles Fabio. Demande d'examen de l'affaire de Soisson par le comité des recherches, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 753

    Renvoi au comité d'aliénation de la soumission d'acquérir des biens domaniaux de la ville de Vailly-sur-Seine, lors de la séance du 24 juin 1790

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    Brocheton Charles Fabio. Renvoi au comité d'aliénation de la soumission d'acquérir des biens domaniaux de la ville de Vailly-sur-Seine, lors de la séance du 24 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 448

    Renvoi au comité d'aliénation de la soumission d'acquérir des biens domaniaux de la ville de Vailly-sur-Seine, lors de la séance du 24 juin 1790

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    Brocheton Charles Fabio. Renvoi au comité d'aliénation de la soumission d'acquérir des biens domaniaux de la ville de Vailly-sur-Seine, lors de la séance du 24 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 448

    Renvoi au comité des finances de la demande de la commune de Carlepont, lors de la séance du 17 juin 1790

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    Brocheton Charles Fabio. Renvoi au comité des finances de la demande de la commune de Carlepont, lors de la séance du 17 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 250

    Amendements du projet de décret du comité ecclésiastique déclarant nulles les nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790

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    Legrand Jérome, Brocheton Charles Fabio, Durand de Maillane Pierre Toussaint. Amendements du projet de décret du comité ecclésiastique déclarant nulles les nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 190

    Amendements du projet de décret du comité ecclésiastique déclarant nulles les nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790

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    Legrand Jérome, Brocheton Charles Fabio, Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Amendements du projet de décret du comité ecclésiastique déclarant nulles les nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 190

    Discussion sur l'affaire de l'investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 28 janvier 1791

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    Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Brocheton Charles Fabio, Babey Pierre Marie Athanase. Discussion sur l'affaire de l'investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 28 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 523
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