Lecture d'un article additionnel du titre II du projet de décret du comité central de liquidation concernant les créances sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791

Lanjuinais Jean-Denis. Lecture d'un article additionnel du titre II du projet de décret du comité central de liquidation concernant les créances sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 737

Rapport par M. Lanjuinais relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de la séance du 25 mars 1791

Lanjuinais Jean-Denis. Rapport par M. Lanjuinais relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de la séance du 25 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 368-370

Décret réglant le mode de payement des secours annuels accordés à des maisons religieuses, lors de la séance du 17 mars 1791

Lanjuinais Jean-Denis. Décret réglant le mode de payement des secours annuels accordés à des maisons religieuses, lors de la séance du 17 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 139

Rapport de M. Lanjuinais, au nom des comités ecclésiastique et de Constitution, sur les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791

Lanjuinais Jean-Denis. Rapport de M. Lanjuinais, au nom des comités ecclésiastique et de Constitution, sur les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 159-160

Décret présenté au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de la ville de Bar, département de la Meuse, lors de la séance du 26 septembre 1791

Lanjuinais Jean Denis. Décret présenté au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de la ville de Bar, département de la Meuse, lors de la séance du 26 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 339-340

Décret portant circonscription de la paroisse de Rugles, lors de la séance du 23 août 1791

Lanjuinais Jean Denis. Décret portant circonscription de la paroisse de Rugles, lors de la séance du 23 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 642-643

Décret portant circonscription des paroisses du district de Saint-Omer, lors de la séance du 23 août 1791

Lanjuinais Jean Denis. Décret portant circonscription des paroisses du district de Saint-Omer, lors de la séance du 23 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 640-641

Motion de M. Lanjuinais afin que les mesures appliquées à M. de Condé soient appliquées aussi à tous les autres officiers, lors de la séance du 23 juillet 1791

Lanjuinais Jean Denis. Motion de M. Lanjuinais afin que les mesures appliquées à M. de Condé soient appliquées aussi à tous les autres officiers, lors de la séance du 23 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 529

Rapport de M. Lanjuinais sur la motion de M. Treilhard, lors de la séance du 18 décembre 1789

Lanjuinais Jean-Denis. Rapport de M. Lanjuinais sur la motion de M. Treilhard, lors de la séance du 18 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 668-672

Absence de délibération sur le projet de décret du comité des rapports concernant l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir

Lanjuinais Jean-Denis. Absence de délibération sur le projet de décret du comité des rapports concernant l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 618