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Nonant-le-Pin – Passages à niveau SNCF
Get PDFLa suppression de deux passages à niveaux sur la commune de Nonant-le-Pin a permis la réalisation d’une fouille archéologique préventive sur une surface de 1 500 m2 en août et septembre 2017. Une partie d’un cimetière mérovingien y a été découvert. La raréfaction puis l’absence de tombe à l’ouest du groupe funéraire fouillé indique que la limite de l’espace sépulcral est sans doute atteinte dans cette direction. En revanche, sur les trois autres côtés, des tombes ont été identifiées le long d..
Elaboration d'une méthodologie pour évaluer l'adéquation du niveau de protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel:rapport final
Get PDFElaboration d'une méthodologie pour évaluer l'adéquation du niveau de protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel. Rapport final. (Etude réalisée pour la Commission Européenne - DG XV)
Get PDFElaboration d'une méthodologie pour évaluer l'adéquation du niveau de protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel. Rapport final. (Etude réalisée pour la Commission Européenne - DG XV)
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