Annonce du Président et réception du drapeau des Etats-Unis, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Bernard de Saintes André Antoine. Annonce du Président et réception du drapeau des Etats-Unis, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 77

Pétition présenté par une députation des colons de Saint-Domingue déportés par Sonthonax et Polverel, et réponse du président, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Bernard de Saintes André Antoine. Pétition présenté par une députation des colons de Saint-Domingue déportés par Sonthonax et Polverel, et réponse du président, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 220-222

Pétition présenté par une députation des colons de Saint-Domingue déportés par Sonthonax et Polverel, et réponse du président, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Bernard de Saintes. Pétition présenté par une députation des colons de Saint-Domingue déportés par Sonthonax et Polverel, et réponse du président, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 220-222

Pétition du club Electoral qui demande la garantie illimitée des opinions et de la liberté de la presse et que le peuple rentre dans la plénitude de ses droits en nommant ses fonctionnaires publics, et réponse du président, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Bernard de Saintes. Pétition du club Electoral qui demande la garantie illimitée des opinions et de la liberté de la presse et que le peuple rentre dans la plénitude de ses droits en nommant ses fonctionnaires publics, et réponse du président, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 317-318

Discours d'une députation du club électoral de Paris pour répondre aux accusations faites contre elle par Billaud-Varenne, et réponse du président, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Bernard de Saintes André Antoine. Discours d'une députation du club électoral de Paris pour répondre aux accusations faites contre elle par Billaud-Varenne, et réponse du président, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 224

Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation du citoyen Laligand, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

Bernard de Saintes André Antoine. Renvoi au comité de sûreté générale de la dénonciation du citoyen Laligand, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 70

Résumé de la motion de Bernard demandant d'ajourner à demain la discussion sur l'affaire Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)

Bernard de Saintes. Résumé de la motion de Bernard demandant d'ajourner à demain la discussion sur l'affaire Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 38

Admission à la barre de la section de Mucius-Scaevola (Paris), qui témoigne ses inquiétudes sur les menées du club Electoral et invite la Convention à redoubler de force, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

Bernard de Saintes. Admission à la barre de la section de Mucius-Scaevola (Paris), qui témoigne ses inquiétudes sur les menées du club Electoral et invite la Convention à redoubler de force, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 356-357

Pétition du club Electoral qui demande la garantie illimitée des opinions et de la liberté de la presse et que le peuple rentre dans la plénitude de ses droits en nommant ses fonctionnaires publics, et réponse du président, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Bernard de Saintes. Pétition du club Electoral qui demande la garantie illimitée des opinions et de la liberté de la presse et que le peuple rentre dans la plénitude de ses droits en nommant ses fonctionnaires publics, et réponse du président, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 317-318

Admission à la barre de la section de Mucius-Scaevola (Paris), qui témoigne ses inquiétudes sur les menées du club Electoral et invite la Convention à redoubler de force, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

Bernard de Saintes. Admission à la barre de la section de Mucius-Scaevola (Paris), qui témoigne ses inquiétudes sur les menées du club Electoral et invite la Convention à redoubler de force, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 356-357