Dons patriotiques du 17 septembre 1789

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Dons patriotiques du 17 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 23-24

Motion de M. Regnaud pour que le roi donne les ordres concernant les troubles de la ville d'Uzès, lors de la séance du 22 février 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud pour que le roi donne les ordres concernant les troubles de la ville d'Uzès, lors de la séance du 22 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 405

Renvoi au comité colonial d'une lettre de l'assemblée générale de Saint-Domingue, lors de la séance du 10 octobre 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre de l'assemblée générale de Saint-Domingue, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 532

Intervention de M. Regnaud annonçant la prestation de serment à la constitution civile du clergé des ecclésiastiques du district de Rochefort, lors de la séance du 10 mars 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Intervention de M. Regnaud annonçant la prestation de serment à la constitution civile du clergé des ecclésiastiques du district de Rochefort, lors de la séance du 10 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 2

Projet de décret proposé par M. Regnaud concernant les cendres de Voltaire et leur nouvelle collocation dans l'église de Romilly, lors de la séance du 8 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Projet de décret proposé par M. Regnaud concernant les cendres de Voltaire et leur nouvelle collocation dans l'église de Romilly, lors de la séance du 8 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 661

Motion de M. Regnaud sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 167

Amendement de M. Regnaud relatif à l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Amendement de M. Regnaud relatif à l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 142

Adresse du sieur Du Lac qui dénonce une lettre de cachet décernée contre lui par le ministre de la guerre, lors de la séance du 17 juillet 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Adresse du sieur Du Lac qui dénonce une lettre de cachet décernée contre lui par le ministre de la guerre, lors de la séance du 17 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 175

Rapport sur l'affaire du procureur du Roi de Falaise présentée par le comité des rapports, lors de la séance du 22 aout 1789

Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Rapport sur l'affaire du procureur du Roi de Falaise présentée par le comité des rapports, lors de la séance du 22 aout 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. pp. 474-475

Renvoi au comité de Constitution de l'amendement demandant l'exclusion des militaires du Corps législatif, lors de la séance du 9 juin 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité de Constitution de l'amendement demandant l'exclusion des militaires du Corps législatif, lors de la séance du 9 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 87