902 research outputs found

    People's Deputy: Mecys M. Laurinkus

    Full text link
    This repository item contains a single article of the Publication Series, papers in areas of particular scholarly interest published from 1989 to 1996 by the Boston University Institute for the Study of Conflict, Ideology, and Policy. The volume this article belongs to is titled "Soviet People's Deputies speak"

    Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments, lors de la séance du 2 janvier 1790

    No full text
    Duport Adrien Jean. Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 60

    Lecture du procès-verbal de la séance du 4 janvier 1790

    No full text
    Duport Adrien Jean. Lecture du procès-verbal de la séance du 4 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 103

    Lecture de la lettre de M. Bonne-Savarin demandant à être jugé, lors de la séance du 22 février 1791

    No full text
    Duport Adrien Jean. Lecture de la lettre de M. Bonne-Savarin demandant à être jugé, lors de la séance du 22 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 397

    Demande de congé de M. Bouchotte, dans une lettre, lors de la séance du 18 février 1791

    No full text
    Duport Adrien Jean. Demande de congé de M. Bouchotte, dans une lettre, lors de la séance du 18 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 270

    Adoption de l'article 4 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791

    No full text
    Duport Adrien Jean. Adoption de l'article 4 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 363

    Adoption de l'article 15 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 1791

    No full text
    Duport Adrien Jean. Adoption de l'article 15 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 464

    Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791

    No full text
    Duport Adrien Jean. Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 509

    Décret fixant les qualités requises pour être président et accusateur public des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791

    No full text
    Duport Adrien Jean. Décret fixant les qualités requises pour être président et accusateur public des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 467
    corecore