Ordre du jour de la séance du 11 septembre 1790 au soir : rapport du comité des recherches sur l'arrestation du sieur Trouard

Jessé Joseph-Henri, baron de. Ordre du jour de la séance du 11 septembre 1790 au soir : rapport du comité des recherches sur l'arrestation du sieur Trouard. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 716

Réponse du président au récit par M. de Cussy des actions de sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790

Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président au récit par M. de Cussy des actions de sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 572

Conclusion de la séance du 9 septembre 1790 au matin

Jessé Joseph-Henri, baron de. Conclusion de la séance du 9 septembre 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 668

Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 31 mai 1790

Jessé Joseph-Henri, baron de. Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 18-19

Réponse du président à la députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790

Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président à la députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 66

Discours de la députation de la garde nationale de Versailles, au sujet d'un monument à élever aux portes de Nancy, lors de la séance du 9 septembre 1790

Jessé Joseph-Henri, baron de. Discours de la députation de la garde nationale de Versailles, au sujet d'un monument à élever aux portes de Nancy, lors de la séance du 9 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 668-669

Réponse du président à la société suisse, lors de la séance du 2 septembre 1790

Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président à la société suisse, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 511

Lectures de deux lettres dont une de M. Eggss demandant sa liberté provisoire, lors de la séance du 4 septembre 1790

Jessé Joseph-Henri, baron de. Lectures de deux lettres dont une de M. Eggss demandant sa liberté provisoire, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 557

Adoption de l' article 1er du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790

Jessé Joseph-Henri, baron de. Adoption de l' article 1er du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 573

Renvoi aux comités de la marine et des finances de la lettre du ministre de la marine, lors de la séance du 5 septembre 1790

Jessé Joseph-Henri, baron de. Renvoi aux comités de la marine et des finances de la lettre du ministre de la marine, lors de la séance du 5 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 598-599