Rapport du représentant Eschassériaux sur la révision de la loi du 11 septembre relative aux subsistances, en annexe à la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)

Eschassériaux (Ainé) Joseph. Rapport du représentant Eschassériaux sur la révision de la loi du 11 septembre relative aux subsistances, en annexe à la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. pp. 448-452

Adoption des paragraphes 1 et 2 de l'article premier sur la loi des émigrés, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794)

Eschassériaux (Ainé) Joseph. Adoption des paragraphes 1 et 2 de l'article premier sur la loi des émigrés, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 343-344

Projet de décret sur l’organisation de la commission de Commerce et adoption d'une nouvelle rédaction sur la formation du conseil, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)

Eschassériaux (Ainé) Joseph. Projet de décret sur l’organisation de la commission de Commerce et adoption d'une nouvelle rédaction sur la formation du conseil, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 329

Reprise de la discussion de la loi concernant les émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Eschassériaux (Ainé) Joseph. Reprise de la discussion de la loi concernant les émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 473

Renvoi aux comités de Législation et des Finances du projet du représentant Eschasseriaux relatif à la liquidation des dettes des émigrés, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)

Eschassériaux (Ainé) Joseph. Renvoi aux comités de Législation et des Finances du projet du représentant Eschasseriaux relatif à la liquidation des dettes des émigrés, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 100-101

Rapport d’Eschasseriaux ainé, au nom du comité de Salut public, sur le meilleur mode de réquisition des subsistances, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)

Eschassériaux (Ainé) Joseph. Rapport d’Eschasseriaux ainé, au nom du comité de Salut public, sur le meilleur mode de réquisition des subsistances, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 75-77

Projet de décret du représentant Eschassériaux sur la révision de la loi du 11 septembre relative aux subsistances,en annexe à la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)

Eschassériaux (Ainé) Joseph. Projet de décret du représentant Eschassériaux sur la révision de la loi du 11 septembre relative aux subsistances,en annexe à la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. pp. 452-453

Renvoi aux comités de Législation et des Finances du projet du représentant Eschasseriaux relatif à la liquidation des dettes des émigrés, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)

Eschassériaux (Ainé) Joseph. Renvoi aux comités de Législation et des Finances du projet du représentant Eschasseriaux relatif à la liquidation des dettes des émigrés, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 100-101

Rapport d'Eschasseriaux l’aîné, au nom des comités de Salut public et de Commerce, tendant à rendre au commerce intérieur et extérieur toute son activité, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

Eschassériaux (Ainé) Joseph. Rapport d'Eschasseriaux l’aîné, au nom des comités de Salut public et de Commerce, tendant à rendre au commerce intérieur et extérieur toute son activité, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 187-188

Rapport d’Eschasseriaux ainé, au nom du comité de Salut public, sur le meilleur mode de réquisition des subsistances, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)

Eschassériaux (Ainé) Joseph. Rapport d’Eschasseriaux ainé, au nom du comité de Salut public, sur le meilleur mode de réquisition des subsistances, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 75-77