Décret, présenté par Girot (Pouzol) au nom du comité de Commerce, statuant qu’aucun droit de réquisition ni de préemption ne pourra s’exercer sur les matières que les fabricants justifient avoir introduites pour leurs fabriques, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)

Girot de Pouzol Jean-Baptiste. Décret, présenté par Girot (Pouzol) au nom du comité de Commerce, statuant qu’aucun droit de réquisition ni de préemption ne pourra s’exercer sur les matières que les fabricants justifient avoir introduites pour leurs fabriques, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 224-225

Evaluation de la prise en charge des vertiges aux urgences médicales du CHRU de Lille

LILLE2-BU Santé-Recherche (593502101) / SudocSudocFranceF

Adresse de la commune de Riom, dénonçant une protestation de M. de La Queuille, lors de la séance du 20 décembre 1790

Girot de Pouzol Jean-Baptiste. Adresse de la commune de Riom, dénonçant une protestation de M. de La Queuille, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 599

Adresse de la commune de Riom, dénonçant une protestation de M. de La Queuille, lors de la séance du 20 décembre 1790

Girot de Pouzol Jean-Baptiste. Adresse de la commune de Riom, dénonçant une protestation de M. de La Queuille, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 599

Discussion sur le rapport de Lecointe-Puyraveau qui plaide en faveur d'un secours pour la veuve et le fils di citoyen Porcher, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)

Pelet Jean, Raffron de Trouillet Nicolas, Girot de Pouzol Jean-Baptiste. Discussion sur le rapport de Lecointe-Puyraveau qui plaide en faveur d'un secours pour la veuve et le fils di citoyen Porcher, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 177

J.-B. Girot, représentant de la nation française, à Anacharsis Cloots, représentant de l'univers

Avec mode text

Discussion des projets de décret du représentant Pérès sur le mode d’accusation des représentants du peuple en annexe de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)

Girot de Pouzol Jean-Baptiste, Bentabole Pierre-Louis, Roux (de la Haute-Marne). Discussion des projets de décret du représentant Pérès sur le mode d’accusation des représentants du peuple en annexe de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 395-396

Discussion des projets de décret du représentant Pérès sur le mode d’accusation des représentants du peuple en annexe de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)

Girot de Pouzol Jean-Baptiste, Bentabole Pierre-Louis, Roux (de la Haute-Marne). Discussion des projets de décret du représentant Pérès sur le mode d’accusation des représentants du peuple en annexe de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 395-396

Discussion suite à l'adresse de la ville de Riom qui dénonce M. Dufraisse-Duchey, membre de l'Assemblée, lors de la séance du 19 juillet 1791

André Antoine Balthazar d', Blin Pierre François, Girot de Pouzol Jean-Baptiste. Discussion suite à l'adresse de la ville de Riom qui dénonce M. Dufraisse-Duchey, membre de l'Assemblée, lors de la séance du 19 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 437

Discussion suite à l'adresse de la ville de Riom qui dénonce M. Dufraisse-Duchey, membre de l'Assemblée, lors de la séance du 19 juillet 1791

André Antoine Balthazar d', Blin Pierre François, Girot de Pouzol Jean-Baptiste. Discussion suite à l'adresse de la ville de Riom qui dénonce M. Dufraisse-Duchey, membre de l'Assemblée, lors de la séance du 19 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 437