Décret sur l’évaluation de la valeur locative des édifices servant au logement des corps administratifs, lors de la séance du 31 juillet 1791

Aubry Dubochet Pierre François. Décret sur l’évaluation de la valeur locative des édifices servant au logement des corps administratifs, lors de la séance du 31 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 69-70

Rejet de la proposition de discussion sur la formation des Assemblées provinciales, lors de la séance du 12 septembre 1789

Aubry-Dubochet Pierre François. Rejet de la proposition de discussion sur la formation des Assemblées provinciales, lors de la séance du 12 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 616

Avis de M. Aubry-du-Bochet, membre du comité de Constitution, pour la division du royaume sur les alternats, en annexe de la séance du 19 mai 1791

Aubry Dubochet Pierre François. Avis de M. Aubry-du-Bochet, membre du comité de Constitution, pour la division du royaume sur les alternats, en annexe de la séance du 19 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 234-236

Décret relatif au logement du directoire, du tribunal et dépendances du district de Dôle, lors de la séance du 29 août 1791

Aubry Dubochet Pierre François. Décret relatif au logement du directoire, du tribunal et dépendances du district de Dôle, lors de la séance du 29 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 33

Projet de décret par M. P.F. Aubry, au nom des commissaires adjoints au comité de Constitution, pour la division du royaume, sur leurs travaux et sur la transmission de ces travaux aux législateurs, en annexe de la séance du 30 septembre 1791

Aubry-Dubochet Pierre François. Projet de décret par M. P.F. Aubry, au nom des commissaires adjoints au comité de Constitution, pour la division du royaume, sur leurs travaux et sur la transmission de ces travaux aux législateurs, en annexe de la séance du 30 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 710-711

Discussion du projet de décret sur les taxes à l’entrée des villes. M. Aubry, lors de la séance du 11 février 1791

Aubry Dubochet Pierre François. Discussion du projet de décret sur les taxes à l’entrée des villes. M. Aubry, lors de la séance du 11 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 123-132

Ajournement du projet de décret pour l’emplacement du directoire du district de Bergues (Nord), lors de la séance du 29 août 1791

Aubry Dubochet Pierre François. Ajournement du projet de décret pour l’emplacement du directoire du district de Bergues (Nord), lors de la séance du 29 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 33

Nomination de M. de Mazancourt en remplacement de M. le comte de Barançon, lors de la séance du 5 avril 1790

Aubry Dubochet Pierre François. Nomination de M. de Mazancourt en remplacement de M. le comte de Barançon, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 542

Mémoire de M. Aubry-du-Bochet sur son projet de division de la France en 110 départements, présenté lors de la séance du 5 novembre 1789

Aubry Dubochet Pierre François. Mémoire de M. Aubry-du-Bochet sur son projet de division de la France en 110 départements, présenté lors de la séance du 5 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 698-699

Rejet de la proposition de discussion sur la formation des Assemblées provinciales, lors de la séance du 12 septembre 1789

Aubry Dubochet Pierre François. Rejet de la proposition de discussion sur la formation des Assemblées provinciales, lors de la séance du 12 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 616