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POV: Obama's ban on juvenile solitary confinement
Point of view article in BU Toda
People's Deputy: Mecys M. Laurinkus
This repository item contains a single article of the Publication Series, papers in areas of particular scholarly interest published from 1989 to 1996 by the Boston University Institute for the Study of Conflict, Ideology, and Policy. The volume this article belongs to is titled "Soviet People's Deputies speak"
Discussion relative à la proposition de révocation du décret relatif à l'obtention de la qualité de citoyens pour les juifs, lors de la séance du 27 septembre 1791
Duport Adrien Jean, Rewbell Jean François. Discussion relative à la proposition de révocation du décret relatif à l'obtention de la qualité de citoyens pour les juifs, lors de la séance du 27 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - PremiÚre série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 372
Discussion relative à la proposition de révocation du décret relatif à l'obtention de la qualité de citoyens pour les juifs, lors de la séance du 27 septembre 1791
Duport Adrien Jean, Rewbell Jean François. Discussion relative à la proposition de révocation du décret relatif à l'obtention de la qualité de citoyens pour les juifs, lors de la séance du 27 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - PremiÚre série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 372
Reprise de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791
Buzot François-Nicolas, Duport Adrien Jean, Rewbell Jean François. Reprise de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - PremiÚre série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 149-156
Renvoi au Comité de Constitution d'une observation de M. Tronchet sur le décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791
Tronchet François Denis, Duport Adrien Jean. Renvoi au Comité de Constitution d'une observation de M. Tronchet sur le décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - PremiÚre série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 726
Discussion concernant l'article 24 du projet de décret sur la police correctionnelle, lors de la séance du 8 juillet 1791
Buzot François-Nicolas, Duport Adrien Jean. Discussion concernant l'article 24 du projet de décret sur la police correctionnelle, lors de la séance du 8 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - PremiÚre série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 52-53
Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Constitution, sur plusieurs demandes faites par l'administration de divers départements et communes, lors de la séance du 25 février 1791
Gossin Pierre François, Duport Adrien Jean. Rapport de M. Gossin, au nom du comité de Constitution, sur plusieurs demandes faites par l'administration de divers départements et communes, lors de la séance du 25 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - PremiÚre série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 504-505
Lecture d'une lettre des commissaires des députés de l'assemblée de Saint-Domingue, demandant une audience, qui est ajournée, lors de la séance du 25 février 1791
Duport Adrien Jean, Begouën Jacques-François. Lecture d'une lettre des commissaires des députés de l'assemblée de Saint-Domingue, demandant une audience, qui est ajournée, lors de la séance du 25 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - PremiÚre série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 506
Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791
Tronchet François Denis, Duport Adrien Jean. Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - PremiÚre série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 753
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