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Décret accordant la libération des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, sur la motion du représentant Duhem, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
Duhem Pierre Joseph. Décret accordant la libération des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, sur la motion du représentant Duhem, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 228
Remarques concernant la motion de Sallengros de faire dans trois jours son rapport sur l’utilité d’un canal de l’Oise à la Sambre, en annexe de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Duhem Pierre-Joseph. Remarques concernant la motion de Sallengros de faire dans trois jours son rapport sur l’utilité d’un canal de l’Oise à la Sambre, en annexe de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 217
Proposition d'amendement au projet de décret sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
Duhem Pierre-Joseph. Proposition d'amendement au projet de décret sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 309
Discussion concernant la demande de remise en liberté des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
Duhem Pierre Joseph. Discussion concernant la demande de remise en liberté des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. pp. 227-228
Renvoi au comité d’instruction publique de la proposition de Duhem concernant le décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Duhem Pierre-Joseph. Renvoi au comité d’instruction publique de la proposition de Duhem concernant le décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 368
Remarques concernant la motion de Sallengros de faire dans trois jours son rapport sur l’utilité d’un canal de l’Oise à la Sambre, en annexe de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Duhem Pierre-Joseph. Remarques concernant la motion de Sallengros de faire dans trois jours son rapport sur l’utilité d’un canal de l’Oise à la Sambre, en annexe de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 217
Motion de Duhem et proposition de renvoyer aux comités des Secours publics et de la guerre de l'ouvrage du citoyen Laffectuer sur les méthodes de traiter les maladies vénériennes, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Duhem Pierre-Joseph. Motion de Duhem et proposition de renvoyer aux comités des Secours publics et de la guerre de l'ouvrage du citoyen Laffectuer sur les méthodes de traiter les maladies vénériennes, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 86
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de libération du citoyen Menu, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)
Duhem Pierre Joseph. Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de libération du citoyen Menu, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 204
Décret, motivé par la motion de Duhem, accordant à la citoyenne veuve Lecomte la sommé de 2000 livres à titre d'indemnité et renvoyant sa pétition à la commission de guerre pour placer son fils dans le 23e régiment de cavalerie que commandait son père, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)
Duhem Pierre Joseph. Décret, motivé par la motion de Duhem, accordant à la citoyenne veuve Lecomte la sommé de 2000 livres à titre d'indemnité et renvoyant sa pétition à la commission de guerre pour placer son fils dans le 23e régiment de cavalerie que commandait son père, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 429
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