Tableau des textes juridiques sur les armes à feu et leurs munitions : 1834 à 1958

La réglementation relative aux armes à feu, munitions, explosifs et poudrières en Afrique occidentale française fait l’objet de textes si nombreux et si divers qu’il devient très difficile au chercheur d’en suivre les prescriptions avec toute la précision désirable. Aussi, avons nous eu l’idée de réunir, dans un but d’utilité générale, les références des différents conventions, décrets, arrêtés, décisions, circulaires et actes et qui se rapportent à cette question. Cependant, nous avons estimé préférable de regrouper les textes en un travail conçu d’après un plan d’ensemble défini et logique de manière à éviter au lecteur de longues recherches. Le tableau ci-dessous comporte trois rubriques. Dans la première rubrique, nous mettons la nature, le n° s’il y a lieu et la date du texte. Dans la deuxième rubrique, nous indiquons la source et s’il s’agit d’une source archivistique, nous ne mettons que le code. L’intitulé de chacun des codes se trouve dans la partie « Source et Bibliographie » qui suit le tableau. Celle-ci est constituée de l’ensemble des sources portant sur le contrôle de la circulation des armes à feu et de leurs munitions en Afrique occidentale française : 1834-1958. Dans la troisième rubrique du tableau, nous signalons les objets du texte et dans la quatrième, nous mettons les territoires où était appliqués le document

Contrôle des armes à feu en Afrique occidentale française, 1834 - 1958

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