28 research outputs found

    Discussion sur l'ordre de discussion à adopter concernant la fabrication de la monnaie de billon, lors de la séance du 29 aout 1790

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    Rewbell Jean François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Martineau Louis Simon, Naurissart Louis, Vernier Théodore, Virieu François Henri, comte de. Discussion sur l'ordre de discussion à adopter concernant la fabrication de la monnaie de billon, lors de la séance du 29 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 405-406

    Discussion sur l'ordre de discussion à adopter concernant la fabrication de la monnaie de billon, lors de la séance du 29 aout 1790

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    Rewbell Jean François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Martineau Louis-Simon, Naurissart Louis, Vernier Théodore, Virieu François-Henri, comte de. Discussion sur l'ordre de discussion à adopter concernant la fabrication de la monnaie de billon, lors de la séance du 29 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 405-406

    Incident de séance concernant les demandes de congés des députés, lors de la séance du 30 juin 1790

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    Saint-Simon Claude-Anne de Rouvroy, marquis de, Lafare Anne Louis Henri de, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, Rewbell Jean François, Caylus Joseph Louis, duc de Lignerac de, Montlosier François Dominique de Reynaud de. Incident de séance concernant les demandes de congés des députés, lors de la séance du 30 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 578

    Discussion concernant le projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789

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    Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Gaultier de Biauzat Jean-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Virieu François-Henri, comte de, Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Macaye Pierre-Nicolas de Haraneder, vicomte de, Goullard Jean Claude, Anson Pierre Hubert, Viguier Jean-Baptiste, Simon de Maibelle Pierre Joseph, Rochebrune Amable de Brugier, baron de, Montboissier Charles Philippe, baron de. Discussion concernant le projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 183-184

    Discussion concernant le projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789

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    Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Gaultier de Biauzat Jean-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Virieu François-Henri, comte de, Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Macaye Pierre-Nicolas de Haraneder, vicomte de, Goullard Jean Claude, Anson Pierre Hubert, Viguier Jean-Baptiste, Simon de Maibelle Pierre Joseph, Rochebrune Amable de Brugier, baron de, Montboissier Charles Philippe, baron de. Discussion concernant le projet de décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 183-184
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