21 research outputs found

    Renvoi de la demande de M. Grangier concernant le bac de La Charité-sur-Loire à la prochaine assemblée du département, lors de la séance du 11 février 1790 au soir

    No full text
    Grangier Pierre-Joseph. Renvoi de la demande de M. Grangier concernant le bac de La Charité-sur-Loire à la prochaine assemblée du département, lors de la séance du 11 février 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 555

    Renvoi de la demande de M. Grangier concernant le bac de La Charité-sur-Loire à la prochaine assemblée du département, lors de la séance du 11 février 1790 au soir

    No full text
    Grangier Pierre Joseph. Renvoi de la demande de M. Grangier concernant le bac de La Charité-sur-Loire à la prochaine assemblée du département, lors de la séance du 11 février 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 555

    Renvoi au comité des finances d'une demande d'aide du district de Sancerre sur l'inondation de la Loire, lors de la séance du 24 novembre 1790

    No full text
    Grangier Pierre Joseph. Renvoi au comité des finances d'une demande d'aide du district de Sancerre sur l'inondation de la Loire, lors de la séance du 24 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 727

    Renvoi au comité des finances d'une demande d'aide du district de Sancerre sur l'inondation de la Loire, lors de la séance du 24 novembre 1790

    No full text
    Grangier Pierre-Joseph. Renvoi au comité des finances d'une demande d'aide du district de Sancerre sur l'inondation de la Loire, lors de la séance du 24 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 727

    Amendements de MM. Grangier et Nairac relatifs à l'article 5 du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790

    No full text
    Naurissart Louis, Grangier Pierre-Joseph, Nairac Pierre-Paul. Amendements de MM. Grangier et Nairac relatifs à l'article 5 du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 662

    Amendements de MM. Grangier et Nairac relatifs à l'article 5 du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790

    No full text
    Naurissart Louis, Grangier Pierre Joseph, Nairac Pierre Paul. Amendements de MM. Grangier et Nairac relatifs à l'article 5 du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 662

    Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, en particulier le titre IV, lors de la séance du 31 décembre 1790

    No full text
    Lebrun Charles François, Aubry Dubochet Pierre François, Grangier Pierre-Joseph. Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, en particulier le titre IV, lors de la séance du 31 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 743-744

    Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, en particulier le titre IV, lors de la séance du 31 décembre 1790

    No full text
    Lebrun Charles François, Aubry-Dubochet Pierre François, Grangier Pierre Joseph. Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, en particulier le titre IV, lors de la séance du 31 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 743-744

    Discussion suite à une déclaration de M. Bailly au sujet de M. l'archevêque de Paris, lors de la séance du 7 janvier 1790

    No full text
    Duval d'Eprémesnil Jean-Jacques, Bailly Jean Sylvain, Grangier Pierre-Joseph. Discussion suite à une déclaration de M. Bailly au sujet de M. l'archevêque de Paris, lors de la séance du 7 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 114

    Discussion suite à une déclaration de M. Bailly au sujet de M. l'archevêque de Paris, lors de la séance du 7 janvier 1790

    No full text
    Duval d'Eprémesnil Jean-Jacques, Bailly Jean Sylvain, Grangier Pierre Joseph. Discussion suite à une déclaration de M. Bailly au sujet de M. l'archevêque de Paris, lors de la séance du 7 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 114
    corecore