Résumé de la discussion sur la situation du Midi et ses liens avec Paris, ainsi que sur la question de la liberté de la presse suite aux accusations portées contre Barras et Fréron, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)

Ruamps Pierre. Résumé de la discussion sur la situation du Midi et ses liens avec Paris, ainsi que sur la question de la liberté de la presse suite aux accusations portées contre Barras et Fréron, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 387

Résumé de la discussion sur les secours à accorder aux défenseurs de Landau, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Du Roy Jean-Michel, Ruamps Pierre. Résumé de la discussion sur les secours à accorder aux défenseurs de Landau, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 309

Résumé de la discussion sur les secours à accorder aux défenseurs de Landau, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Du Roy Jean-Michel, Ruamps Pierre. Résumé de la discussion sur les secours à accorder aux défenseurs de Landau, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 309

Adoption de plusieurs articles concernant la loi sur les émigrés, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)

Méaulle Jean-Nicolas, Tallien Jean-Lambert, Ruamps Pierre. Adoption de plusieurs articles concernant la loi sur les émigrés, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 70-72

Motion de Du Roy demandant l'admission à la barre du citoyen Druge, capitaine au 7ème régiment d'hussards, ainsi que des secours à lui accorder, intervention de Ruamps sur la bravoure du citoyen, et réponse du président à son discours, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)

Prieur (de la Marne), Ruamps Pierre, Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant l'admission à la barre du citoyen Druge, capitaine au 7ème régiment d'hussards, ainsi que des secours à lui accorder, intervention de Ruamps sur la bravoure du citoyen, et réponse du président à son discours, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 358

Motion de Du Roy demandant l'admission à la barre du citoyen Druge, capitaine au 7ème régiment d'hussards, ainsi que des secours à lui accorder, intervention de Ruamps sur la bravoure du citoyen, et réponse du président à son discours, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)

Prieur (de la Marne), Ruamps Pierre, Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant l'admission à la barre du citoyen Druge, capitaine au 7ème régiment d'hussards, ainsi que des secours à lui accorder, intervention de Ruamps sur la bravoure du citoyen, et réponse du président à son discours, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 358

Adoption de plusieurs articles concernant la loi sur les émigrés, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)

Méaulle Jean-Nicolas, Tallien Jean-Lambert, Ruamps Pierre. Adoption de plusieurs articles concernant la loi sur les émigrés, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 70-72

Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre. Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 143

Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre. Discussion concernant l'exécution du décret qui exclut les étrangers de la salle de la Convention, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 143

Discussion relative à la seconde lecture de la loi sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)

Merlin de Douai, Charlier Louis Joseph, Ruamps Pierre, Duhem Pierre Joseph, Bentabole Pierre Louis. Discussion relative à la seconde lecture de la loi sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1985. pp. 432-433