Décret, contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Joseph Rubaut, tailleur de pierre, détenu acquitté, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Menuau Henri. Décret, contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Joseph Rubaut, tailleur de pierre, détenu acquitté, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 322

Décret, contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours, accordant un secours à la citoyenne Coru pour la mort de son mari, lieutenant des grenadiers gendarmes de service, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)

Menuau Henri. Décret, contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours, accordant un secours à la citoyenne Coru pour la mort de son mari, lieutenant des grenadiers gendarmes de service, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 352

Décret contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à J.-J. Meynard de Fourton, détenu acquitté, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)

Menuau Henri. Décret contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à J.-J. Meynard de Fourton, détenu acquitté, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 104

Décret contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Jannet, veuve Moisgas, qui était vice-président du district de Montaigu (Vendée), lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)

Menuau Henri. Décret contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Jannet, veuve Moisgas, qui était vice-président du district de Montaigu (Vendée), lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 103

Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, relatif au secours provisoire pour la citoyenne Bouvot, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)

Menuau Henri. Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, relatif au secours provisoire pour la citoyenne Bouvot, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 45

Décret, contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours imputable sur sa pension à Julien Chatenier, soldat mutilé, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Menuau Henri. Décret, contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours imputable sur sa pension à Julien Chatenier, soldat mutilé, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 118

La Convention accorde un secours à Jean-Mathieu Dupuy, de Dax, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

Menuau Henri. La Convention accorde un secours à Jean-Mathieu Dupuy, de Dax, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 318-319

Décret du comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Boisset, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

Menuau Henri. Décret du comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Boisset, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 291

Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant au citoyen Jean-Etienne-François Monter la somme de 400 L à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant au citoyen Jean-Etienne-François Monter la somme de 400 L à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 280-281

Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à remettre à titre de secours aux citoyens Guyon et Jourdan, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)

Menuau Henri. Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à remettre à titre de secours aux citoyens Guyon et Jourdan, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. pp. 45-46