Motion du représentant Reynaud sur la pétition des habitants de Blesle (Haute-Loire), lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît. Motion du représentant Reynaud sur la pétition des habitants de Blesle (Haute-Loire), lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 317

Tableau des dons en argenterie faits par diverses communes de la Haute-Loire présenté pas le représentant Raynaud, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît. Tableau des dons en argenterie faits par diverses communes de la Haute-Loire présenté pas le représentant Raynaud, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) pp. 27-28

Lecture du bulletin des officiers de santé sur la situation de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)

Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît. Lecture du bulletin des officiers de santé sur la situation de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 67

Lettre du représentant Raynaud, envoyé dans le département de la Haute-Loire qui présente le tableau des dons en argenterie faits par diverses communes de la Haute-Loire, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît. Lettre du représentant Raynaud, envoyé dans le département de la Haute-Loire qui présente le tableau des dons en argenterie faits par diverses communes de la Haute-Loire, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 26

Etat des dons du premier vendémiaire, lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794)

Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît. Etat des dons du premier vendémiaire, lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 365-366

Décret accordant aux vingt-cinq citoyens de la commune de Saint-Hostien (Haute-Loire), présents à la barre, une somme de 300 livres chacun à titre de secours, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)

Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît. Décret accordant aux vingt-cinq citoyens de la commune de Saint-Hostien (Haute-Loire), présents à la barre, une somme de 300 livres chacun à titre de secours, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 65

Motion du représentant Régnault qui réclame contre un jugement condamnant 4 cultivateurs de Gizac, responsables de la mort du citoyen Moncelard, seigneur de Gizac, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)

Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît. Motion du représentant Régnault qui réclame contre un jugement condamnant 4 cultivateurs de Gizac, responsables de la mort du citoyen Moncelard, seigneur de Gizac, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) pp. 621-623

Motion demandant décret au comité de sûreté générale de lui rendre compte de tous les jugements rendus par le tribunal criminel de l’Ardèche, contre tous les complices de Dusaillant (Camp de Jalès), lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)

Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît, Servière Laurent. Motion demandant décret au comité de sûreté générale de lui rendre compte de tous les jugements rendus par le tribunal criminel de l’Ardèche, contre tous les complices de Dusaillant (Camp de Jalès), lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 140

Motion sur la dissolution de la commission de révision instituée à Bordeaux par Ysabeau et l'annulation des actes et des conséquents arrêtés, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)

Ysabeau Claude-Alexandre, Reynaud Claude-André-Benoît, Le Cointre Laurent. Motion sur la dissolution de la commission de révision instituée à Bordeaux par Ysabeau et l'annulation des actes et des conséquents arrêtés, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. pp. 309-310

Fin de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794)

Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît, Louchet Louis, Borie Jean, Bentabole Pierre Louis, Guffroy Armand Benoît Joseph, Cordier Michel Martial, Bernard de Saintes André Antoine. Fin de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 361